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de l'institué, si celui-ci s'est, pendant toute sa vie, couformé au |

. (33) D. 35, 1, de condie., L. 72 $ 2, L. 101 $ 3, L. 106, sauf si le testateur n'a pas

8 663. DES INSTITUTIONS D'HÉRITIER ACCOMPAGNÉES D'UN MOTIF FAUX OU D'UNE FAUSSE DÉSIGNATION.

1° En général, la fausseté d’un motif ajouté à une institution d’héritier ne l'empêche pas d'être valable; falsa causa non nocetU). La règle s'applique d’abord au cas où le testateur a connu la fausseté du motif; alors lui-même n’y a attaché aucune importance. Il faut en dire autant, en principe, si le testateur s’est trompé sur le motif. Par sa nature, cette erreur n’est pas la cause déterminante de l'institution d’héritier; on peut instituer héritier un ami, en ajoutant par erreur que c’est à raison de services rendus dans la gestion des affaires du testateur, alors qu'on l’eût aussi institué s’il n’avait pas rendu ces services (?). Mais la règle cesse si le disposant s’est trompé sur le motif et qu’en outre, sans cette erreur, il n’eût pas fait l'institution d’héritier(3). Un testament porte : ‘ Comme ‘ j'ai perdu mon enfant unique, j’institue Titius mon héritier ”. Si l’enfant unique du disposant est encore à vie, l’institution de Titius est nulle (4).

dépende aussi de la volonté du second conjoint. Elle est donc soumise à la théorie de la caution Mucienne. Mais cette théorie subit ici quelques modifications. L'institué ne peut réclamer provisoirement l’hérédité qu'après un an (Nov. 22, c. 44. $ 1), en prêtant le serment de ne pas convoler en nouvelles noces (Nov. 22, c. 44,S$ 2) et en hypothéquant tous ses biens en sûreté de la restitution éventuelle de l’hérédité (Nov. 22, c. 44, 8 2 et 5); à défaut d'une hypothèque conventionnelle, ses biens sont frappés d’une hypothèque légale; Nov. 22, c. 44, S 2; cf. T. IL, S 267, IT, 5°. Si son patrimoine est insuffisant, il doit fournir un fidéjusseur, à moins, ajoute Justinien, qu'il n’en trouve pas(!); Nov. 22, c. 44,$S 5.

(1) D. 35, 1, de condic., L. 72$ 6 initio; arg. I. 2, 20, de leg., $ 31 initio.

(2) Are. D. 35, 1, de condic., L. 17 $ 2 « Quod autem juris est in falsa demons- « tratione, hoc vel magis est in falsa causa, veluti ita ‘ Titio fundum do, quia ‘ negotia mea curavit”, item ‘ fundum Titius filius meus praecipito, quia frater ‘ ejus ipse ex arca tot aureos sumpsit ‘: licet enim frater hujus pecuniam ex « arca non sumpsit, utile legatum est ». Voyez encore D. 40, 4, de manum. testam., « L. 60, et D. 33, 4, de dote praeleg., L. 6.

(3) D. 35, 1, de condic., L. 72 $ 6 « sed plerumque doli exceptio loeum habebit « si probetur alias legaturus non fuisse ». D'après ce texte, la preuve incombe à celui qui allègue la nullité de l'institution d'héritier, en se fondant sur une erreur du disposant qui aurait déterminé l'institution. Mais une pareille erreur résulte parfois de la nature du motif; D. 28, 5, de hered. instit., L. 93 (92); D. 386, 1, ad sctum Trebell., L. 77 (75) pr. (note suivante).

(4) D. 28, 5, h. £., L. 93 (92) « Pactumeius Androsthenes Pactumeiam Magnam « filiam Pactumeii Magni ex asse heredem instituerat, eique patrem ejus « substitucrat, Pactumeio Magno occiso et rumore perlato, quasi filia quoque «“ ejus mortua, mutavit testamentum Noviumque Rufum heredem instituit hac « praefatione : ‘ quia heredes, quos volui habere mihi contingere non potui, ‘ Novius Rufus heres esto ?. Pactumeia Magna supplicavit imperatores nostros « et cognitione suscepta, licet modus institutionis contineretur, quia falsus non

