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fait joui- la tendance à tenir compte de l'intention dans lappréciation (lu délit. — l.a sinipli.' négligence est assimilée parfois a un fait positif : <jiii iieul et n'cmpiclw. pcclic. dira plus tard I-oysel. Le délit commis par imprudence (1) donne lieu à une composition moins élevée, parfois même à de simples dommam'S-inlérôts; il n'entraîne pas rupture de la pai.x ; il n'autorise [las la vengeance privée. Tout en retenant le principe que le lait matériel à lui seul est punissable, on y apporte des exceptions : certains délits sont présumés non intentionnels (mort occasionnée par la chute d'un arbre, fait d'un mineur) (2): pour d'autres, le dol ressort comme un élément essentiel du fait luiiiiéine (par exemple, l'incendiaire met le feu ou l'attise (3), le Meurtrier cache le corps de sa victime) (4); dans ces cas même, omme il pouvait arriver que la présomption portât à faux, on ■xigea de l'auteur de l'acte le serment qu'il n'avait pas agi dans : ne intention criminelle (5). C'est ainsi qu'on s'achemina peu a peu vers un état de droit où celte intention n'est pas moins indispensable que le fait matériel : reuvi non facit nisi mensrea (6). « Nécessité n'a point de loi », dit un proverbe (7) qui s'inspire de cette idée et qui vise à la fois la légitime défense et le délit commis en état de nécessité, par exemple par quelqu'un qui, mourant de faim, prend des fruits dans le champ d'autrui. La transition au droit nouveau est marquée dans quelques lois
uutluin ingenium, per invidiam, iralo atnmo, de aslo (Liut., 146. Rolli., T7. L. Alam., 9); par opposition, on dit nolens, casii, negligenlia {Sal., -1, 5. Réginon, II, 17, l'J); inforlunium. Bcaum., 69: cas d'aventure et luésaventuie.
(l) Omission coupable ou équivalente à une commission. Rib., 70, 3, 4. liai., 14. Dtug., 18, 1. Alfr., 36. — Loysel, 792.
[i) Fertile, g 174 (bibl.).
:;3) Osenbrùggen, Brandslifluixg, 1854. Brunner, g 141.
(4) Muidixim {clam faclum), par opp. au simple homicide, fait palam. lAC. yorm., p. 64. Glanville, 8. Pollock et M., II, 485. Ci-après.
(5) Edit. Chilp. h, (cf. SuL, 35, 36) : abandon noxal avec serment du maîucquod piira sil consciencia. Cf. serment lombard de aslo. E.xp s. f\'o//i., JC2; serment purgatoire. Fnrm. Turon,, 30.
(6) L. Heur., 5, Î8; 00. il. Décret dcGraticn, c. 3, G. î^, q. Q, tiré de saint Augustin, Serrnunes, n' 180, c. 1 (Migne, Puti: laL, 38, 974). à propos du parjure. Idées romaines sur le dol et la faute. Bracton, f. 120 b, reproduit un passage de Bernard de Pavie.
(7) Loysel, 870. Nolhwehr, Xutlistand du droit allemand. Pollock et M., II, 477. Bracton, f" 134, 104*», 1Î0'>, \ib*>. D'après Bracton, celui qui a commis un homicide par imprudence ou qui a tué en état de légitime défense a besoin doblenir sa grâce. Id. Bout., II, 40. Cf. Beaum., 69, 17.
avec autant de naïveté que d'humour : ainsi, au cas où un homme en lue un autre en tombant du haut d'un arbre, les L. Henrici I, 90, 7, n'autorisent le parent qui s'obstine à réclamer le wergeld, qu'à rendre la pareille au meurtrier involontaire : siplacel, ascendal et illum simiiiler obriiat (1). On arriva à punir la tentative et le délit manqué en voyant dans certaines de leurs applications des délits spéciaux distincts de celui qu'on cherchait à réaliser (2). C"est ce qu'on fit de tout temps pour les coups et blessures, alors que l'auteur du délit avait eu l'intention de tuer. Le meurtre manqué fut qualifié de menace de mort et puni par la loi Salique d'une composition de 62 sous et demi (seolandefa) (3). Composition spéciale aussi pour le voleur surpris dans la maison d'autrui, parce qu'il y a eu de sa part violation de domicile (4). — Les coauteurs étaient également exposés à la vengeance privée et, par suite, responsables solidairement (5). Pour les complices par assistance, on ne parait
(I) Cf. Alam., Pacliis, V, 11 : Si un homme est tué par le chien d'un autre, le maître du chien doit payer la moitié de la composition. Si l'héritier demande la composition entière, on lui fermera ses portes, de sorte qu'il n'entre et ne sorte que par une seule. Alors on prendra le chien à neuf pieds au-dessus du seuil et on l'y laissera jusqu'à ce qu'il tombe de putréfaction; et l'héritier ne sortira, n'entrera par aucune porte, sous peine de rendre la moitié de la composition. Gûnther, I, 13 (Abyssinie). Esmein, Hisl. de la proc. crim., p. 255.
