‹ Manuel d'histoire du droit privéChapitre 28 sur 267 · IMPUISSANCE · texte numérisé non relu

IMPUISSANCE

tation posti'rieurement à la piil)erté efface rcmpêchement (1). — 2° Impuissance (2'. Lidée que le mariage était un remède à l'incontinence et la pratique ancienne du divorce (3) conduisirent l'Eglise à faire un empêchement de l'impuissance (4) (conformément aux théories gallicanes) : encore fallait-il pour cela que celle-ci fût antérieure au mariage (5) et incurable. Ni l'âge chez le mari, ni la stérilité chez la femme ne portèrent atteinte à la validité du mariage (6). Il était facile d'admettre la nullité du maiiage pour impuissance i7j : il l'était beaucoup moins de

légal. Cf. Joslice, p. 186. L. d. droiz, n° 910. Gautier, Chevalerie, p. 351. Sur les fiançailles ou mariage des impubères par leurs parents, cf. Fertile, j! 108, n. 53. Ci-dessus, p. 16, t. II. Etienne, Droit de djebr. et mar. des impid). chez les Musulmans, 1S98.

(I) X, 4, î, 10 Boutaric, Inst., 1, 10. Pothier, n" 05.

{■2) A. Hotman, Tr. de la dissol. du m. par Vimp., 1581. Tagereau, Disc. s. Vimp, 1611. Rouillard, Capitulaire —, 1600. Grimaldi, Disse»-*., 1765. Boucher d'Argis, Nidl. du mar. p. c. d'impuissaiice, 1756 (avec le tr. de Bouhier, 1735). Pasquier, Inst. de Jusl., p. 63 (Maultrot), È.x. des princ. s. une quest. matr. (1788). Richtor, g 274 (bibl.). Friedberg, g 145. Freisen, 3-:î3. Esmein, I, 232; II, 273. Camus, n" 1488 s. Horry, Mar. chrétien. 1700, p. 237; Obs., p. 80. — Cf. Michelet, Qrig., p. 53. Sehling, op. cit., n» 8. Encicl. giur. ital., h. v°.

(3) Dr. rom. : D., 23. 3, 39, 1 (dist. entre le castrat et le spado); Léon le Philosophe annule le mariage des eunuques. Const., 98. D., 24, 1, 61 : divorce bona gralia propter sterililatem, senectutem, valetudinem. Cod. Just., 5, 17, 10 (impuissance, juste cause de divorce) : temps d'épreuve de deux ans et, d après la Nov. 22, 6. trois ans. Sehling, Wirk. d. Geschlechtsgemeinschaft aûf d. Ehe., 1885. Lœning, Deut. Kirchenr., II, 617.

(4) A" Juste cause de divorce d'après Hincmar (éviter un meurtre^, Gration. G., 33, q. 1. Concile de Compiègne. 757 (le légat du pape, Georges, accepte cette doctrine); Vcrberie, 758 ou 768 (épreuve de la croix). Faux Capit., 6, 55 et 91. Eu l'absence de consommation du mariage, l'indissolubilité n'existait pas. — B» La théorie du mariage consensuel fit écarter ce point de vue et l'impuissance devint un empêchement. Cf. Divorce. — C* L'Eglise romaine admettait que les époux devaient vivre comme frère et sœur. Compil. i», 4, 16, 2. X, 4, 15, 2.

(5) L'erreur du conjoint était-elle nécessaire ? Controv. Esmein, I, 240. X, 4, 15, 1.

(6) Dans la théorie définitive, on distingue trois sortes d'impuissances chez l'homme : a) impuissance naturelle ou accidentelle; b) frigidité (Sixte V, motu proprio de 1587. Richter, Conc. Trid., 556. Sa femme peut se marier; pour lui, il y a empêchement prohibitif); c) impuissance occulte à raison d'un sortilège (le mari maleficiatus peut se remarier, car l'impuissance est relative). Hincmar, De div. Loth., 15 (Migne, Pair, lai., 125, 716). Dec. Capell. Tolos., 381. A la fin du douzième siècle seulement, on commença à s'occuper de l'impuissance fort rare chez la femme et, d'ordinaire, relative. X, 4, 15. 4, 6. Durand, Spec, P. IV, p. 444.

(7) De là des abus et des divorces déguisés. Decis. Cap. Toi., l. c.

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