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Ne t'…., 7 LUE FINE 283 2 Lorsque l'institué est désigné d'une manière inexacte, l'institution n'en est pas moins valable s'il n'y a pas de doute sur l'identité de l'institué(5) ; on suit la règle : falsa demonstratio non nocet (). Mel est le cas où quelqu'un est institué sous un faux prénom. En principe est instituée la personne à laquelle s'appliquent, en tous L Dints, les noms contenus dans le testament; mais une autre personne st admise à établir que c'est elle que le testateur a voulu instituer,

Jui attribuant un prénom inexact(7), De même, si le testateur

solet obesse, tamen ex voluntate testantis putavit imperator ei subveniendum. gitur pronuntiavit hereditatem ad Magnam pertinere, sed logata ex posteriore estamento eam praestare debere, proinde atque si in posterioribus tabulis ipsa et heres scripta »; D. 36 1, ad sefum Trebell., L. 77 (75) pr. « Epistulam ad «h sien suum in haëec verba seripait :‘ Titius Cornelio heredi suo snlutem, À à peto, Corueli, quoniam ad te devoluta est pars matris mene, item pars * s mpronii curatoris quondam mei contraria fortuna usi et per hoc totus as eus apud te esse speratur, uti reddas restituas Gaio Seio uncias quattuor”. { Quaesitum est, cum Sempronius in integrum restitutus sit ab Imperatore, n “quo fuerat deportatus, et adierit hereditatem, an is quoque rogntus sit, ut ex sua bortione restituat heredidatem. Respondit Sempronium quidem non proponi

“defuncti rerum restitutionem Seio facere », Titius avait institué héritiers sa e et Sempronius, chacun pour moitié, en leur substituant Cornelius. La mère Titius décéda avant lui et Sempronius fut déporté. Titius devait croire que ite son hérédité allait être déférée à Cornelius et, déterminé par ce motif qu'il i it dans une lettre codicillaire, il charge Cornelius de restituer à Gaius Seius tiers de l'héredité, Mais Sempronius ayant été restitué en entier contre la portation arriva à l'hérédité de Titius pour moitié et Cornelius ne recueillit 8 l'autre moitié comme substitué à la mère de ‘1itius. Le fidéicommis contenu Ldans la lettre de Titius à Coxnelius n'était certainement pas imposé à Semprounius; il ne l'était qu'à Cornelius. Or Titius avait chargé Cornelius de restituer Metiers de l'hérédité à Gaius Seius, parce qu'il était convaineu que Cornelius serait son unique héritier; Cornelius ne recueillant que la moitié de l'hérédité, A a fidéicommis qui lui avait été imposé devait être réduit dans la même propor- | tic on, donc à un sixième des biens, à cause d'une erreur qui avait déterminé à faire 1 sioommis. Porter, Pand. Justin. 35, 1, n° 242, note b. Voyez encore D. 31, de Leg. >, L. 77 $ 29, et D. 82, de leg. 8°, L. 40 pr. Bi le testateur ajoute le motif comme une condition de l'institution d'hériier, cette condition est défaillie par suite de la fausseté du motif. Le testateur prouve ici qu'il veut subordonner es manière absolue l'institution d'héritier Mexactitude du motif; arg. D. h. 4, ! 17 $3 « At si condicionaliter concepta bsit causa, veluti hoc modo : * Titio, si pen À mea curavit. fundum do ’:* Titius bfilius meus, si frater ejus centum ex arca sumpsit, fundum praecipito ’, ita utile erit legatum, si et ille negotia curavit et hujus frater centum ex arca sumpsit », ÉL 2, 20, de leg., $ 31 i. f.

5) D. 35, 1, de condic., L. 34 pr.‘ Nec interest, falsa an vera sit (scil. demonstratio), i certum sit, quem testator demonstraverit =; L 2, 20, de leg., $ 29, 6) D. 35, 1, de condic., L. 33 pr. initio.

(7) D. 32, de leg. #, L. 69 pr. “ Non aliter a significatione verborum recedi portet, quam cum manifestum est aliud sensisse testatorem , ; cf T. I, $ 83,

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rogatum, Cornelium autem heredem debere pro rata portione maternarum

a mal désigné la quote-part héréditaire, l’institué a droit à celle. que le disposant a voulu réellement lui attribuer ; ici encore : falsa. demonstratio non nocel(S). Un testament porte : ‘ J’institue ‘ Titius héritier pour deux tiers... J’institue Seius héritier pour le ‘ dernier quart . L'institution de Seius vaudra pour un tiers; en

appelant dernier le quart attribué à Seius, le disposant prouve clairement qu’il veut lui laisser la quote-part qui reste après l’institution de Titius pour les deux tiers, donc un tiers(9).

