Embranchements industriels

Observations générales sur les cahiers des charges-type

II. — Cahier des charges-type des chemins de fer d’intérêt local

Article 7. — Largeur de la voie .

— Largeur du matériel roulant .

— Hauteur du matériel roulant .

— Entrevoie .

— Largeur des accotements en ballast .

— Epaisseur du ballast .

— Largeur de la banquette .

— Largeur de la plate-forme des terrassements .

— Obstacles isolés .

Article 8. — Rayon minimum des courbes .

— Alignement entre deux courbes de sens contraire .

— Maximum des déclivités .

— Palier entre deux déclivités de sens contraire .

Article 0. — Gares et stations .

Article 11. — Passages au-dessus des routes et chemins, ouverture et hauteur sous clef des viaducs..

— Largeur entre les parapets .

Article 12. — Passages au-dessous des routes et chemins. — Largeur entre les parapets du pont supportant la chaussée .

— Ouverture du pont entre les culées .

— Distance verticale à ménager au-dessus des rails pour le passage des trains .

— 13. — Passages à niveau .

— 16. — Souterrains .

— 20. — Clôtures .

Article 23. — Servitudes militaires .

— 28. — Bornage .

— 31. — Matériel roulant . . .

— 32. — Nombre minimum des trains .

— 133. — Règlements de police et d'exploitation ; vitesse des trains .

— 33. — Traction électrique .

— 33bis. — Trains légers .

— 3 r Kx'— 3, ion de la concession .

— 3». — Dectieance .

— 38. — Achèvement des travaux en cas de déchéance .

— 41. — Taxes et conditions relatives au transport des voyageurs .

— 42. — Composition des trains . . . .

— 43. — Bagages .

— 51. — Camionnage . .

— 53 à 57. — Stipulations relatives à divers services publics .

— 60. — Gares communes .

— 61. — Embranchements industriels .

— 66. — Cautionnement . .

— 67. — Election de domicile .