SECTION LE QUORUM

17. Dans tous conseils ou autres corps collectifs analogues, il est nécessaire qu'un certain nombre, où quorur: des membres soit réuni et présent en séance pour l'expédition des affaires. Cette règle est essentielle pour assurer la loyauté de la procédure et pour éviter que certaines matières

soient résolues à la hâte ou acceptées par un nombre de votes trop faible pour assurer le respect de la décision de l’assemblée.

1. Le nombre nécessaire pour constituer le quorum d'une assemblée peut,comme

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Règles et ordres. 15

dans les assemblées législatives, être fixé par la loi, où par l'usage, comme dans la Chambre des Communes d'Angleterre. Ou bien, il peut encore être fixé par l'assemblée elle-même; mais, sil n'y a pas de règle établie à cet égard d'une façon ou de l'autre, le nombre requis doit être une majorité des membres composant l'assemblée.

19%. Aucune affaire ne peut-être dûment entamée avant la présence d'un quorum et l'on ne peut procéder à aucun travail aussitôt qu'on s'aperçoit que le nombre de membres présents est inférieur au quorum ; par suite, le président ne doit pas prendre sa

place avant de s'assurer s'il y a quorum et,

à n'importe quel moment des travaux, lorsqu'avis est donné du manque de quorum et que le président l'a constaté en comptant les membres, l'assemblée doit être immédiatement ajournée,