I initio; I. 2, 20, de leg., 8 29 “ Si quid in nomine cognomine praenomine legatarii “ erraverit testator, si de persona constat, nihilo minus valet legatum : idem in “ heredibus servatur et recte: nomina enim significandorum hominum gratia # reperta sunt, qui si quolibet alio modo intellegantur, nihil interest ,; C. 6, 23, de testam., Li. 4 — Est indifférente l'erreur sur le père ou sur la cité de l'institué; D. 28, 5, de hered. instit., L. 49 (48) $ 3 “ Si in patre vel patria vel alia “ simili adsumptione falsum scriptum est, dum de eo qui demonstratus sit “ constet, institutio valet ». Vaut aussi l'institution d’un enfant à naître d'une femme déterminée (id quod in utero haberet Maevia), quoique cet enfant fût déjà né au moment de la confection du testament; D. 28, 2, de lib. et post., L. 25 $S 1. L'institution n'est pas non plus viciée parce que le testateur, en instituant un étranger sous son nom, l'a appelé son frère ou son fils, à cause de l'affection qu'il avait pour lui; D. 28, 5, A. t., L. 59 (58) $S 1 “ Qui frater non est, si fraterna caritate “ diligitur, recte cum nomine suo sub appellatione fratris heres instituitur ,. Cf. S 661 et note 23. — (8) D. 35, 1, de condic., L. 33 pr.

(9) Quid si le testateur, dictant son testament, déclare vouloir instituer pour moitié et que le scribe écrive : ‘un quart ? Il y a institution pour moitié; la volonté d'instituer pour moitié a été manifestée, mais mal reproduite par le scribe. Il faut en dire autant lorsque le disposant, écrivant lui-même son testa-= ment, écrit : ‘ un quart , au lieu de ‘ la moitié *, pourvu qu'il manifeste la dernière volonté en dehors du testament; les déclarations extratestamentaires du disposant servent à l'interprétation, voire même à la correction du testament; nihil enim nunc dat, sed datum significat (D. 28, 1, qui testam. fac. poss., L.21S 1; cf. S 658, note 41, et $ 661, 30) : D. 28, 5, h. t., L. 9 & 2 “ Sed si non in corpore “ erravit sed in parte, puta si, cum dictasset ex semisse aliquem seribi, ex qua- “ drante sit scriptus, Celsus libro duodeeimo quaestionum, digestorum undecimo “ posse defendi ait ex semisse heredem fore, quasi plus nuncupatum sit, minus “ seriptum : quae sententia rescriptis adjuvatur generalibus. Idemque est et si “ ipse testator minus scribat, cum plus volet adscribere .

Quid si, en sens opposé, le disposant dicte ‘ un quart” et que le scribe écrive : ‘la moitié *, ou bien que le disposant écrive lui-même : ‘ la moitié”, alors qu'il voulait écrire : ‘ un quart ,? Il y a institution pour un quart — le quart est compris dans la moitié — mais pour un quart seulement, non pour la moitié. La volonté d’instituer pour moitié fait matériellement défaut malgré les termes du testament; les termes doivent céder devant la volonté contraire; non aliter a significatione verborum recedi oportet, quam cum manifestum est aliud sensisse testatorem (D. 32, de leg. 8°, L. 69 pr.; cf. T. L 8 83, I initio) : D. 28, 5, A. t., 1.9 $ 3 « Sed si majorem adscripserit testamentarius vel (quod difficilius est probas “ tione) ipse testator, ut pro quadrante semissem, Proculus putat ex quadrante “ fore heredem, quoniam inest quadrans in semisse : quam sententiam et Celsus “ probat ». — Dans tous les cas, la preuve de l'erreur incombe à celui qui

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$ 664. DES QUOTES-PARTS DES COINSTITUES.

