‹ Manuel d'histoire du droit privéChapitre 188 sur 267 · Contrat pignoratif ou vente à réméré (ô). — Dans les · texte numérisé non relu

Contrat pignoratif ou vente à réméré (ô). — Dans les

(1) Droit intermédiaire, Tambour, '2, 433. C. civ., -2204. C. pr. civ., 613, 749. L. plus simple du "2 juin 1841.

('2) Ci-contre, Gage mobilier. Esmein *, El. s. les Conlvals, 1883. Viollet, p. 731. Glasson, 3, 142; 7, 003. Peltier, Thèse, 1893. Flammer, Le droit civil genevois, 1875. Brunner, Gj'UJidz., 189. Meibom, Deutsch. P/'andr., 1867. Franken*, Franz. Pfandr., 1879. Kohler, Pfandr. Forsch., 1882 (cf. ZSS, 1886, GA, 200). V. Schwind, Pfandr. 1899. Heusler*, 2, 138. Stobbe, 2, 293. Sclirœder, 286, 710 (bibl.). Sohra, ZfprivR., 5, Huber, 4, 785. Amira, OR, ï, 193. Wigmore, Harw. Law Reu., 1897. Pollock et M., II, 117. Fertile, g 154 (IV, 515).

Post, 2, 670. Dareste, Eludes, passim. Kohlor, ZVR, 1885, 185. Girard, Manuel de dr. rom., 758. Beauchet, Hist. du dr. privé alhén., III, 176. Guiraud, La propr. foncière en Grèce, 1893.

(3) Sur l'ordre d'apparition de ces diverses sûretés, leur coexistence, ciaprès. Cf. Heusler, g 101.

(4) Droit allemand : la Salzung ancienne correspond à l'engagement du droit français; la Salzung récente (du XIII* s.), à l'obligation; c'est une copie de la procédure d'exécution sur les immeubles, et, par suite, un dérivé de la mise hors la loi. Actuellement, Salzung = statut, règlement; versetzen ■= mettre en gage. Cf. ci-après, Histoire du mortgage anglais.

(5) Franken, p. 98, 175. Heusler. g 102. Schœder, p. 286. Peltier, p. 118. — Dr. canon : X, 3, 17; 5, 19 (et comment.). — Perrière, Guyot, Dcnisart,

Page 1