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patrimoniale entre époux. — Dès les temps les plus reculés, le mariage était presque toujours accompagné d'une constitution de dot du côté de la femme, dans le but d'aider le mari à supporter les charges de la vie commune; à raison de ce but, la dot était valablement constituée pendant le mariage(?), nonobstant la prohibition de donner entre époux. D'autre part), sous l'empire, on constate dans plusieurs provinces romaines que le flancé faisait à sa fiancée des donations en vue du futur mariage; ces donations étaient considérées comme non avenues si l'union projetée n'avait pas lieu(#). Dans certains pays d'Occident, surtout en Gaule, l'homme avait l'habitude de donner, en vue du mariage, l'équivalent de la dot (5); dans plusieurs pays d'Orient, l'homme se bornait d'ordinaire à apporter la moitié de la dot (5). Ces donations étaient obligatoires,

(2) Pau, IL, 219, & 1 initio.

(3: Loeur, Civil Arch, T, XV (1832), n° 1, et T, XXX (1847), n° M.

Scnorr, Die donatio propler muptias, Munich, 1867, dissertation.

Mrrruis, Reicharecht nd Volkserecht in den üslichen Provinsen des Rümischen Kaiserreichs, p. 256-312, Leipzig, 1891.

BRANDILEOXE, Sulla storia € ta natura della donatio propter nuptias, Bologne, 1802.

Esueix, Le testament du mari ct la donatio propter nuptias, dans les Mélanges d'histoire du droit et de citique, droit romain, de l'auteur, p, 87-41 et 58-70, Paris, 1886.

(4) Papinien les appelle donationes adfinitatis contrahendae causa et leur oppose, sous le nom de donationes simplices, les cadeaux faits d'une manière absolue par le futur à sa future; latic. fragm. 262 initio. Ces derniers cadeaux n'étant pas faits en vue du mariage subsistaient malgré la rupture des fiançailles; même texte et D. 39, 5, de donat., L. 1 $ 1. On les appelle encore dona nuphalia; CaPiTOLINX, Maxim. jur., e. 1. Nous n'en parlerons pas davantage. — La donation peut aussi être faite par le futur à la future pour l'époque du mariage, in tempus matrimonii collata donatio; alors elle vaut comme donation entre époux; D. 24, 1, de donat. inter V. et U., L. 32 & 22; Vatic. fragm. 202 i. {£; C. 6, 3, de donat, ante nupt., L. 4. Poruier, Pand. Justin. 24, 1, n° 71. Cf. Mirreis, cité, p. 287-288,

(5) César, de bella Gallico VI, 19 *“ Viri, quantas pecunias ab uxoribus dotis “ nomive acceperunt, tantas -x suis bonis aëestimatione facta cum dotibus com- “ municant ..

Recueil de droit syro-romain, manuscrit de Paris, $ 40 (manuscrit arabe & 51, manuscrit amméoien 45), traduction allemande de BRuNS ét SaCHAU, Syrischrômisches Rechtsbuch, 2° partie, p. 68 *“ Lo folgender Weise bringen die Weiber “ die grpyzt: In den Provinzer, Stüdten des Reichs und in allen Ländern des “* Untergangs der Sonne (Westens) ist die Sitte, dass der Mann der Frau ebenso “ viel darbringt in der dugsé, die er ibr schreibt, als sie derbringt, von allen “ Besitzthümers, allen Arten (von Thieren) und allen Dingen. Wenn die Frau * Sachen um 100 Denare darbriogt, so verschreibt er ihr in der 49:24 Sachen um

. “ 100 Denare, Bringt sie mehr, so bringt er auch mehr; bringt sie weniger, s0

“ bringt er auch weniger. Und so bringen sie einander in gleicher Weise, (die “ Frau) in der #:97# und der Maon in der dupsé

(6) suite du dernier texte “ Im Lande der Herrschaft des Ostens existirt aber “ eine andere Sitte. Sie besteht darin, dass, wenn die Frau in der grgy4 Sachen * um 100 Denare darbringt, der Mann die Hülfte, d. h. 50 darbringt ,. Il est pro-

mais on comprend qu’en fait l'exécution de l'obligation n'était guère poursuivie en justice; une convention contraire était aussi possible(). Dans d’autres provinces telles que la Grèce européenne (8) et à Rome, les donations du fiancé n’avaient pas ce caractère obligatoire. A Rome même, elles étaient inconnues aux anciens juristes romains (%) ; quand elles pénétrèrent dans le droit de la métropole, on admit qu’elles devaient se faire avant le mariage et on leur donna le nom de donationes ante nuptias (1); elles étaient défendues pendant le mariage(l), Mais les empereurs Justin 1* et Justinien permirent de les faire aussi à cette époque et on les appela maintenant donationes propter nuptlias{?). En mème temps, sous l'influence provinciale, elles devinrent obligatoires dans le sens qui sera indiqué ultérieurement(13). La donation à cause de mariage, dans son état définitif, a la même nature que la dotetelle est soumise aux mêmes règles ; c'est la dot du mari, une contre-dot, une quast antipherna d’après l'expression de Justinien(#), De là un régime dotal fondé sur des apports réciproques du côté de chaque époux en vue des besoins de la famille. — Les époux pouvaient encore conclure entre eux une société universelle de biens, une société générale de gains ou toute autre société. Mais les conventions de ce genre étaient très rares et le système de la communauté à peu près inconnu. Nous trouvons seulement une ou deux mentions d’une société universelle de biens entre mari et femme (5).

bable que le rédacteur du manuserit parisien du recueil syro-romain s'exprime d'une manière trop générale; l'usage oriental se restreignait sans doute aux pays soumis au régime de ce recueil et l'usage occidental visait surtout la Gaule; pour celle-ci, il est catégoriquement confirmé par Jules César. Dans ces limites, il y a lieu d'accepter le renseignement dont il s’agit, bien que le manuscrit de Paris (comme le manuscrit arabe et arménien) soit postérieur à Justinien et que le manuscrit syriaque de Londres, le seul antérieur à ce prince, ne contienne pas le passage reproduit ci-dessus. Cf. BRuNS, cité, 2° partie, p. 295-296, et Mirreis, cité, p. 266-286 et 289-296.

