DES NAVIRES ET AUTRES BATIMENTS DE MER

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Les navires sont meubles par leur nature, car ils sont essentiellement mobiles; mais ce sont des meubles d'un genre particulier, et, à plusieurs égards, ils ressemblent plutôt à des immeubles qu'à ^'^ meubles :

ce sont, si l'on peut s'exprimer ainsi, des maisons flottantes.

La propriété des navires peut influer si puissamment sur le crédit du négociant auquel ils appartiennent, que les lois nouvelles ont dû, connue l'ordonnance de la marine l'avait l'ait, prescrire de sages mesures pour empêcher que les tiers ne lussent trompés.

Dés lors, on ne pouvait pas admettre, et l'on n'a pas non plus admis, en matière de navires, la maxime en /ait de meubles ^ possession vaut titre; adoptée pour îles objets crime transmission Fréquente et rapide eu même temps que d'une valeur ordinairement très- modique , cette maxime ne saurait évidemmenl s'appliquer à un navire, dont l'identité est toujours facile à constater, et dont l'importance dépasse celle

de la plupart des immeubles.

Ce n'est pas tout : on a admis ici une dérogation bien plus grave encore au droit commun. Eo effet, les biens

du débiteur, soit meubles, soit immeubles, ne s. Mît le

gage de ses créanciers qu'autant qu'ils lui appartien-