DROIT BARBARE

moins S('liiiii;iti(Hio, de Tovolnlion du droit p;ormani(]iic est riii;ilieii;il>ilitc dw nali-inioine familial fl). On s'en éloif^na avec 1(> temps de diverses farons. Chez les Burgondes. les Mamans, les Bavarois, le père elles enfants vivent en communauté (2) ;

188Î. Bûche, NRII, 188'), 5G0. Beaune, Cond. des biens, 1886. Viollet, 986. Denous, Rés. heréd., 1894. G. Albert, Lib. de tester. 1895. Glasson, 3, 193; 7, 471; NRH, 188Ô; Réf. soc, 16 août 1889. Thèses; Cuenot, 1877; Nicolesco, 1888; Vallier, 191)0, etc.

«tiuve, 1, 21. Slobbe, g 305, t. 5, p. 230. Schrœder, 272; ZRG, 9, 410. Ilcusler, Gew , 470; I. g 174. Huber, 4, 017, 63!» et suiv., 070. Amira, 139, 152; Erbenf.. b\. Sandhaas, Zimmerle, Lewis, Fipper, op. cit. \d\er, Erbenwartrechl. 1891 (Unt. de Gicrke) : bibl. et analyse de la littérature antérieure; cf. Ehel. Gùlter. u. Al>schirlitunçisrecltt. Ficker, Uniers., 1, 229, 247, 271; II, 123, 358; III, 381; IV, 104. Brunner, Beilv. :. C.psrh. d. Uar/cer/Ws, dans Fesl. f. Dernburg (Berlin), p. 39, 1900. Kohler. ibiit., p. 229. Zeuriier. NA, 20, 138 Z8.S, 1901, G.A, 307. Verdelot, Thèse, 1899. Kjer et Pappenheim, cicontre, p. 617, t. II.

Blackstone, 2, 23, 32. PoUock et Maitland, II, 340. Lohr, p. 11!) Glasson, 1, 126; 2, 256; 3, 203; 4. 300; 5, 101; 6, 263. — Fertile, g 128, t. 4, p. 104. Salvioli. 460. Briinneck, 92. Ciccaglione, g 185, 190. Lattes, 264. — Fiiero Real (gl. de Montalvo). 3, 5 et 6. Siete Part., 6, 7, 8, 11. Rdhr., 3. 497 (Portugal).

Pûst, II, l!i7. Dareste. Et., 26, 47, 63, 74, 112, 168, 190, 219, 238, 258, 268, 277. 291, 314, 328. 349; i\ouv. Et., 240, 243, 258, 270, 298, 324, 343, 348, 363. Zeys, Le Ml, 1895. Beauchet, Dr. privé de la Rèp. alhén., III, 423. Girard, Muniiel de dr. rom., 803. Zach. v. Lingenthal, Gesch d. Griech. rœm. R., p. 140, 177, 180. Kohler. ZVR, t. 6, et Stud. ùb islam R., 1889. Lambert, op. cit., p. 1578.

Cf. aussi écrits des économistes, école de Le l'iay, etc. Enquête sur l'état des familles et l'application des lois de succession, 1885, 1892. Cornulier- Luciniére, de Butenval, Baudrillart, Brandt, etc De Bonald, La litviille et le dr. de lester, 1826.

(1) Ficker le nie et prétend que la liberté d'aliéner a existé tout d'abord en droit, mais qu'elle a été limitée par les mœurs au début et dans la suite par la législation. Les arguments qu'il tire en ce sens des lois barbares ont été réfutés, notamment par Brunner. Cf. ci-contre, p. 381, 387, 646, t. II. L. Thur., 54, et .Mam., 1, s'expliquent par Bai., 1 (l'homme libre peut disposer au profit de qui il veut; on sous-entend : pourvu que les conditions d usage soient réunies, par exemple, qu'il y ait eu partage). Cf. Cap. 818i>19, ci-aprés. — Sur cette question controversée, cf. résumé des opinions diverses dans Adler, p. 3. On tend aujourd'hui de plus en plus à admettre que la réserve est, comme le droit de succession lui-inémc, issu de la primitive Communauté familiale; le GrDirinschaftsrecht se change en V\'ar/rerht, en Ertirecht. Dr. tianois, cf. Matzen, For. or. dnnske Retshistorie, I, l'I. Dr. suédois, cf. Beauchet, A/ÏW, 1900.601 (propriété familiale). Cf. dr. inusuiman, Hanoieau, Kabylie, t. 2. Zeys, Le SU.

