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indications du testament. Telle est la mention de sa profession ; dans le testament oral, le testateur désigne valablement l'héritier par un simple geste(ll), Le testateur peut encore se réserver la faculté de désigner son héritier par un codicille subséquent:; comme le codicille testamentaire est un accessoire du testament(1?), l'institution est censée faite dans le testament même(l3), __ De son côté, Justinien abrogea la règle d’après laquelle l'institution d’héritier devait être placée en tête du testament(14),

2° Quelle influence exercent sur l'institution d’héritier l'erreur, le dol, la violence et la simulation (4%)? Conformément au droit com-

instituer héritiers ses deux esclaves qu'à défaut de Titius et, en outre, à défaut d'avoir comme héritiers ab intestat les enfants de Titius; Glose ad h. I. VANGEROW, IL, S 449, Anm. 1. — Winpscuep, IL, S 546, note 11.

(11) D. A. t#., L. 9 S 8 “ Si quis nomen heredis quidem non dixerit, sed indubi- “ tabili signo eum demonstraverit, quod paene nihil a nomine distat, non tamen “ eo, quod contumeliae causa solet addi, valet institutio ,, L. 59 (58) pr. “ Nemo “ dubitat recte ita heredem nuncupari posse ‘ hic mihi heres esto ?, cum sit coram, “ qui ostenditur , ; arg. D. 35, 1, de condic., L. 34 pr. “ Nominatim alicui legatur “ jta ‘ Lucio Titio”’ au per demonstrationem corporis vel artifieii vel officii vel “ necessitudinis vel adfinitatis, nihil interest : nam demonstratio plerumque “ vice nominis fungibur.. ,. Une qualification injurieuse de l’institué n'empêche pas l'institution d’héritier d'être valable (D. A. #., L. 49 (48) S 1 “ Illa institutio “ valet : ‘ filius meus inpiissimus male de me meritus heres esto * : pure enim “ heres instituitur cum maledicto eb omnes hujusmodi institutiones receptae “ sunt , ; arg. D. 32, de leg. 3°, L.37S 2 ï.f.), à moins qu'elle n’exclue la volonté sérieuse d'instituer, ce qui résultera parfois du mode ajouté à l'institution d'héritier. On doit restreindre à des cas de la dernière espèce le D. }. #., L. 9 S 8 (ci-dessus présente note) et le D. 30, de leg. 1°, L. 54 pr. “ Turpia legata, quae “ denotandi magis legatarii gratia scribuntur, odio scribentis pro non scriptis “ habentur ,. Le D. 28, 2, de lib. et post., L. 3 pr., et le D. 34, 4, de adim. v. transfer. leg., L. 13, L. 29, qui concernent respectivement l’exhérédation et la révocation des legs, sont inapplicables à l'institution d’héritier. Cf. MAynz, II, 8 382, note 36. Contra WinpsCHEiD, LI, S 518, 3. — (12) S 726, IL, 10.

(13) D. h. £&., L. 78 (77) « Asse toto non distributo ita scriptum est: ‘quem ‘ heredem codicillis fecero, heres esto ’: Titium codicillis heredem instituit, “ Ejus quidem institutio valet ideo, quod, licet codicillis dari hereditas non “ possit, tamen haec ex testamento data videtur : sed tantum ex hereditate “ habebit, quantum ex asse residuum mansit ,; D. 28, 7, de condic. instit., Li. 10; D. 37, 11, de bon. poss. sec. tab., L.12. Le codicille dont il s’agit, quoiqu'il soit confirmé d'avance par le testament, exige en dreit nouveau la présence de cinq témoins. Même à l’occasion d’un testament oral, le disposant est libre de se réserver la nomination de l'héritier par un codicille. Dans le dernier état du droit romain, l'emploi de la langue latine a cessé d'être obligatoire; le disposant est admis à se servir de la langue grecque (C. 6, 23, de testam., L. 21 8 6: Nov. de Théodose IT, tit. 16) ou d’une autre langue quelconque. Mavnwz, III, S 382 et note 32. Voyez toutefois ci-dessus $S 658, note 10 1. f.

(14) C. 6, 23, de testam., L. 24;T. 2, 20, de leg., S 34.

(14a) Dissertations : MARTIUS, {rrtum in den Beweggründen bei letswiiligen Verfiügungen nach rümischem und nachneuwem deutschen burgerlichen Recht, Erlangen, 1898,

mun(16), la violence physique(16) et la simulation (7) sont des causes

… d'inexistence de l'institution d'héritier. Mais, à la différence de ce

qui a lieu dans les conventions($), l'erreur, le dol et la violence

morale rendent aussi l'institution inexistante, s'ils en ont été la

cause déterminante, c'est-à-dire si, sans eux, le testateur n’'eût pas fait l'institution; alors celle-ci est sans existence légale et

. sa rescision manque d'objet. C'est que le testament est un acte

al rire) »

unilatéral, reposant d'une manière souveraine sur la seule volonté du testateur; donc cette volonté doit être consciente et libre, sinon il faut la considérer comme non avenue. Si l'erreur, le dol et la violence n'ont pas déterminé à faire l'institution d'héritier, ils sont indifférents; l'institution ayant été voulue par le disposant malgré l'erreur, le dol ou la violence, il n'y a pas de motif de ne pas lui attribuer une pleine eflicacité(19), Mais, malgré l'inexistence du

Bexroke, Greifswald, 1808, LorwenxwaLn, Greifswald, 1808, NeuMANN, Breslau, 1898, Bropxirz, Breslau, 1809, FLemmixG, Greifswald, 1902, NiemiR, Der Einflurs von Willensmängeln auf testamentarische Erbescinsctzungen, soweit sie auf Irrtum oder Zroang beruhen, Rostock, 1002, Dosrzxski, Erlangen, 1903, Rass, Leipzig, 1904.

(15) T. L $ 76, IL, et & 77, 1°.

(16) Arg. D. 37, 11, de bon. poss. sec. tab., L. 2 $ 7 i.f.

(17) D. 29, 1, de festam. mil, Li. 24 ji. f.; ef. D. 29, 7, de jure codice., L. 17.