CHAPITRE XL

L'assuré a le droit, en gardant ce qui reste de la chose, de demander à l'assureur une indemnité proportionnelle au dommage; tel est, en matière d'assurance, le but de l'action d'avarie. Mais cette action n'est pas bornée au seul cas d'assurance; car, que la chose endommagée ou perdue soit ou non assurée, il y aura toujours lieu à un règlement d'avaries.

Le mot agaric désigne un dommage matériel, et aussi une dépense extraordinaire faite pour le navire et les marchandises, conjointement ou séparément.

D'après cela, les avaries se divisent en deux classes; elles sont :

1° Simples ou particulières; 2" grosses ou communes.

Tout dommage involontaire, accidente1!, est une avarie simple.

Tout dommage souffert volontairement, s'il l'a été pour le salut commun du navire et des marchandises, est une avarie grosse ou commune.

Quant aux dépensas extraordinaires, elles constituent une avarie simple si elles sonl faites pour le na\ ire seul ou pour les marchandises seules, el nue avarie commune si elles sonl faites pour le bien ei le salul commun du navire et des marchandises. Les art. 100 el 403 du Code de commerce indiquent différents < as d'avaries grosses et d'avaries simples. Mais ces i as ne

sont pas les seuls; on a voulu simplement dans ces articles indiquer, par l'orme d'exemples, les avaries les plus ordinaires.

Sont avaries grosses Ie la perte des choses ou sommes données par compomtum et à titre de rachat du navire et des marchandises. — Ainsi pour qu'il y ait dans ce cas avarie grosse on commune il Faut qu'il soit intervenu une convention en vertu de laquelle les capteurs ont, moyennant ce qui leur a été abandonné, permis au navire de continuer sa route, Ce ne serait donc pas une avarie grosse (pie le vol ou le pillage commis par un corsaire de certains objets même trèsprécieux ; ce ne serait qu'une avarie simple.

2° La perte des choses jetées à la mer pour sauver le navire (voir ci-après le chapitre sur le jet et la contribution^.

3° La perte des câbles ou mats rompus ou oouj — Ces :n>ts doivent être entendus ici dans le sens Je rompus ou coupés volontairement. Si ce dommage avait été occasionné par une Fortune de mer . il ne formerai! plus, en effet, (prune avarie simple.

S-0 La pei te des ancres ou autres effets abandonnés

pour le salut commun. Si ces objets étaient perdus par l'effet (rime tempête ou autre accident de mer, il n'\ aurait là qu'une avarie simple.

5 I «• dommage occasionné parle jet aux marchandises restées dans le navire. — 11 Faut v joindre le dommage qui a [tu être occasionné par le jet an navire lui-même.

c>" Les pansements et nourriture des mat< lots 1 en défendant l< navire, — Le matelol ayant exposé sa personne pour le salut commun, il n'] a pas