(2) Ganerbschaft (cf. traduction ailem. du Capit. de 818, 819 : coheres ^ geanervo), Hansgenossenschaft , Gemeiiiderschafl, etc. Ci-dossus, p. 245, t. 11. Burg., 1, 24, 51. Bai., 1. Schmollcr, Die ait. Arbeilsgenossfnschaften u. d. ait. agrarisrl)e Familienwirthschall (Jarhrb. f. Geselzgeb., 1890), Miaskowski, Problem des Grundbesitzverlheilung, 1890.

700 RÉSERVE ET LÉaiTlME.

quoique chef de famille, le père ne peut aliéner les biens indivis (1); mais il a la faculté de partager avec ses enfants (2) ; il acquiert par là le droit de disposer de son lot (3). Peut-être même en pareil cas n'était-il pas rare qu'on demandât aux proches parents d'approuver l'aliénation (4), comme cela se passait chez les Saxons qui, à l'époque où leur loi fut rédigée, ne paraissent pas avoir eu de communautés de famille (5). Chez les Francs (6) et ailleurs se retrouvent et l'usage saxon du consentement des parents vivant à part, et les communautés de pro-

(I) Ci-dessus, p. 247, t. II. II y a copropriété à mains unies, ru gesammler Hand, c'est-à-dire que tous les communistes doivent participer au moins à l'aliénation des immeubles. Détails et bibl. dans Verdelot, Thèse, p. 15 et suiv. Après la mort du père, la communauté ne cesse pas; parfois il y a des Mutscltierungen ou partages de fait, de jouissance entre les communistes, sans que Tunité soit rompue. Cf. partages du royaume sous les Mérovingiens et les Carolingiens (même titre, )"ex Francorum, pour chaque roi; accroissement; calcul des années du règne à dater de l'avènement, même pour les portions accrues, etc.). Cf. aussi Parage, Apanages, ci-dessus. Investiture collective des fiefs. Sur la maxime Was in der Were verslirbt, das erbt wieder an die Were, Freund, 1880, cf. Chaisemartin, p. 445. Grimm, 566, 6L'2.

C^) La L. des Burg. ne dit pas que les enfants puissent contraindre le père au partage; il en est autrement du Schwabeiispiegel, 1, 59. Heuslcr, I, 240, II, 439. Faut-il supposer qu'à l'époque des lois barbares les enfants màlcs et' majeurs avaient non seulement le droit d'exiger leur part du patrimoine commun en cas de partage, mais d'obliger le père à partager? Cela dépend sans doute des époques. Ci-dessus, p. 109, 587, t. II, Capit. 818-9 c. 6. ZSS, GA, 1895, 229.

(3) Todtheilung (partage), WalscJiar (portion). Ci-dessus, p. 686, t. II.

(4) Cf. en particulier l'analyse des actes bavarois dans Adler, op. cit. Ceux où figurent les parents sont à peu près aussi nombreux que ceux où ils n'interviennent pas. Leur absence peut tenir à ce que le disposant est le dernier de sa famille: il n'a pas de postérité, pas de parents. Leur intervention s'explique par l'existence d'une communauté ou, si elle est dissoute, par la nécessité de constater qu'ils ont été lotis; les mœurs, plus rigoureuses que la loi, tenant compte de la solidarité familiale, élargissent le cercle des parents : propinqui consenserunt. ego, fratres el proximi tradiderunt, convocata parenlum turma, etc. En 770, Poapo, vir nobilL':, réunit sa paienté et lui soumet un différend qu'il a avec ses fils au sujet d'une donation qu'il veut faire à une église (peut-être s'agit-il d'un usage spécial à la noblesse).

(5) Sur le dr. saxon et le Deispruchsveclil, cf. ci-dessus, p. 381, t. H.

(6) Pardessus, DipL, n" 559. Sal. em., 14, 11. Capit. 805, 22; 820, 3; 816, 5; 818, 819, 1 1 et 6 (], 125, 292, 267, 283). Cf. Brunner, op. cit. Kohler, p. 234 (textes divers). Ci-dessus. D'après Ficker, 4, 204, 372, s'il n'y avait pas de réserve (Warli-echl) chez les Saliens, la dos de la mère était affectée aux enfants; en sens contr., Brunner, op. cit. Cf. ci-après. — L. Hib., 48, 49 (ci-contre, p. 625, t. II ; pas d'enfants, retour).