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« physique et la préparation au service militaire... » et conclut au refus d'exonération puisqué le Polo de Paris ne remplissait pas ces conditions. | On peut en conclure que, sous l'empire de la législation actuelle, la société, préparant au service militaire, eût pu être entièrement exonérée (soit conformément à l’article 472 si elle était agréée, soit aux termes de lParticle 473, 29, car la manifestation était exceptionnelle). Sans doute l'arrêt de 1937, en l'espèce, dépasse-t-il le but que l’on voulait atteindre. En effet certains matches de polo attirent une foule énorme et offrent peut-être le caractère principal de spectacle. Mais ce dont il faut se féliciter, c’est de voir poser un principe, qui, appliqué à des réunions dont le but est incontestablement d’utilité générale, permettra d’exonérer les membres actifs et les spectateurs à qui elles donnent une saine émulation sportive : courses nautiques et matches sportifs divers.

Section 111. — Applications.

Le principe qui sera appliqué est celui de l’exonération du droit des pauvres, pour les manifestations ne présentant qu’accessoirement le caractère de spectacle et ayant un but d'utilité générale. Dans une certaine mésure, les réunions répondant à cette définition correspondént aux manifestations exonérées de la taxe d’État. Nous savons qué cette exonération est prévue par la loi ou résulte de l'interprétation qu’en donne la jurisprudence restréignant la taxation aux divertissements présentant le caractère de spectacle auquel le public est admis moyennant paiement.