('2) Textes dans Brunner, g 127. Citons-en quelques-uns. Sax., 32. Fris., 5, 1. — Wassertaiiche (plonger quelqu'un dans l'eau). Fris., 22, 83; add. 3, 41, 60. Sal., 41, 9, 98. Sax., 9, 10. Bai., 4, 17 et suiv. — Tentative de meurtre. Sa/., 16 et suiv. Rib., 83. Rolh , 139 et suiv. Wis., 6, 4, 6. Durg., 37. Alam., 64. Sax., 8, 23. Hlothar, 13. — 'Vol. Sal, 11, 27, 91. Cham., 19.Sa.v., 21. Fris., add. 1. Viae lacina, interdiction de passer et, par conséquent, quelquefois tentative de vol. Brunner, II, 356. Paclus Alam., 2, 50. Roth., 373. Edmund, 3, 6. — Délits contre les mœurs. Sal., 20, 76. Bat'., 8. Alam., bb. Roth., 26. Liul., 125. Alf., 11.
(3) Seolan-defa = animae oppressio. Sal., 28, 2. Hessels, Table, h. v°.
(4) Osenbrùggen, Hausfrieden, 1857. Weinhold, Deulsch. Fried. und Freist., 1864. Ghaisemartin, p. 527 : ma maison, mon château. Briinner, g§ 130 et 140. Lœning, De pace domeslica, 1865. Pollock, The Kingspeace, Oxford, Lect. (tr. fr. Introd. à VéL de la science i^olit., 1898; cité t. I. Fertile, V, C06, 155.
(5) Mais ils n'avaient à payer qu'une composition là où il n'y avait qu'un délit. L. Henrici I, 49. 7. Sal., 43. Alam., 44. Fris., 14. Rolh., 12,263. Alfr., 31. 11 est vrai que, dans le système des peines publiques, chacun des coauteurs est puni comme s'il était seul coupable. La vengeance privée s'exerce aussi individuellement contre chacun de ceux qui ont pris partau délit. Voy. par exemple, dans la Saga de Niai, la vengeance de Kari. Au contraire, les parents qui réclamaient une composition, par exemple le
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les avoir punis lonl d'abord que dans le cas où il s'agissait de délits eoniiuis par une bande de malfaiteurs (I); la L. Sali(|ue. t. 42, prévoit le cas d'un meurtre commis de la sorte avec circonstance aggravante que la victime a été surprise dans sa maison ; le meurtre se double de violation de domicile et il y a lieu au paiement du triple wergeld ; trois membres du groupe sont responsables principalement ; ils ont à payer chacun ce triple wergeld ; on suppose que trois coups ont sufli pour donner la mort et (]ue la pleine responsabilité ne peut porter que sur trois personnes, même si le cadavre a plus de trois blessures; mais on exige de trois autres une comijosition de 90 sous et de trois autres encore une composition de 45 sous; ce sont des complices; leur responsabilité est atténuée. De ce cas particulier, on étendit à d'autres hypothèses la même règle (2). Assez ccorche qui le pied tient, dit Loysel, ou encore : Pai^ compagnie on se fait pendre. Ce na^l guère, néanmoins, à l'époque franque, qu'aux complices d'actes magiques et de pratiques de sorcellerie qu'on inflige la même peine qu'à l'auteur principal, tant ils sont redoutés. Les complices par conseil ne furent punis tout d'abord que dans certains cas particuliers (par exemple au cas de meurtre commis moyennant un prix) (3). Chose assez difficile à expliquer, tandis que l'ancien droit laisse impunis les complices, il frappe avec une extrême rigueur les fauteurs du crime ; le coupable étant sous le coup de la vengeance, qui se met entre lui et le vengeur, s'expose à être traité comme lui (r/ui illum suspicit similis est illi) (4). // est larron qui larron cmble, dira-t-on plus tard.
M'eryeld en cas de meurtre, se trouvaient désintéressés par un seul payement, qu'il y eût un seul ou plusieuis meurtriers. Mais, du droit public, la responsabilité pour le tout pesant sur chaque coauteur, passa au droit privé et à la matière des compositions. Rib., 18 (lire : restituant, car le capitale ne doit pas être restitué plusieurs fois). L. Henrici /, 59, ?5; 49, 7.
(1) Cf. détails dans Brunner, g V28. Contuberniiim (Végèce, de re mil., î, 8). Truslis; Sal., 13, 14, 105. Rib., 34, G4 Alam., 34. Bai., 2, 3; 4, 22, Alfr.,
