MARITIMES
avec sa cargaison primitive on une partie de celle-ci, les dépenses correspondantes pour quitter ce port ou ce lieu, conséquence de l'entrée ou du retour, seront admises en avaries communes.
Les frais de déchargement de la cargaison soit au port ou lieu de chargement, d'ordre ou de refuge, sera admis en avarie commune quand le déchargement était nécessaire pour le salut commun ou pour pouvoir réparer le dommage causé au navire par le sacrifice ou l'accident durant le voyage, si les réparations étaient nécessaires pour continuer le voyage en sécurité.
Quand les frais de déchargement de la cargaison sont admissibles en avaries communes, les frais de rechargement et de magasinage à bord du même navire ainsi que les frais de magasinage de cette cargaison seront intégralement admis. Mais quand le navire est condamné ou ne continue pas son voyage primitif, aucuns frais de magasinage dus après la date de la condamnation du navire ou l'abandon du navire ne seront admis en avarie commune.
Si un navire en état d'avarie se trouve dans un port ou lieu où il est possible de le réparer de telle sorte qu'il puisse reprendre toute la cargaison et si, pour diminuer la dépense, il est remorqué à quelque autre port ou heu de réparation ou à sa destination ou si la cargaison ou une partie de celle-ci est transportée par un autre navire ou expédiée autrement, alors le coût extra de ce remorquage.
any of tkem [up to the amount of the extra expenses saved) shall be payable by the several parties to the adventure in proportion to the extraordinary expenses saved.
transbordement et réexpédition, ou Tun d'eux (jusqu'à concurrence du montant des dépenses extra épargnées), sera payable par les divers intéressés en pro portion de la dépense extraordinaire épargnée.
Règle Xi.
Wages and maintenance of crew in port of refuge, etc.
When a ship shall have enter ed or been detained in any port or place under the circumstances, of for the purposes of repairs mentioned in rule X, the wages payable to the M aster, Officers and crew, together with the cost of maintenance of the same, during the extra period of détention in such port or place until the ship shall or should have been made ready to proceed upon her voyage, shall be admitted as gênerai average. But when the ship is condemned or does not proceed on her original voyage, the wages and maintenance of the Master, Officers and crew incurred after the date of the ship' s condemnation or of the abandonment of the voyage, shall not be admitted as gênerai average.
Gages et entretien de l'équipage au port de refuge.
Quand un navire est entré ou a été retenu dans un port ou place, dans les circonstances ou en vue des réparations mentionnées à la règle X, les gages payables aux capitaine, officiers et matelots, ainsi que le coût de leur entretien, pendant la période extra de détention dans ce port ou cette place, jusqu'à ce que le navire soit en état de reprendre le voyage, seront admis en avarie commune. Mais quand le navire est condamné ou ne peut effectuer le voyage primitif, les gages et l'entretien des capitaine, officiers et matelots dus après la date de la condamnation ou l'abandon du voyage ne sont pas admis en avarie commune.
Règle XII.
Damage to cargo in discharging.
Damage donc to or loss of cargo necessarily caused in the act of discharging, storing, reloading, and stowing, shall be made good as gênerai average, when and only when the cost of those measures respectively is admitted as gênerai average.
Dommage à la cargaison en déchargeant.
Le dommage ou la perte subi nécessairement par la cargaison pendant une opération de chargement, emmagasinage, et rechargement, sera admis en avarie commune mais seulement quand les frais de ces opérations seront admis en avarie commune.
AFFAIRES MARITIMES
Règle XIII.
Déductions from cost of repairs.
In adjusting daims for gênerai average, repairs to be allowed in gênerai average shall be subject to the following déductions in respect of « new for old y>, viz :
In the case of iron or steel ship from date of original register to the date of accident.
Up to 1 YEAR OLD (A)
AU repairs to be allowed in full, except painting, or coaling of bottom, from which one third is to be deducted.
BeTWEEN 1 AND 3 YEARS (B)
One third to be deducted off repairs to and renewal of woodworks of hull, masts and spars, furniture, upholstery, crockery, métal and glass ware, also sails, rigging, ropes, sheets, and hawsers [other than wire and chain) awnings, covers and painting.
One-sixth to be deducted off wire rigging, wire ropes and wire hawsers, chain cables and chains, donkey engines, steam winches and connexions, steam crânes and connexions ; other repairs in full.
BeTWEEN 3 AND 6 YEARS (C)
Déductions as above under clause B except that one sixth
Déductions du coût des réparations.
Pour le règlement des avaries communes^ les réparations admises seront sujettes aux déductions suivantes pour différence « du vieux au neuf ».
Pour les navires en fer ou en acier, depuis la date de leur premier enregistrement jusqu'à la date de Taccident :
La PREMIÈRE ANNÉE (A)
Toutes les réparations sont admises en totalité excepté la peinture et l'enduit de la carène dont on déduira un tiers.
De 1 AN A 3 ANS (B)
Un tiers sera déduit des réparations et du renouvellement des ouvrages en bois de la carène, des mâts et espars, des meubles, de la vaisselle, métal et verre, ainsi que des voiles, gréements, cordages, écoutes et haussières (autre qu'en fil de fer ou chaîne), tentes, prélarts et peinture.
Un sixième sera déduit des gréements, cordages et haussières en fil de fer, des chaînes, câbles et chaînes, machines auxiliaires, treuils à vapeur et accessoires, grues à vapeur et accessoires.
Les autres réparations seront admises en totalité.
De 3 A 6 ANS (G)
Les déductions seront les mêmes qu'au paragraphe B, sauf
be deducted off iron work of masts and spars and machinery [inclusive of boilers and their mountings).
BeTWEEN 6 AND 10 YEARS (D)
Déductions as above under clause C except that one third be deducted off iron work of masts and spars repairs to and renewal of ail machinery [inclusive of boilers and their mountings) and ail hawsers, ropes, sheets, and rigging.
BeTWEEN 10 AND 15 YEARS (E)
One third to be deducted off ail repairs and renewal, except iron work of hull and cementing and chain cables, from which one sixth to be deducted. Anchors to be allowed in full.
