Les difficultés quentraine cette

A d'u rèvle façons.

ont dû être tournées de diverses La plus usuelle est la reconsidé-

ration, qui, tout en reconnaissant et main-

tenant intégralement l'ancienne règle permet à une assemblée délibérante, lorsque les raisons sont valables de surmonter les difficultés qui pourraient provenir dans un

148 Assemblées déliberantes.

cas particulier de l'application trop stricte de cette règle,

259. Cest aujourd'hui un principe admis qui fait en quelque sorte partie de la loi parlementaire qu'on peut reconsidérer un vote qui a été donné dans l’affirmative ou la négative.

236. Dans ce cas, une motion est faite et secondée de la façon usuelle pour que tel vote soit reconsidéré. Si la motion est adoptée, le sujet auquel elle a trait se trouve replacé devant l'assemblée dans le même état et la même condition ; les mêmes questions peuvent être posées que si le vote à reconsidérer n'avait jamais été passé. Aïnsi, si un amendement par insertion de mots est rejeté, le même amendement ne peut plus être présenté mais l'assemblée peut reconsidérer le vote sur lequel il à été rejeté, puis, la question peut encore une fois être soumise à l'amendement comme s'il n'y avait pas eu de vote.

257. Les corps législatives ont l'habitude de régler au moyen de règles spéciales le temps et la façon, dont une motion de

reconsidération doit être faite et aussi la

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Reconsidération.

personne qui doit la faire. Aïnsi il peut être décidé qu'elle ne peut se faire que le même jour ou le jour suivant, par un membre qui a voté avec la majorité au bien lorsqu'il y aura autant de membres que lorsque le vote a été pris; mais s'il n’y à pas de règles spéciales à ce sujet, une motion pour reconsidérer doit être reçue comme toute autre d'autres La formule de la motion est : “que tel vote soit reconsidéré ”; la substance est : que le sujet de ce vote soit considéré de nouveau, sur la motion primitive, comme si cette motion n'avait jamais été examinée et mise aUX VOIX.

motion et n'est pas soumise à règles.

Sur une motion de reconsidération, tout le sujet est ouvert à la discussion comme sil n'avait jamais été discuté et si la motion passe, le sujet est ouvert au débat sur la motion primitive absolument comme si cette motion n'avait jamais été mise aux voix.

150 Assemblées délibérantes.