KIT

de naissance.

Bordeain

Pauillac .

Blay< v..

Pauillac .

etc.

Numéro

d' • 1 1 — < 1 1 1> lion,

s>un

etc.

Non»

de

famille

ele

llii NOMS.

Jean-Baptiste

Joseph

Toussaint*. . .

François. . . .

ele.

SO etc.

QtJ uni

dsns laquelle il est embai que.

Capitaine

Lieutenant. . .

Sou.—Ik iitenant.

m, m i ■■ d'i quip.

etc

ne.

\rrctc par nous .lean-lïaptiste 1)..., capitaine, le présent rôle

d'équipage du navire le Désiré, expédie pour Rio-Janeiro, montant en tout à,., hommes d'équipage et dix passagers. A Bordeaux, le...

( Signature).

AC.Qnr-vr. u n<>\

I >> formules des acquits à-caution sont fournies par l'administration. Les blancs sont remplis a la main. L'art. 2, tit. m delà loi des 3 et r. août 1791, prescrit quel doil

être leur contexte. Voici b' texte (le cet article : i \rt 1. I .es mar-

chandises sujettes à des droits d seront déclarées, vérifiées

et expédiées par acquits-à-eaution : ces acquits contiendront la soumission de rapporter, dans le délai qui sera fixé suivant la distance des lieux, un certificat de l'arrivée ou du passage des marchandises au bureau désigné, ou de payer le double des droits de sortie. Les expéditionnaires donneront caution solvable , qui s'obligera solidairement avec eux au rapport du certificat de décharge. Si les expéditionnaires préfèrent de consigner le montant des droits de sortie, les registres des déclarations portant lesdites soumissions énonceront, ainsi que les acquits -à -caution , la reconnaissance des sommes consignées. »