(7) Cf. C. 5, 14, de pact. conv., [19 pr. et $ 1, et Nov. 22, c. 20, pr. initio.

(8) Mirreis, cité, p. 272-278.

(9) I. 2,7, de donat., $ 3 « quod veteribus quidem prudentibus penitus erat « incognitum.. », et THÉOPHILE, ad h. 1. Elles sont mentionnées par Papinien (Vatic. fragm. 262 initio), par Constantin Ier (C.5, 3, de donat. ante nupt., Li. 15-16), par Valentinien IT (C.b, 5, de inc. et inut. nupt., L. 4 pr.) et par Léon Itr; C. 5; 14, de pact. conv., L. 9. Mrrrets, cité, p. 286-289 et 304-305.

(10) I. 2,7, de donat., $ 3 initio; C. 5, 5, de inc. et inut. nupt., L. 4 pr.

(11) Pau, IE, 218, $ 1 initio.

(12) C. 5,3, de donat. ante nupt., L. 19 pr. et $ 1, L. 20 pr., $ 1-4 (pr.); L. 2, 7, de donat., $ 3 initio. — (13) $ 554, 1°.

(14) C. 5,3, de donat. ante nupt., L. 20 $ 2 (pr.) « quae quasi antipherna possit « intellegi.. ». SOHOTT, cité, p. 25.

(15) 1° D. 34, 1, de alim. ieg., Li. 16 $ 3, ScAKVOLA, « Qui societatem omnium

3° On appelle paraphernaux {[parapherna, de mapa gepyrs, extra dolem U6)] les biens de la femme qui n'ont pas été constitués en dot; tous les biens de la femme ont ce caractère, à moins que leur dotalité ne soit établie, Les époux étant séparés de biens,

il est important de déterminer d'une manière précise à la dissolution du mariage ce qui appartient à chacun d'eux ou à leurs héritiers. La femme ou ses héritiers qui réclament la restitution de certains biens, doivent prouver qu'ils leur appartiennent, c'est-à-dire que la femme les a acquis en vertu d'un juste titre avant ou pendant le mariage; à Rome il était d'usage de dresser un inventaire … des biens paraphernaux (17), En ce qui concerne les acquisitions - faites pendant le mariage, si la femme ou ses héritiers n'établissent pas un mode honnête d'acquisition, les biens sont réputés donnés par le mari à la femme; tel était l'avis du jurisconsulte Q. Mucius Scaevola de la fin de la république; les commentateurs lui ont donné

le nom de présomption Mucienne. On voulait ainsi éviter des acqui-

.… sitions malhonnètes de la part de la femme ($). Comme, depuis Carae Calla, les donations entre époux restent sans effet dans les cas de

“= bonorum suorum cum uxore sua per annos amplius quadraginta habuit. - —— 2° Manrias, Epigr. IV, 76-79, se réfère aussi problablement à une pareille société quand il écrit :

« Te patrios miscère juvat cum conjuge census «+ Gaudentem socio, participique viro.

« Arserit Evadne flammis injecta mmariti, + Nec minor Alcestem fama sub astin ferat.

r « Tu melius : certo meruisti pignore vitue, à « Ut tibi non esset morte probandus amor.

Les termes généraux dont l'auteur se sert pour désigner la société qu'il exalte, ne conviennent d'uce manière absolue qu'â la société universelle de biens; — cependant il se peut qu'il vise une société générale de gains.

Le D. 24, 3, sol. matrim., L. 97 $ L « cum socio fuit -, parle d'une société quel-

“conque entre époux. Au D. 24, 1, de donat. inter V. et U., L. 32$ 24, Ulpien parle — d'une société conclue par un époux avec son conjoint dans l'intention de grati-

fier ce dernier. Au D. eod., L. 31 $ 3, il s'agit d'une vente gracieuse faite par un

époux à son conjoint et la nullité de la libéralité contenue dans cette vente donne lieu à une communauté entre époux. Of. BERNNÜFT, Zcitschrift f. ver-

- gleichende Rechtsiviss. IX (1891), p. 429-430.

à (16) C. 5, 14, de pact. conv., L. 8 « in his rebus, quas extra dotem mulier —« habet, quas Graëci parapherns dicunt.. +, encore peculium (D. 23, 3, de jure dot., . et L.9$3«quae Graëci 22251992 dicunt quaeque Galli peculium appellant..-) et …bona receplicia; AuLu-Gai.e, XVIL 6, $ 6-8. — 117) D. 23, 3, de jure dot., L. 9 $ 3.

(18) D. 24, 1, de donat. inter V. et U., L. 51 « Quintus Mucius ait, cum in contro-

« versiam venit, unde ad mulierem quid pervenerit, et verius et honestius est

- quod non demonstratur unde habeat existimari a viro aut qui in potestate

“ejus esset ud eam pervenisse, evitandi autem turpis quaestus gratia circa

« uxorem hoc vi letur Quintus Mucius probasse ». — C, 5, 18, eod., L. 6 $ 1 « Nec

“ est ignotum, quod, cum probari non possit, unde uxor matrimonii tempore

divorce et de prédécès de l'époux donataire, en vertu de la présomption Mucienne le mari, dans ces cas, garde les biens réputés donnés.