S 654 DU TESTAMENT EN GÉNÉRAL

Le testament ({es{amentum) est un acte solennel de dernière volonté, par lequel on institue un héritier (). C’est essentiellement M un acte de dernière volonté; il produit seulement des effets au décès. du disposant (?). C'est pourquoi il est révocable par la simple volonté du testateur(@); s'il ne l'était pas, il cesserait d’être sa volonté dernière(#, Ses conditions sont les suivantes :

1° Le testateur et l’institué doivent avoir respectivement la lestamenti factio activa*(®) et la testamenti factio passioa*(6); S 647-648 et 655-656.

$S 654 — (1) Cf. Uzpren, XX, 1 “ Testamentum est mentis nostrae justa

“ contestatio, in id sollemniter factum, ut post mortem nostram valeat , =

(Ulpien oublie d'indiquer l'élément essentiel du testament, qui est l'institution d'héritier), D. 28, 1, qui testam. fac. poss., L. 1, et I. 2, 10, de testam. ordin., pr.

(2) Voyez les deux premiers textes de la note précédente.

(8) C. 6, 22, qui testam. fac. poss., L. 6; C. 6, 23, de testam., L. 19 S 2.

(4) CE. D. 34, 4, de adim. v. transfer. leg., L. 4 “ ambulatoria enim est voluntas “ defuncti usque ad vitae supremum exitum ,, et D. 24,1, de donat. inter V. et U., L. 32 $ 3 i. f. Voyez encore D. 32, de leg. 3, L. 22 pr., “ nemo enim eam sibi

“ potest lesem dicere, ut a priore ei recedere non liceat.. ,, et D. 17, 2, pro socio,

L. 52 $S 9. — (5) Garus. IT, 114 initio; D. 28, 1, qui testam. fac. poss., L. 4 initio. 6) I. 2, 19, de hered. qualit. et differ., S 4 initio.

ge Il faut l'observation des formes testamentaires(®): $ 657-660.

3° Le testament exige une institution d'héritier, c'est-à-dire la nomination d'un successeur universel et direet(®); l'institution d'héritier est la base du testament ; Aeredis anstitutio est [jundamentum testamenti(®). Aucune autre disposition (legs(0), nomination de tuteur, exhérédation, ete.), ne peut soutenir le testament, L'acte de dernière volonté qui ne contient pas d'institution d'héritier, ne peut valoir que comme codicille. si le disposant a voulu lui attribuer ce caractère; car, s'il a voulu faire un testament et rien qu'un testat{U), l'acte ne vaut pas méme comme codicille(?), L'institution d'héritier étant de l'essence du testament, celui-ci est nul dans toutes ses dispositions (legs, nomination de tuteur, exhérédation, ete.) s'il ue contient pas d'institution d'héritier ou bien si celle-ci est nulle à cause de l'incapacité de l'institué, et le testament est infirmé dans toutes ses dispositions si l'institution d'héritier est infirmée

Our une cause quelconque (incapacité ou décès subséquent de institué, renonciation}(13), Si le testament suppose une institution d'héritier, réciproquement l'institution d'héritier exige un testament; élle ne peut se faire par codicille, lequel, en droit nouveau, requiert seulement cinq témoins et non, comme le testament, sept témoins (1#,

Le

(7) Uuriex, XX, 1: Gaivs, IL, 114; D. 28, 1, qui testam. fac. poss., L. 4.

(8) Cf. S 644 et 661, 19, — (9) Gaves, IL, 229:.0. 6, 23, de testam., L. 29 pr.

(10) pas même un legs universel ayant pour objet l'hérédité entière on une quote-part héréditaire.

(11) S'ila fait un testament avec la clause codicillaire, il a voulu faire à la fois un testament et un codicille, ce dernier pour le cas où l'acte ne vaudrait pas comme testament: S 068, IL

(12) Toutes les fois que l'acte de dernière volonté vaut seulement comme codicille, il y a lieu, non pas à l'hérédité testamentaire, mais à Lhérédité ab intestat ; les legs et les autres charges contenus dans le codicille doivent être exécutés par les héritiers légitimes. Cette règle s'applique aussi au cas où l'acte dé dernière volonté ne renferme qu'un legs universel.

«D: 29, 7, de jure codie., L. 20 *“ Si palam heres nuncupatus sit (si le testateur Met borné à nommer l'héritier de vive voix devant les témoins, sans l'inscrire Ædans le testament, peut-être par suite d'un oubli), legata autem in tabulis ÆCollata fnerint, Julianus ait tsbulas testamenti non intellegi, quibus heres Mécriptus non est, ut magis codicilli quam testamentum existimandae sint : et “hoc puto rectius dici ,.

(13) D. 60, 17, de F.J., L. 181 * Si nemo subiit hereditatem, omnis vis testa-

#“ menti solvitur ,: D. 29, 4, si quis omissa causa testam., L. 17 * Si quis omisss “causa testamenti omnino eam hereditatem non possideat, excluduntur lega- Starii : nam liberum cuique esse debet etiam lucrosam hereditatem omittere, Ælicet éco modo legata libertatesque intercidunt. :; D. 29, 7, de jure rodic., L. 3 S2; D. 26, 2, de lestam. tut., L. 9.

(14) I. 2, 25, de codie., S 2 * Codicillis autem hereditas neque dari neque adimi #potest, ne confundatur jus testamentorum et codicilloram.. ,; cf. $ 726, J,40, — Si le disposant nomme un héritier par simple codicille, l'institution est nulle,

Outre l’institution d’héritier, qui est de son essence, le testament peut contenir des substitutions, des exhérédations, des legs, des nominations de tuteurs et des affranchissements d'esclaves; S 661-667.

Le testament n'exige pas le consentement de l’institué; c’est un acte unilatéral, fondé sur la seule volonté du disposant. Toutefois, dans l’ancien testament per aes et libram de la loi des Douze tables, l’institué intervenait comme acheteur fictif de l'hérédité (5),