II. Propres et acquêts (5). — Des immeubles, les uns

les droitures... Masuci-, --0, "^i. Blackstonc, t. II, p. lôO (tr. fr.) : hér. incorporels.

\,l) Controv. sur ce point. Cf. Hcusler, toc. cil. Pollock et Mait. , II, 123.

[1) Hcusler, I, 337, ex. de disposition, vente, donation, etc., portant sur un office, une justice, un droit de pèche, de passage, etc. — L. Feud., 1, 1, t. — Deghewiet, p. 163, range les droits seigneuriaux, les offices, la chasse, la pèche, à côté des servitudes, parmi les choses incorporelles.

(3) On se demande si elle concernait d'abord les droits réels aussi bien que les créances. Loysel, 210, 211 : noms, raisons el actions. Pothier, Comm., n° G9. Cf. traduction du C. civ., 526 : actions qui tendent à revendiquer. Coût. d'Aostc, 5, 16 : actions compétentes aux immeubles. — Genève, Edits de 1713, 24 : les noms, dettes et actions ne sont ni meubles, ni immeubles. Cf. pays de dr. écrit. — En droit anglais, les chaltels réels, quoiqu'ils rentrent dans la personal propcrly, se rapprochent de la real property. Ce sont des droits relatifs à des immeubles, par exemple le bail d'un domaine, mais pour un temps limité. Littleton, 281.

(4) Add. Loysel, 219, 444 (bagues, joyaux, etc.). Pline, .V. H., 9, 35. Coût. d'Aigle, 1772. 2, 4, 3 (fonds de Boutique). Viollet, p. 620. — Clémentines, De V. S., 5, 11, 1 : annui redditiis inler immobilia censenlur a jure. — Kraut, Grundr., p. 144 (Statut de Francfort). — Offices, t. I. Bourjon, t. I, p. 360.

(5) BniLlOGRAPHiE. — Loysel, 222. — Renusson. Tr. des propres, Vi^^. — Voy. bibl. sur les successions, sur la communauté. — Ferrière, Guyot, h. v°\ V Ancien. — Argou, II, 1. — Deglie^\iet, p. 158. — Pothier, Inlrod. au.x Coût., 3, 3 (éd. Bug., t. I, p. 19); Tr. des propres, (t. VIII, p. 537). — Bourjon, t. I, p. 410. — Viollet, p. 771, 845. — Glasson, VII, 235. — Jobbé-