ANALYTIQUE

Enfants des autenrs et des artistes, leurs droits, 44.

ïltat (F), sans droits sur les œuvres des auteurs et des artistes, dont la succession lui est dévolue, 46.

Étrangers, leurs droits pour leurs œuvres publiées originairement en FrancjB, 44 ; — leurs droits pour leurs (rouvres publiées originairement à Tétranger, 38, 44; -- leurs droits dans les États avec lesquels la France a conclu des conventions, 28.

Excuse de bonne foi, 9.

Exécution totale ou partielle des compositions musicales, droit des auteurs, 1, 44.

Extension des droits de propriété appartenant aux représentants des auteurs et des artistes, ou aux cessionnaircs, suivant les termes des contrats de cession , 50 ; — applicable aux ouvrages des auteurs et des artistes décédés, 44, 48.

Gravures. Voir CEuvres artistiques.

Héritiers des auteurs et des artistes, leurs droits, 44, 50.

Impression des jugements, 13.

Instruments de musique mécaniques, droit de reproduction d'airs de musique du domaine privée .", 42.

Légataires des auteurs et des artistes, leurs droits, 44, 50.

Liberté des théâtres , 41.

Livres d*église et de prières, droits des archevêques et évéques, Il .

Manuscrits des bibliothèques et des établissements publics, droits de rÉtat, 15.

Marques de fabrique ou de commerce, chiffres, emblèmes, etc., 32 ;— . formalités de dépôt, 32, 39 ;— pénalités pour contrefaçon, 33,34.

Morceaux choisis ou extraits d'ouvrages du domaine privé, 4.

Motifs d'air arrangés pour piano et autres instruments , droits des auteurs, 5.

Nature du droit de propriété cédé par les auteurs et les artistes,

Œuvres anonymes, droits de Tauteur, 3, 44.

Œuvres artistiques, tableaux, dessins, statues, gravures, photographies, etc., droit de reproduction, 3, 5, 44.

Œuvres collectives ou encyclopédiques, droit de l'éditeur, 4, 44.

Œuvres dramatiques, droits de reproduction et de représentation, 1, 3, 7, 44.

Œuvres littéraires, droit de reproduction , .?, 44.