C'est aussi une autre règle que

pas un membre n’a le droit de s’écarter de la question pour tomber sur la personne d'un de ses collègues et parler de lui en dérision ou d’une façon insultante : la nature et les conséquences d'une mesure peuvent être désapprouvées dans les termes les plus énergiques, mais discuter le motif de la personne: qui les défend est une personnalité contraire à l'ordre.

212. Il est souvent extrêmement difficie et délicat de décider si les remarques d'un membre se rapportent réellement à la question, mais en général il est meilleur pour le président de les considérer toujours ainsi, à moins quelles ne s'adressent d’une façon inconvenante à la personne d’un membre ou n'attaquent ses motifs où se rapportent aux travaux de l'assemblée ou qu'enfin le membre qui parle se lance dans des digressions ou se trompe d’une façon évidente sur la question.

213. Il arrive souvent dans la considération d'un sujet que, bien que la question reste la même, la question particulière qui est présentée devant l'assemblée change

124 Assemblées délibérantes.

constamment, Ainsi, par exemple, si la question généraie est sur l'adoption d’une série de résolutions, la question particulière peut à un moment devenir une re mise à une autre date ou encore la question préalable. Dans tous ces cas, la question particulière prend le pas pour le moment sur la question principale et ceux qui parlent doivent y borner leurs remarques ; par suite le président doit apporter l'attention la plus sérieuse à la mise en force des règles d'ordre. Il arrive quelquefois qu'une question au cours du débat est plutôt agrandie que rétrécie par l'introduction d’une motion auxiliaire, comme par exemple lorsqu'un amendement est proposé qui contient en lui-même le mérite de la motion primitive :

dans ce cas le débat se fait sur les deux.

214. Lorsqu'un membre est interrompu par le président ou rappelé à l’ordre par un autre membre pour s'écarter de la question ou parler de sujets qui n’y ont pas trait, la question peut être posée pour savoir s'il lui sera permis de continuer ses remarques dans le sens où il les faisait quand il a été interrompu ; mais si le président ne

si la d’une rticune }'e estion estion oment 1 pars ; par ention régles quesrandie notion

Limites du droit de parler. 195

la pose pas ou s'il en pose une qui est décidée par la négative, le membre a toujours le droit de continuer à parler pourvu qu'il abandonne le genre de remarques qui ont donné naissance à l'interruption.