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mités mais elle diffère en quelques points

qui sont les suivants :

«0e. Premièrem nt. La question

prea-

lable ne peut pas être posée en comité

(rp— |

néral, Le seul moyen d'éviter une diseus-

sion hors de propos est d

ie proposer 1e

comité se lève et si l’on craint qu

neme sujet revienne lorsque le com 1 Inera, le comité doit être « L1" | semblée expédie elle-mémt les aflaires ei arrètant la discussion au moyen di

question préalable,

172 Assemblées délibérantes.

O4 Denrièmenent. Un comité général ne peut pas comme un autre comité s'ajourner à une autre heure ou une autre place dans le but de travailler à compléter l'examen du sujet qui lui est soumis ; mais si la besoone est inachevée au moment où l'assemblée s'ajourne habituellement ou si, pour une autre raison il ne veut pas procéder à un moment donné, un membre doit proposer que le comité Se lève, rapporte procrèes et quitte ses siéces. Si Ja motion est adoptée le président se lève, le président de l'assemblée retourne au fauteuil et le président du comité l’informe que le comité général suivant ses ordres a examiné telle matière et a fait quelques progrès mais que n'ayant pas termine ses travaux il l’a chargé de demander la permission de siéger de nouveau. Le président pose à l'assemblée la question de permettre au comité de siécer de nouveau et de fixer la date à laquelle l'assemblée se réformera en comité général. Si la perinission est refusée le comité est naturellement dissous,