POSSESSION

la loi précédente ((euvres lilleraires, coniposiliuiis de iinisique, tableaux, dessins) (1).

§ 4. — La possession (î).

I. — Généralités (A). — Les tnincs (iiii sei'venl à désigner la

;1) D. 5 fov. 1810 «ir. do la veuve). L. 14 juill. 1866. Dcialande, Kl. s. la propr. litl. et art., 1880.

(•2) BiiiLiOGRAPHiE. — Il est qupstion de la possession dans les écrits des romanistes, des canonistcs (Tanerède. G. Durand, etc.), dans les traités de procédure (p. e.\. Imbert, ctc.l. Domat, IV, p. '241. Perrière, Guyot. etc., h. V'. Argou, 2, <J. l'othior, Traité de la possession, 1772. Savigny, /.'. d. Desilzes, 180.3 (bibl.j

Albrccht, Die Cewere aïs Grundluge dps àlteren deulsclieii Sachenrerlits, 18'28. — Kliniralb, Travau.v. 1843, II, ,339-399; R. Wolowshi, 11,356 (1835).

— Renaud, Kr. Z. de Mittcrmaicr, 25, 306 (t. fr . R. de lég., 1847 et 1853).— Aiauzct, Ilisi. de la poss., 1849. — Esq. de l'aricu, FA. s. les actions passessoires, 1850. — Val Smith, Orig. de la possession annale, 1854. — Thiercelin. R. crit., 1870, 94. — Lcseur, Thèse, 1878. — Bourcart, Thèse, 1880. — NRH. 1880, 7. — Bûche, NRIL 1884. — Tardif, Procédure au XIII' s., 188.

— Glasson, NRH, 1890, 588, 633; Ilist., VII. 272, et III, 140 (bibl.\ — Viollot, p. 579 (bibl.). — Garsonnet, Cours de procédure, 1881, p. 554. — Champeaux, Thèse, 1898. — Add. ouvrages plutôt pratiques, comme Bolime, Crémieu, etc.

Albrccht, op. cit. — Honieyer, Sachsensp., II. 2, g 30. — Sandhaas, Germ. Abhandl., 1852. — Stobbe, Gewere, dans VEncycl. de Ersch et Grupber; llandb., g 72 (bibi ). — Delbrûck, Dingliche Klage d. deulsch. R., 18:;7. — Bruns, R. d. Desilzes, 1848; Besitzklagen, 1874; Klein. Schr. 1882.

— Laband, Vermôgensr. Klagen, 1869. — Heusler*, die Gewere, 1872 (résumé par Lefort, NRH. 1877, 345; c. r. de Laband, KW, 15, 378); Instil., H, 20. — Planck, D. Gerichtsverf., 1879, I. 681. — Siegel, g 144. — E. Huber, Bedculung d. Gewere, 1894. — Sohm , resig. f. ThuL, 1879, p. 81. — W. Sickel, De poss. légitima, 1871. — Bialzer, Id , 1872,

Holmes, Common Law, 1881, p. 206. — Pollock et Wright, Possession, 1888 {i\RH, 189.3, 521). — Pollock et Maitland, II, 29. — Pertile, IV, 170. — Salvioli, g 240 (bibl.l. — Pais Passino, Storia d. possesso n. dir. ital., 1886.

— Tagliacarne, .\z. possess., 1876. — Lattes. Slud. d. dir. stalutario, 1886; Dir. consuet. lomh., 1899.

(3) Théories les plus opposées sur celte matière, ce qui s'explique par l'imprécision des textes, le mélange d'éléments romain, germaniques, etc. Pour les uns, l'idée de propriété est inconnue à l'ancien droit germanique où la possession aurait été tout; pour les autres, c'est l'inverse. II faut renoncer, faute d'espace, à donner un exposé critique des principales conceptions qui se sont fait jour. Deux surtout ont eu un grand succès, celle d'.\lbrccht (reprise [lar Klimrath), et colle plus récente dont les principaux représentants sont Laband et Ileuslor. Pertile, g 134 in fine (aperçu). Cf. écrits de Huber et de Chanipeaux. — Albrccht définit la Gewere le droit à une action réelle, droit qui n'appartient qu'au possesseur en principe; pas de possession, pas d'action réelle. La Gewere tient à la fois de la pos-