ORIGINE DE LA COMMUNAUTÉ

compaignie se fcl par mariage, car si lost comme mariages est fes, li bien de l'un cl de l'aulre sonl comimm par la vertu du mariage. Mes voirs est que li lio)is en est mainburnissercs... (1). » Il faut aller jusqu'au quinzièine pour trouver dans les textes une réglementation détaillée de cette institution {•2).

'.]. — Causes qui ont produit la communauté et présidé à son évolution (.'i). — Les causes qui ont fail d»^ la fcinuie l'associée du nuiri sont d'ordre économique plutôt que d'ordre moral; nous ne saurions les voir dans les sentiments chrétiens du moyen âge (4). A nos yeux, la communauté s'explique de la

(1) Beaum., Ql, 2; 13, 9, 21 ; 30, 99; 57, 1 et suiv. D'aprôs Beaumanoir, la communauté établie par la Coutume, existant de plein droit entre les époux, comprend tous leurs meubles elles dépouilles de leurs héritages; leurs dettes mobilières y tombent toutes. Les immeubles acquis pendant le mariage sont-ils communs? Sur ce point, Beaumanoir n'est pas net. A le lire sans idée préconçue, il semble qu'à ses yeux les acquêts faits individuellement par chaque époux leur soient propres (cf. Leroux de Lincy, Hôtel de ville de Paris, 127); quand aux immeubles qu'ils acquièrent ensemble, ce sont aussi des propres, en ce sens que le mari n'a pas le droit de disposer seul de la part de sa femme, mais des propres indivis qui se partagent par moitié à la dissolution du mariage (cf. 21, 2; 30, 99j. Le mari est le gérant nécessaire de la compagnie, le niainbour de sa femme, le sires des biens de sa femme comme de ses biens propres. Il dispose des meubles à son gré et peut seul obliger la communauté. La communauté se dissout à la mort de l'un des époux, mais non en cas de séparation de corps; tout au plus le mari fournit-il alors une pension alimentaire à sa femme. Les dettes sont pour moitié à la charge de la femme, mais elle se soustrait à cette charge en renonçant aux meubles. 11 n'est pas question de récompenses ; le prix des propres aliénés tombait en communauté comme les autres meubles. Il semble que la communauté commence au moment du mariage (cf. cep. 21, 2, et 21, 25). Entre gens de posté, il se forme une compagnie tripartite, en cas de secondes noces du conjoint survivant, entre celui-ci, son nouveau conjoint et les enfants du premier lit.

(2) Desmares, 20, 124, 152, 247 : par contrat de mariage la communauté ijtail acquise entre l'homme et la femme, tant en meubles, conquêts faits depuis mariage comme es dettes et obligations depuis et paravanl contractées. DCh., 1' s., I, p. 400, art, 8, 11. Gr. C, p. 321, J. Lecocq, 83. Coût, not., 19, ICI, 116. Ane. C. Anjou, cd.B.-B.,II, 227- lY, ICA. Cout.de Lorris, éd. Tardif, art. 193. Loisel, 111, 385, G57. Paris, AC. 110; A'C, 220 et suiv, (cf. Ferrière, bibl.). Guénois, Conf. des Coût., i° 549. Molière, Ec. des femmes, \, 2, — En Bourgogne, la communauté ne se généralise qu'en 1459; cf. T.\C., de acq., 8 et 1 1 (Giraud, Essai, II, 2G8 et suiv.*. — Coust. de Verm., 10, L. d. dr., I, 184,

(3) Cf. Ginoulhiac, Laboulayc, D Olivecrona, etc. Add. Ad. Tardif, Origines de la Comm. de biens pnlre époux. Thèse, 1850, L, Passy, Thèse, 1857. P. de Salvandy, Gains de survie. Thèse, 1855.

(4) Origine chrétienne. La direction chrétienne donnée ù la famille au moyen âge aurait produit la puissance maritale et la communauté conju-