Première hypothèse : le testateur n'a fait aucune attribution de parts. Alors chaque institué est censé être institué pour une part virile(), Toutefois, si plusieurs sont institués par la méme disposi-

Tertius), ceux qui sont compris dans la même disposition, sont ensés ne former qu'une seule personne, à cause de leur vocation collective{?), C'est pourquoi on leur attribue seulement une part virile rimus et Secundus sont censés iastitués ensemble pour une moitié chacun pour un quart; Tertius l'est pour l'autre moitié) (3),

… Seconde hypothèse : le testateur a déterminé les parts de tous >s institués. lei la détermination testamentaire est décisive(#). Si

|" J'institue Primus et Secundus héritiers pour moitié; j'institue ertius héritier pour l'autre moitié *, ou bien ‘ J'institue Primus £ héritier pour moitié; j'institue Secundus héritier pour la moitié déjà attribuée à Primus; j'institue Tertius héritier pour l'autre moitié ‘), il faut évidemment attribuer à chacun de ceux qui ont reçu la même quote-part, une pôrtion virile de celle-ci), Mais quid dans les cas suivants?

1° Parmi les r'e conjuncli pour la même quote-part, les uns sont et verbis conjuncti, les autres re tantum conjuncti (J'institue imus et Secundus héritiers pour moitié; j'institue Tertius héritier “pour la même moitié; j'institue Quartus héritier pour l'autre moi-

difficile d'établir que le testateur a lui-même écrit ‘ la moitié", alors qu'il ulait écrire ‘ un quart” (L. 9 $ 3 cit. vis citis) ou vice versa.

(2) L h. t.,$ 6 initio.

(2) D. 30, de leg. 1°, L. 34 pr. * At si conjuncti disjunctique (leçon Mommsen, au lien de: disjunctive) commixti sint, conjuneti unius personne potestate funguntur ,,; C. 6,51, de cad. toll., L. un. $ 10e.

(3) D. h. 4, L. 60 (59) $ 2 ‘ Titius heres esto : Seius et Maevius heredes sunto ”. ! Verum est quod Proculo placet duos semisses esse, quorum alter conjunctim duobus datur .. — (4) D. h. #., L. 12.

(5: D. 50, 16, de V. &., L. 142 ‘ Lucius Titius ex parte dimidia heres esto. Seius Lex parte, qua Lucium Titium heredem institui, heres esto. Sempronius ex — parte dimidia heres esto ‘, Julianus dubitari posse, tres semisses facti sint an Titius in eundem semissem cum Gaio Seio institutus sit. Sed eo, quod Sempro- | ag nius quoque ex parte dimidia seriptus est, verisimilius esse in eundem semis- 4: sem duos coactos et conjunctim heredes scriptos esse ,; D. h. £., L. 16 pr. “ Môme décision au D. 50, 16, de V. S., L. 142, vis Triplici modo... videantur, pour le cas où deux re conjuncti pour une moitié sont de plus verbis conjuncti.

tié). Les re et verbis conjuncti, à cause de l'unité de la disposi,

tion, sont censés ne former qu’une seule personne au point de vuë de l'attribution de la quote-part laissée à eux et aux re tantum conjunctli; on leur en attribue seulement une part virile (Primus un huitième, Secundus un huitième, Tertius un quart, Quartus là moitié (6).

2° Les quotes-parts attribuées par le testateur dépassent l’unité héréditaire (J’institue Primus héritier pour deux tiers, Secundus pour un tiers et Tertius pour un tiers). Il y a lieu de les ramener à cette unité, en leur faisant subir une réduction proportionnelle (Primus la moitié, Secundus un quart, Tertius un quart)().

(6) Arg. D. 30, de leg. 19, L. 34 pr. ï. f. Le D. h. £., L. 48 (47) S 2, prévoit le cas où

le testateur institue Lucius Titius héritier pour deux douzièmes et ensuite Graius

Attius, Maevius et Seius respectivement pour une part, pour une autre part et pour deux parts. Il décide que Seius est institué pour cinq douzièmes, Gaius Attius et Maevius chacun pour cinq vingt-quatrièmes “ In testamento ita “ scriptum est:° Lucius Titius ex duabus unciis, Gaius Attius ex parte una, ‘ Maevius ex parte una, Seius ex partibus duabus heredes mihi sunto ? : consule- “ batur quid juris esset. Respondit hanc scripturam ïillam interpretationem “ accipere posse, ut Lucius Titius duas uncias habeat, ceteri autem quasi sine “ partibus (sans parts directement attribuées) instituti ex reliquo dextante “ (implicitement tous ensemble pour les dix douziômes restants) heredes sint: “ quem dextantem ita dividi oportet, ut Seius quincuncem, Attius et Maevius “ alterum quincuncem habeant (parce que Seius a reçu deux parts dans les dix “ douzièmes, Attius et Maevius seulement chacun une part) ..

