S 663%, DE LA BONORUM POSSESSIO SOUS JUSTINIEN

Dans la législation de Justinien, les principes de la bonorum ssessio ont, presque en tous points, prévalu sur ceux de l'hérédité; ils l'ont emporté en ce sens qu'ils ont pénétré dans l'hérédité etl'ont réformée; l'hérédité du droit romain définitif est imprégnée » l'esprit prétorien. La bonorum possessio intestati accordait un droit restreint de succession aux cognats; en général, ceux-ci ny étaient appelés qu'après les agnats. En vertu de la Novelle 118, hérédité ab intestat repose exclusivement sur la cognation. Le préteur avait créé, à côté du testament civil per aes el libram, un testament scellé par sept témoins, en y attachant une bonorum possessio secundum tabulas ; ces deux testaments se sont confondus en un testament civil, où domine l'élément prétorien. L'ancien droit civil exigeait que le père de famille qui n'instituait pas ses héritiers, les exhérédät d'une manière telle qu'il n'y eût pas de doute sur sa volonté de les exclure de sa succession; le préteur avait étendu ce système à tous les descendants compris ans le premier ordre de la bonorum possessio inlestati, notamment aux enfants émancipés, en leur accordant une bonorum jOssessio contra tabulas ; en droit nouveau, le testateur, qui a des escendants quelconques ou des ascendants, a l'obligation de les istituer héritiers dans l'ordre où ils sont appelés à son hérédité ab intestat, à moins qu'il n'existe une cause légale d'exhérédation. à bonorum possessio avait ainsi, en général, rempli sa mission, en même temps qu'elle se fondait dans l'hérédité. Là où elle s'était maintenue comme institution propre, Justinien aurait dû la fondre aussi dans l'hérédité; pour cela, il aurait sufli d'attacher un droit lhérédité aux honorum possessiones restées debout et d'étendre Minterdit Quorum bonorum aux héritiers civils. L'empereur ne réalisa pas cette réforme et la bonorum possessio se maintint à & de l'hérédité. Mais elle ne constitue plus un système propre de ession universelle à cause de mort; elle apparait seulement

3) Garus, LIL, 37.

(10) Ou bien le testateur passait sous silence un héritier sien et instituait un fiers par un testament scellé par sept témoins, L'héritier sien pouvait arriver à Mhérédité contrairement au testament ou acquérir la bonorum possessio contra fabulas; il négligeait celle-ci en se contentant de son titre civil. Le tiers iustitus était appelé à la bonorum possessio secundum tabulas: celle-ci était sine re: f Ucpiex, XX VIIL, 13 i.f. Voyez encore Gatus, III, 36.

dans certains cas particuliers pour aider, compléter ou corriger le droit civil. Elle subsiste :

1° ab intestat au profit du conjoint survivant de l’époux décédé sans parents (bonorum possessio unde vir et uxor)0),

29 si le testateur perd sa capacité de droit après la confection du testament et la recouvre avant son décès'?),

3° dans le cas de la bonorum possessio furiosi nomineU),

4° dans les cas de la bonorum possessio Carboniana et de la bonorum possessio ventris nomine(), |

5° au point de vue d’un héritier quelconque, qui veut disposer de J'interdit Quorum bonorum).