SECTION V. COMITÉ GÉNÉRAL

297. Lorsqu'ordre a été donné de soumettre un sujet au comité général, à l'heure fixée pour la séance de comité, sur motion faite et secondée pour passer de l'assemblée au comité, le président met aux voix que l'assemblée se forme maintenant en comité vénéral pour considérer tel sujet qu'il désionc. 51 la motion est adoptée, le président anrouce Je résultat, nomme un membre pour agir comme président du comité, quitte le fauteuil et prend un siege comme les autres membres ; le membre nommé preésident s'assied, non pas sur le fauteuil du président mais à la table du secrétaire.

2%. Le comité accepte genéralement le président qui est choisi par le président de l'assemblée: mais, comme tous les autres comités, le comité cénéral a le droit d'élire son président, pour cela, un membre quelconque, du consentement wénéral, met la question aux voix. La nomination d'un président du comité général, par le prési-

dent, qui est supposée la pratique usuelle, se

170 A ssenblées délibéru ntes.

| fait généralement en vertu d'une règle ; spéciale. Dans ce cas, le membre nommé à devient président du comité. Mais, sil n'y *

| 4 pas de règle à cet égard, un membre ou É:

4h plus du comité invitent un membre quel- | conque à prendre la présidence : si personne ne s'y oppose ou si aucun membre n’est appelé, le membre désioné devient président,

1 objection est faite, où si un autre nom

est appelé, le président doit être choisi ré-

culièrement, Mais dans ce cas, le président

de lassemblée, doit reprendre sa place et le choix doit être fait par l'assemblée comme assemblée, et non comme comité.

299%. Le quorum indispensable pour un

FE = na DE à . TE

comité oénéral est le même que pour l’as-

semblée et si ie nombre des membres pré-

sents tombe au-dessous du quorum en 4 ( aucun temps des travaux le président À nl il apres avoir soulevé une question à cet 1 s. | cfet se lève; le président de l'assemblée 1 c | reprend Île fauteuil et le président du co- fs | mité n'ayant pas d'autre rapport à faire 1 1 | informe l'assemblée de la cause pour la- M sc quelle le comité est levé. ; 1