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“ A l'égard de Wa quantité, elle se paie suivant ce qui “ est porté par Le bail qui en a été fait.

P. 1081, no. 3. “ Le champart est fort en usage dans “ quelques coutumes. ..... mais dans la coutume de Paris, “ il y a peu de terres données en champart, et lorsqu’il est “ le seul sans le cens, il emporte lods et ventes de même “ que le cens. (1)

C’est un droit qui se lève sur les fruits des terres, de 12 gerbes une, s’il n’est porté autrement, tant en bled, “ orge, avoine, pois, fêves, navets, chanvre, lin, qu’autres “ fruits, ainsi qu’il est porté par l’art. 4 du titre 3 de la “ coutume de Montargis.

‘ Le champart n’est pas de pareille quantité partout, en “ quelques lieux il est de la 8e gerbe, en d’autres, de la 4e, “ 5e, 6e et %e ; en cela, il faut se régler suivant l’usage des “ lieux, ou selon les conventions particulières.

138. Henrion de Pansey, à l’article chan:part, $ 2, p. 326, reconnait que ces deux prestations, un cens et un champart, peuvent être stipulées par le même bail à sens, en disant que, ‘toutes les fois que le seigneur s’est exprimé de “ manière qu’il faut en conclure que son intention a été “ d’imprimer au champart, comme au cens proprement dit, “ les mêmes charges et les mêmes prérogatives,” le champart est censuel et récognitif de la directe. (2)

1) Ferrière, sur l’article 51 de la C. de Paris, p. 845, en parlant du jeu de fief dit : II me semble qu’il y a cinq droiis seigneuriaux et “ domaniaux qui tiennent lieu du fonds et qui le représentent, à la charge “ desquels une partie du fief peut être aliénée, savoir, le cens, la rente “ foncière, la redevance de l’emphytéose, Ze champart, et la foi et hom- “ mage ou sous-inféodation,” et à la page 852, no. 45,... 4 quoique # dans notre coutume, il ne soit pas parlé de champart, à peut être “ constitué par les parties...”

(2) Il cite Basset qui dit que, quand le champart est joint avec le cens, ou apposé in augmentum d’icelui, il va de pair avec le cens et est imprescriptible, (arrêts du Parl. de Grenoble, t. 2, livs 6, tit. 8.)

Le même auteur, à l’article du jeu de fief, autorisé par la coutume de Paris, dit, p. 386 : ‘ Si le jeu de fief est fait “ par bail à cens, le vassal peut indifféremment imposer un “ cens proprement dit, une rente foncière, un droit de cham- “ part, de terrage, ou donner en main-morte, et en bordelage (1). Enfin, à la p. 440, il dit: ‘ les charges d’un fief ‘“ peuvent être de deux sortes, ordinaires et extraordinaires. “ Les charges ordinaires des fiefs sont celles que la coutume “ établit elle-même; les droits extraordinaires sont des “ rentes, des charges imposées sur le fief, par une convention “ entre le seigneur et le vassal.

139, Bourjon, tit. des censives, sect. 8. art. 14. p. 266, dit : ‘ à l’égard de la quotité du cens, elle se règle par les titres, si aucun il y Aoooooe

140. Hervé, t. 6, p. 241, en parlant du Champart, dit : “ de l’aveu de tous les auteurs, quand le champart est seul, “ c’est un vrai cens ; et cependant ce n’est pas alors le me- “ nu cens, et le cens symbolique et fictif de Dumoulin. “ Une redevance importante et considérable peut donc être un “ véritable cens, même d’après les auteurs que je com- “ bats. Or, pourquoi une redevance de cette nature ne “ pourroit-elle pas être composée de plusieurs parties qui “ constilueraient un méme tout censuel...... ?” et p. 260 : “ Sur la quotité du champart, il n’y a pas d’autre règle “ générale à suivre que les titres et la possession etc...

141. En voilà assez, ce me semble, pour prouver, même aux plus incrédules, qu’en France, et particulièrement sous l’empire de la coutume de Paris, il était permis au seigneur de stipuler, dans un bail à cens, telle quotité de cens et rentes qu’il jugeait à propos.

(1) Bordelage se disait, dans les coutumes du Bourbonnois et du Nivernois, quand un propriétaire donnait un domaine à un laboureur pour lui et les siens, à la charge de lui en payer une certaine prestation et redevance. 40

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