Lumbroso, id

a. Dareste, Transcription des ventes en droit hellénique. 3. Caillemer, Etude sur le contrat de vente à Athènes (Revue

de législation, 1870-71, p. 647).

ou bien qu'il ait été majoré dans de fortes proportions, car il est des auteurs qui évaluent l'impôt sur les ventes à 10% et même à 20 % ; d’autres, tout en admettant ces chiffres, pensent que c’étaient ceux d’une sorte de caution destinée à la garantie des tiers (1).

À Rome, d’après M. Bonnefon « les droits de mutation apparurent pour la première fois vers la fin de la République, mais il ne prirent une réelle extension qu’à partir d’Auguste » (2). L’impôt sur les ventes fut un des premiers, « circonscrit d’abord aux ventes de res mancipi, il s’appliqua bientôt aux autres ventes » et son taux fut alors fixé au centième du prix (centesima rerum venalium). Il était au début, paraît-il, à la charge de l'acheteur, mais le peuple réclama, surtout sans doute au sujet de l'impôt du vingt-cinquième sur les ventes d'esclaves, et Néron décida que ce serait le vendeur qui le payeraïit, réforme bien illusoire, remarque Tacite (3) dans ses Annales. Il faut croire que cet impôt léger continua à susciter quelques protestations, puisque Tacite (4) rapporte encore que Tibère justifia la nécessité de son maintien en raison des besoins d'entretien de l’armée. Certains auteurs