MAP.IAGE. — ERREUR DANS LA PERSONNE

dans l'erreur sur l'iJcntiLé physique de l'un des conjoinls (1) ou dans une erreur sur des qualités si essentielles qu'elles font que le conjoint est une personne autre que celle qu'on croyait épouser; ces qualités sont celles qui constituent l'état civil des pei'sonncs (2). (P. ex. on se dit fausscmenl fils de tel prince.)

Uerror conditlonis n'existe que si l'on épouse un esclave (3) que l'on croit libre. La violence n'est un empêchement que si elle est advcrsus bonos mores et peut agir in constaulem virum (4). Le rapt de violence (5) est aussi un empêchement (6) ; quoique

celles en usage chez les Arabes). Kornmann, De virginitate, 1765. Saint Jérôme, I, c. Jovin. Bédier, Tristan et Iseult. Thaner, Abdlavd u. dasconon. Recht., 1900, Legre v. Error qualil. Ahad Wien. (DCh, 1902, 377).

(1) Exemple classique : mariage de Jacob et de Lia, alors qu'il croyait épouser Rachel.

(2) Error qualilatis redundans i?z personam. Hue, Le Code civil ilal., I, p. 51. Cf. C. civ., art. 180 : erreur dans la personne. Héricourt, Loix ecclés., G, 7G. Cabassut, Tlieoria et praxis, p. 351 : Titius contraxit cum fiUa Johannis quae falso se dicebat fiHayii Pétri qui est praeses provinciae. Esmein, I, 314. — Un jeune homme se présente comme fils du roi de France ; la jeune fille croit épouser le fils du roi de France (qui existe, qui pourrait ratifier le mariage) et ne consent pas à épouser la personne présente; secùs, s'il se présente comme fils du roi en général. Stahl, De 7na/rimonio ob errorem resc, 1841. Thaner, Wien-Ak. 1889. Sehling, D. Z. f. K. I, 51.

(3) Et non un serf. Ci-dessus, p. 507, n. 3; 585, n. 1; 7C0. Graticn, C-, 29, q. 1, c. 4 et 6, X, 4, 9. Fuero Real, 4, 11.

(4) X, 4, 1, 28. Scaduto, 432. La crainte révérentiellc ne suffit pas. Sanchez, De mai)'., 4, 12. — Mariage validé ex niinc par le consentement ou la copula, après la cessation de la violence; consentement tacite par la cohabitation d'un an et demi. X, 4, 7, 2 ; 4, 18, 4. Cf. cep. Arr.- 24 avril 1651 (Soefve, I, 3, 74). Depuis Trente, une nouvelle célébration fut nécessaire. Oliverio, De null. malr. ex defeciu consens., 1609. Giordano, Matr. conlr. vi, 1842. Ploch, De malr. vi ac melu conlr., 1853. Cf. P. de Font, 15, 60. La simple crainte rcvérentielle n'est pas un empêchement. Conc. Trente, s. 24, 9. Le mariage contracté sous l'empire de la violence cesse d'être attaquable pour cette cause lorsqu'il est consommé librement ou que la vie en commun persiste sans contrainte pendant un an et demi. X. 4, 1, 21. — Sur le viol, cf. Miroir de Souabe, c. 33, 87, 196. TAC. Norm., 50. Ci-après, p. 1033, n. 3. Bout. 2, 8.

(5) Colberg, Entfùhr., 1869. Scaduto, g 12, 23, 178. Frciscn, 567. Du Plessis de Gr. Autor. pal., 227, 392.

(6) Esmein, I, 391; II, 250. Dargun, Mutterrechl u. Raubelie, 1883. Peines atroces sous le Bas-Empire, tant le rapt était fréquent. Cod. Théod., 9, 24. God. Just., 9, 13. Nov. 143, 150. Wis., 3, 3. Mort du ravisseur. Conciles : Chalcôdoine, 451, c. 27. Paris, 557, 6. Gratien, C, 36, q. 2. Meaux, 845,64 : raplores sine spe conjugii perpeluo -maneant. Capil., 817, 23; 819, 9; 6, 60, et 7, 395. — Tendance opposée (faveur du mariage, loi judaïque qui valide après coup moyennant le consentement des parents. Sénèque, Quintilien