Nouvelle législation des droits de propriété littéraire et artistique
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 97 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 2 h 30 (10 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Ceci est une copie numérique d'un ouvrage conservé depuis des générations dans les rayonnages d'une bibliothèque avant d'être numérisé avec…
Plan de lecture : 10 quarts d'heure, soit 10 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- Nouvelle législation des droits de propriété littéraire et artistique15 min
- EN FRANCE15 min
- X LÉGISLATION FRANÇAISE15 min
- Voir l'article 3 de la loi du 19 juillet 1793 (p15 min
- Voir le décret-loi dul*' germinal an xiii (p15 min
- Voir ci-dessus l'article 14 de la loi du 21 octobre15 min
- Voir l'article 6 de la loi du 19 juillet 1793 (p15 min
- Voir les articles 4?7 et 429 du code pénal (p15 min
- Voir la loi du 21 octobre 1814 (p15 min
- Voir les articles 427 et 429 du code pénal (p15 min
- Voir le décret du 6 janvier 1864 (p15 min
- Voirie décret du 9 décembre 1857 (p15 min
- I. Voir la loi du 23 juin 1857 (p15 min
- Voir ce décret (p15 min
- LOI15 min
- Voir la loi du 19 juillet 1793 (p15 min
- LOI30 min
- LÉGISLATION FRANÇAISE15 min
- DANS LES PAYS ÉTRANGERS45 min
- LÉGISLATION ÉTRANGÈRE15 min
- ANALYTIQUE15 min
- TA3LE DES MATIERES15 min
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