AVAL SUR LE TITRE MEME

Bon pour aval.

(Signatun

pab v< 1 1 m P LB1 Habituellement on copie h titre littéralement, puis ou ajoute .- Je, soussigné, déeiare garantir le payement de la lettre ci-dessus transcrite.

(S'il y a des clauses restrictives , on les énonce).

A Rouen, le...

Bon pour aval.

{Signature).

I NDOSSEMl N M B1 m i [BBS.

Payez à l'ordre de M. Pierre, valeur reçue comptant (ou en compte, ou en marchandises .

Paris, le 'J'y juin 1840.

Signature).

BNDOSSBM i vi s i BBÉG1 LIBBS.

Payez à l'ordre de M. Pierre, valeur reçue.

Paris, le...

Ou : Payez à l'ordre de M. Pierre, valeur reçue comptant.

(Sans date).

Ou : (En blanc).

PROTÊT FAUTE D'ACCBPTATION.

(Copie du titre et des endossements).

L'an..., le..., à la requête du sieur..., négociant patente, demeurant à...., élisant domicile en ma demeure.

J'ai..., huissier..., soussigné, Minime et interpellé le sieur \ ,

au domicile indiqué au titre ci-dessus transcrit, à..., rue... ou

étant, j'ai parle a.... de présentement accepter, pour payer a

l'échéance, la lettre de change ci -dessus transcrite, de la somme

de..., lui déclarant qu'à défaut je protestais de toutes pertes, dépens , dommages et intérêts, du renvoi de ladite lettre de

change à qui de droit, change, rechange et autres trais, aux risques, périls et fortune de qui il appartiendra. Lequela répondu que... Et a signé. (Signature). Ou : Somme de siuner si npoBV' . a refusé. Laquelle réponse j'ai prise pour refus d'acceptation , et ai réitéré les protestations ci-dessus laites . sous toutes résen 1 1

Le tOUt fait BU présence et assisté de, .. demeurant a..., et . demeurant à.... témoins français, majeurs, lesquels ont BVeC moi signé le présent.

Dont acte, duquel j'ai, audit domicile, et parlant comme de8« sus, laisse au susnommé copie, ainsi que de ladite lettre de change.

Le COÛÏ est de...