THÉORIE DE LA TUTELLE DES FEMMES
La tutelle des femmes était soumise aux règles de la tutelle des impubères(), à part les différences suivantes : 1° A côté du père de famille, le mari qui avait la femme :n manu,
et 190 “ Feminas vero perfectae aetatis in tutela esse nulla pretiosa ratio suasisse “ videtur; nam quae vulgo traditur, quia levitate animi plerumque decipiuntur (I, 144 ï. f.) et aequum erat eas tutorum auctoritate regi, magis speciosa videtur “ quam vera. ».
(3) Garus, I, 194 et 145; ULPIEN, XXIX, 3; Fragm. Dositheanum 15 initio. Une loi dite de Numa exemptait déjà les Vestales ; PLUTARQUE, Numa 10 (traduction BRUNS, Fontes I, p. 9, note 6) “ Magnos Vestalibus dedit honores, inter quos « testandi vivo patre jus, et reliqua sine tutore agendi, ut viverent ad exemplum «“ earum, quae habent jus trium liberorum »; voyez encore Gaius, I, 145 i.f.
(4) Gaivs, I, 157 et 171; ULPIEN, XI, 8 i. f.; cf. C. Bb, 30, de legit. tut., Li. 3. Cf. BRUNS, Syrisch-rômisches Rechtsbuch IT, p. 185-186, RUDORFF, cité, I, $ 29, p. 214-215, et RIvVIER, cité, n° 87 et note 1. — (5) Gaius, I, 192.
(6) Garus, I, 190 i. f. et 192. Cf. Cic., pro Murena 12.
(7) Gaius, I, 114 ï. f., 115, 1378 et 195a. Of. $ 610.
(8) d'une manière certaine à la fin du IVe siècle, puisqu'une constitution de l'an 390 (C. 5, 35, quando mulier tut. off. fungi pot., L. 2) appelle la mère à la tutelle de ses enfants; cf. $ 621, note 12. La tutelle du sexe est encore attestée dans une constitution de l’an 294 (Vatic. fragm. 325) et dans un procès alexandrin qui date au plus tôt de l’an 350; Archiv f. Papyrusforschung I, p. 293-312. G1RARD, p. 221 et note 8.
(1) Gaius, I, 144, 155, 185 et 195 à 1954; ULPIEN, XI, 18.
avait le droit de lui nommer un tuteur par testament(?). 11 pouvait aussi laisser à sa femme la faculté de choisir le tuteur, soit chaque fois qu'elle en aurait besoin, soit un nombre déterminé de fois(®,
2° La tutelle légitime de la femme pouvait appartenir à un agnat incapable, méme à un aliéné(#), sauf que, si la femme devait être autorisée, le magistrat nommait un tuteur ad hoc), C'est la preuve certaine que la tutelle était établie dans l'intérét de la famille de la femme. D'autre part, le tuteur légitime de la femme pouvait céder la tutelle en justice à une autre personne), Le tuteur cédant demeurait tuteur en titre; le cessionnaire avait seulement l'exercice de Ja tutelle! au décès du cédant, les droits du cessionnaire prenaient fin{?) et, au décès du cessionnaire, l'exercice de la tutelle retournait au cédant ®),
3° Le tuteur de la femme se bornait à l'autoriser ; il ne concluait jamais lui-même un acte juridiquel*) et partant entre lui et la femme il n'existait aueun rapport obligatoire(10) ni des actions(N),
4° L'incapacité de la femme était moins étendue que celle du pupille. Tandis que ce dernier était incapable de faire des aliénations quelconques et de s'obliger, la femme était seulement incapable d'aliéner des res mancipt et de s'obliger(?), Elle aliénait librement des res nec mancipt{3}), à cause de leur moindre importance; donc elle pouvait payer de pareilles choses(lf), recevoir des payements quelconques(1%), puisque, de cette manière, elle aliénait sa créance, qui était une res nec mancipt, et prêter de l'argent (6),
(2) Gauws, I, 144 et 148.
(3) Gauos, IL, 151-154; cf. Tire-lave, XXXIX, 19. I résulte de Gars, I, 150 i. f. ét 153 initio, que, dans le premier cas, la femme était libre de se faire donner seulement des tuteurs spéciaux. Elle avait la méme liberté dans le second, mais uo tuteur général était plus conforme à son intérêt.
(4) Garvs, I, 179-180.
(5) Guius, L, 179-181; ULr1ien, XI, 21. Si le tuteur était absent, un sénatusconsulte permettait en général de le faire remplacer d'une manière générale et définitive par un autre; Gaivs, I, 173-178; ULpien, XI, 22.
(6) Gaivs, I, 168 initio et 169; ULpien, XL, 6 et 7 initio.
(7) Gaius, I, 170, vis ipse quoque.….…; ULPIEN, XI, 7 i. f.
(8) Garvs, I, 170 initio; ULp1EN, XI, 7. Depuis Claude, cette cession de la tutelle était restreinte à la tutelle du patron et du père émancipateur; ULPIEN, XL 8, cho. avec Gauss, IL, 168. — (9) Urpien, XI, 25.
(10) Le tuteur ne prêtait pas serment, ne faisait pas inventaire, ne fournissait pas caution. y
(11) Gaius, I, 191 initio, Il ne pouvait pas non plus être destitué; arg. Gaius, 1, 182, et ULpPiEx, XI, 23.
(12) Ucriex, XI, 27; Gaivs, I, 192, IT, 80 initio.
(13) Gaius, IT, 80 i. f.; Ucprex, XL 27 i. f. — (14) Arg. Gaius, IT, 81.
(15) Garvs, IT, 85 initio, mais on ne lui permettait pas de remettre une dette; Gaivs, II, 85 i. f. — (16) Gaivs, IL, 81. Voyez encore Vatie, fragm. 1 i. f.
Avant Adrien, il lui était impossible de tester avec l'autorisation de son tuteur ordinaire(?) ; cette autorisation semblait contraire au but de la tutelle, qui était de conserver les biens de la femme à ses agnats. La femme qui voulait tester, devait remplacer son tuteur ordipaire par un tuteur fiduciaire, comme il a été expliqué ci-dessus (8) ; avec l'autorisation de ce dernier tuteur elle testait valablement(®). Un sénatus-consulte d’Adrien lui permit de faire un testament avec l'autorisation d’un tuteur quelconque (20).
