MODE DE PROCÉDER

MODIFICATION, d'une motion par le proposeur, 92. Moriox, définition, 45, 59, 233.

doit ètre donnée par écrit, 54.

doit être socondée, 53 55.

comment celle esc secondée, 55. quand elle est dans l'ordre, 247.

auxiliaire, n'a pas bésoin d'être donnée par écrit, 54, mais doit être secondée, 55, pour supprimer une proposition, 62.

doit être énoncé onlue pour l'information des membres, peut-Ctre retirée seulement par permission, 56, 92,

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ARBRE De aq da

Tulle alphabétique.

quand elle est soumise à l'assemblée aucune autre ne peut être reçue sauf les motions privilégiées, 5, n'est pas soumise à l'assemblée avant d'avoir éte énoncée par le président, 198.

principale et auxiliaire ne peuvent pas étre faites ensemble, 199, n'est pas dans l'ordre tant que le proposeur n'a pas éte appelé par son nom par le président, 200, mode de seconder, 55, 309.

NUMEROS, adjoints aux paragraphes d'une proposition, n'eu font pas partie, 91.

OFFICIERS, d'une assemblée, Jeur titre, 5.

leur nombre, 26.

comment ils sont nommés et remplacés, 26.

majorité nécessaire pour les élire, 25, quand ils ne sont pas membres de l'assemblée, 5, temporaires, quand on les choisit, 29, Our ET NON, comment se prend le vote, 32, 245. combien de membres peuvent l'exiger, 25.

mode de poser la question, 245, OnbKEs, d'une assemblée délibérante, leur détinition, 13. des travaux, 183-200, comment il est établi, 190.

questions d'ordre, définition, 152, décisions, 154, 24%, formule et appel, 154.

pas discutables pendant une division. 21{S, regles d'ordre, doivent étre observées sans délai, 151, rappel « l’ordre, etret, 211.

cé qui peut 1e prononcer, 151.

interrompt les travaux, 153.

Onpres DU JOUR, définition, 12 RE motions pour les ordres du jour est une question priviiégiée pour toute la journée, 143-146.

cette motion à préséance sur les autres propositions, 113, 144, leur prise en considération suspend les travaux qu'elle interrompt, 147, disparaissent s'ils ne sont pas examinés à la date fixéo,

e faites

pas ele

30sitjon,

ion. 21{S.

di, 191,

qu'elle

te fixée,

Tuble alphabétique.

à moins d'une règle spéciale, 149.

ORGANISATION, sa nécessité, 1, mode usité, 3.

à la suite d'un rapport de comité, 4, PAPIERS ET DOCU MHENTS, qui en a la garde, 33. PAROLE, comment faire pour l'avoir, 46.

qui a droit à la parole, 47, 203-205.

un membre qui à la parole ne peut ètre interrompu que par un rappel à l'ordre, 200, est généralement donnée au proposeur d'une motion 204, quand une personne laisse la parole elle ne peut la reprendre, 205, 219, PAROLES de désordre prononcées au cours des travaux, 997 -231.

doivent être inscrites par le secrétaire telles que prononcécs, 228, 229, un membre ne peut être censuré à moins de plainte immédiate, 232, prononcées dans un comité pendant ses séances, 272, prononcées en comité général sont prises par écrit ct rapportées à l'assemblée, 308, l'ÉTITION, ce quelle doit contenir, 49.

doit être présentée par des membres, 49, 50.

mode de Ja présenter, 51.

doit être lue par le secrétaire si elle est reçue, 51, 52. le membre qui la présente doit en connaitre le contenu, à), doit être en langage respectueux, 50.

l'OUVOIR de J'assemblée de renvoyer les étrangers, 9. PKÉAMBULE, ou titre généralement examiné après que tout le documént a été étudié, 192. .

PRÉSÉANCE, des motions, 171, 174, 179, 182, 18*, 197. 220. des questions, 123, 134, 135, 153, pour ce qui a trait au renvoi à un comité, 74.

dans les motions pour remplir blancs, 85-87.

questions do privilèges ont la préséance sur

VIII Tuble alphabétique.

toutes les autres questions sauf l'ajournement, 141.