‹ Manuel d'histoire du droit privéChapitre 172 sur 267 · PRÊT A INTERET · texte numérisé non relu

PRÊT A INTERET

r.noion .hoit : on n'y admil que le prM grutnil, tandis que les lois >oma>nos perme.tuienl de faire produire des inlérets a 1 ar- ..ent Dréle (1). L'Eglise tira celle prohibition : 1' des préceptes ^osa qu s -2 selon lesquels les Hébreu., quand ils prêtaient r 1 aK-ent n'étaient autorisés à exiger dinléréts que des étrange" s ; entre eux, ils devaienl se traiter en frères el se contenter de la reslitulion du capital; des paroles J« / Ev^"«' ^ de saint Luc. VI, 3:, : nn.tmnn dau nihil Me ^P"<"""f),<'^^ l'esprit de fralernile qui est le fond de la doclnneduCbrist(4). La réglé une fois élablie, appliquée, on trouva pour la justifier, indépendamment de tont motif religieux, une autorité presque é-ale à celle de l'Ecriture, je veux dire Aristote. Ce philosophe avait soutenu que l'argent était naturellement siérile : nummvs „„„,„„„« non para (5). C'était un assez pauvre sophisme, mais on l'excuse quand on songe aux durs traitements infliges aux insolvables et aux .roubles que la question des dettes souleva

Ea.d.s, p. 58. J. Kohler, .lodeme Rechlsfr. b. islam. Jur., I880. Cf.

''tV^^ulgate (Cf. en opposition. Luc, XIX, et Matth.. XXV : Pa.abole des taents) Est- e bien le sens du texte grec : ôavscîlexs ^.oev «->-'--; taiciubj. i:.bi. V. nroDOse de lire, avTe).iii;;ov-:£;

Th. Reinach, R. des et. grecques, VI, 1894, p. 0., propose , esocrer

et traduit : prêtez sans rien attendre en retour c est-a-d.re san. espérer Lne cuele'capita. sera remboursé, autrement dit : ^o-J^^^^^^'è de Saint Basile. Homélie contre les usuners, entend amsi '« P^^^^°^/^f 1 Evangile et lexpHque par lidoe que Q.a cionne au P.-;;; ^-'^^/^ '; Saint Srégoue de Nysse recommande de donner, et, ^Z^^^"^' /^j^P^^ (sans intérêts), car « le prêt est une seconde forme du don. » Cf. Deuter.,

'';4;Te^:^es^ommun.stes des P^-ers chrétiens. Concile^ de^N^ce, rA r 17 Can Aposl , 44, etc. Décret, du pape saint Léon, 44o. Uec rM TI U a 3 c et suiv. x. 5. 19. Benoit XIV. bulUe Vix pervemt, mÎ Pothier'% ;-.. 5 :énumération des lois ecclésiastiques. R de plnnafort. Su,nn'a, éd.' 1603, p. ^^^^7. Maffei, Impieço a.l dena.o, 1.44.

"^TpoUlTi 'sa'int Thomas, loc. cil. Autre subtilité scolastique : quand on^ r al'd'e'r a'gLt et qu'on retire l'intérêt outre le capital c est comme si on vendait du vin moyennant un pnx et qu on se 6 P«y«; J ^ ^'J l'usage du vin. (Cf. loyer d'une maison pour prix de 1 usage qu on obtient.)

dans la cilc antique (1); dans le même esprit, Platon et d'autres utopistes proscrivent l'or et l'argent de leurs Républiques idéales. Cela n'empêchait pas, d'ailleurs, Aristote lui-môme de tirer de bons revenus de ces pièces stériles dont la générosité des rois de Macédoine le pourvut abondamment. Au moyen âge, le paradoxe devint une vérité ; les scolastiques purent le prendre au sérieux; en effet, la plupart du temps l'or et l'argent restaient improductifs entre les mains de ceux qui les amassaient, parce qu'ils ne trouvaient aucun placement; à quel titre auraient-ils réclamé un intérêt des emprunteurs V S'ils risquaient de perdre leur capital, ce risque était atténué, compensé par la rigueur des mesures d'exécution contre le débiteur. L'état économique s'accordait donc avec les idées religieuses pour justifier l'interdiction de l'intérêt. Des raisons d'humanité apportaient comme un appoint aux arguments tirés par les théologiens du droit divin et du droit naturel. Même aux époques où l'Eglise fut la plus puissante, l'usure ne cessa pas d'être pratiquée ; le taux de l'intérêt s'éleva alors à un taux ruineux, car le prêteur courait trop de dangers pour ne pas imposer à l'emprunteur les clauses les plus onéreuses. Saint Augustin s'indigne de voir le capitaliste juguler le pauvre : trucidai pauperem fœnore. Combien cette phrase était plus vraie au moyen âge ! Le législateur crut de son devoir d'intervenir (2), mais il dépassa le but : plus il usait de rigueur et plus le mal augmentait.

B» Sanction de la prohibition. Par usure on entendait tout intérêt, si minime qu'il fùl (3). C'est surtout à l'occasion du prêt de consommation que se commet l'usure; elle y apparaît ouvertement; mais elle peut aussi se rencontrer sous une forme déguisée dans les autres contrats; il n'en est presque aucun où l'on soit exposé à réaliser ce turpe lucrum dont l'Eglise a horreur, car on n'agit d'ordinaire qu'en vue d'un profit. Les casuistes cherchent à le proscrire partout ; par suite de leur intransigeance, la défense de l'usure prend une extension invraisemblable et

(1) Jubilé hébraïque (Lévit., XXV). Abolition des dettes par Solon. Histoire des nexi à Rome. En Gaule, obaerali. César, de b. g., VI.

(2) Cf. mesures prises par Napoléon 1" contre les Juifs d'Alsace, l'antisémitisme en certains lieux (Pologne, Galicic).

(3) Cf. Dig., tit. de usuris et fruclibits Capil,, 1, 119 (Anségise) : usura est ubi amplius requiriluv quam dahir. Du Cange,v° Usiirarii. Terme allemand : Zins (censxts) = rente.

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