Observations de Sir L. H. Lafontaine, Bt., juge en chef [microforme]
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 13 h 45 (55 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
L'institution féodale, introduite en Canada par les Rois de France, telle.que modifiée ensuite par des lois spéciales…
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Chapitres
- FA15 min
- PREMIERE PARTIE1 h 15
- ARMES30 min
- M. Talon, qui repassa en France en l’année15 min
- bis. Un autre arrêt du Conseil d’Etat en date du15 min
- Nov. 1672. (2) Voici le titre bien court de la15 min
- LS30 min
- C. H. ne MontTuacny15 min
- CA15 min
- Seig. Des Eboulemens, ler Avril15 min
- Isle Madame, 27 Avril15 min
- Freuneuse dans l’Acadie ; 20 Sept15 min
- I.—A la charge d’y tenir feu et lieu15 min
- Miramichy ; 18 avril15 min
- Ste. Marguerite ; 27 juillet15 min
- Rivière de Pocmouche, dans l’Acadie; 17 Août15 min
- Lessard : 8 Mars15 min
- Arrière-Fief dans Lauzon ; 1698 et15 min
- Longueuil ; 26 Janvier15 min
- St.-François du Lac ; 23 Mai15 min
- Soulanges ; 23 Octobre15 min
- Cloridan 2 Mai15 min
- Monnoir ; 25 Mars15 min
- CENTS SES15 min
- On lit dans le préambule de cet arrêt15 min
- DEAN EE15 min
- RER30 min
- Fief St. Etienne, aux 8 Rivières15 min
- St. Giles de Beaurivage ; 1 avril15 min
- TE ER15 min
- LA | FA15 min
- Ainsi, durant la cinquième période de notre insti15 min
- CENS ET RENTES15 min
- D PSE CUT US LE15 min
- Pocquet de Livonière, p15 min
- Freminvile, Dict. des fiefs, t. 1, au mot “ cens15 min
- DR15 min
- RAT CE15 min
- D TL DEN30 min
- Procédons à constater la jurisprudence de ces temps-là15 min
- M. l’intendant Hocquart, nous a encore laissé un15 min
- PA € ES COPIE RTE30 min
- On voit dans une ordonnance de l’intendant Bigot15 min
- Dans la seconde concession, les cens cet rentes doi15 min
- D © TT15 min
- JE TC15 min
- Je passe maintenant à la domination anglaise15 min
- ET DENT NT RES MES30 min
- RE PS15 min
- ES S15 min
- Il allègue de plus que, pendant sa possession des15 min
- PUS RAR TE D LP 4 SES RE PSE SE SNS15 min
- JE TE15 min
- POST-SCRIPTUM15 min
- RÉSERVES15 min
- Deux observations à faire sur cette ordonnance15 min
- Ordonnance du même intendant, du 20 Mars15 min
- Ordonnance du même intendant, du 20 Juillet15 min
- BANALITÉ15 min
- D LE SL LORS ER15 min
- L’article 71, en parlant de moulin banal, ne dis15 min
- PERRET15 min
- AA NS15 min
- PRE15 min
- IN PET PA15 min
- A PR TS CURE EE15 min
- Par ordonnance de l’intendant Hocquart, du30 min
- DES EAUX15 min
- Les rivières non-navigables ni flottables n’ont15 min
- Par un arrêt du 24 Oct. 1707 (1), le conseil15 min
- LE TETE30 min
- DRE RAF15 min
- SIXIEME PARTIE15 min
- A RE APR AS15 min
- Au no. 56 de mes observations sur le Jeu de fief15 min
- STEP15 min
- Ce n’est p'° une jurisdiction nouvelle que cet ar15 min
- IMAGE EVALUATION TEST TARGET (MT15 min
- OI15 min
- Puis, dans une autre Déclaration, rendue le 1er15 min
- Ces deux déclarations, en prescrivant une forme15 min
- D SORA A TE15 min
- RE EE15 min
- SPACE TS15 min
- III.—Le même jour 16 de Février 1765, un jugement15 min
- V.—A Québec: Descheneau, seigneur de Neuville15 min
- VI.—A Québec: Le même demandeur, comme sei15 min
- ES CS15 min
- M. Bigot, commission du 1r Janvier15 min
- de 1787, du décrèt r de pre15 min
- De plus, le dit jour 14 Juin 1817, le demandeur30 min
- ADDENDA15 min
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