(7) D. h.t., L. 13 S 4-7, L. 48 (47) $ 1 « Quidam testamento ita heredes insti- « tuit: ‘ Titia filia mea heres esto : si quid mihi liberorum me vivo mortuove ‘ nascetur, tunc qui virilis sexus unus pluresve nascentur, ex parte dimidia et ‘ quarta, qui feminini sexus una pluresve natae erunt, ex parte quarta mihi heres

sit ?: postumus ei natus est : consulebatur, quota ex parte postumus heres esset. « Respondit eam hereditatem in septem partes distribuendam, ex his filiam « quattuor, postumum tres habituros, quia filiae totus as, postumo dodrans « datus est (ce qui donne une proportion de quatre à trois), ut quarta portione « amplius filia quam postumus ferre debeat. Ideo si postuma quoque nata esset, « tantundem sola filia, quantum uterque postumorum habituri essent (car la fille «“ déjà née a reçu toute l’hérédité, le posthume les trois quarts et la posthume « un quart). Itaque in proposito cum as filiae, dodrans postumo sit datus, viginti « unam partes fieri, ut filia duodecim, novem filius habeat (la fille est censée “ instituée pour moitié, le posthume pour trois huitièmes et la posthume pour « un huitième) ».

D. h. t., L. 15 $ 1 « Idem eodem libro scripsit, si Primus ex semisse, Secundus « ex semisse, si Primus heres non erit, Tertius ex dodrante substitutus sit, facti « quidem quaestionem esse : verum recte dicitur, si quidem Primus adierit, «“ aequales partes habituros (Primus et Secundus institués chacun pour moitié et « arrivant ensemble à l’hérédité l’obtiennent évidemment chacun pour moitié), «“ si repudiaverit, quindecim partes futuros, ex quibus novem quidem laturum « Tertium, sex Secundum : L. 16 « mam Tertium et instituti et substituti « personam sustinere, in tres partes institutum videri, in sex substitutum (si “ Primus répudie, Secundus institué pour moitié et Tertius pour les trois quarts

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3° Les quotes-parts assignées n'épuisent pas l'unité héréditaire . (J'institue Primus héritier pour moitié et Secundus pour un quart). Il faut répartir toute cette unité entre les institués, en augmentant proportionnellement leur quotes-parts, car le testateur ne … peut décéder en partie testat, en partie intestat (Primus deux tiers, —. Secundus un tiers)(S).

Troisième hypothèse. Le testateur a déterminé les parts de — certains institués, en omettant de le faire pour d'autres. Dans ce . cas, les derniers sont considérés comme institués pour le restant de la succession(®), Mais que faire dans les cas suivants ? — ]° Aprés avoir épuisé l'unité héréditaire, le testateur institue encore un héritier sans lui assigner une part (J'institue Primus et Secundus héritiers chacun pour moitié; j'institue aussi Tertius héritier). L'héritier institué sans part expressément déterminée ne peut … pas être considéré comme institué pour la partie restante de l'unité héréditaire, puisqu'il n'en reste plus rien; il doit donc être censé institué pour le tout. 11 se fait ainsi que le testateur a disposé deux fois de ses biens et les parts de tous les institués doivent être réduites de moitié (Primus un quart, Secundus un quart, Tertius la moitié) (0),

“« pour moitié comme substitué à Primus et pour un quart en vertu d'une « institution supplémentaire — obtiennent, par la réduction proportionnelle de .« leurs parts, respectivement six quinzièmes et neuf quinzièmes) -. (8) L h. #.,$ 7 = Videsmus, si pars aliqua vacet nec tamen quisquam she parte “ heres institutus sit, quid juris sit? veluti si tres ex quartis partibus (chacun « pour un quart) heredes seripti sunt. Et constat vacantem partem singulis tacite —« pro hereditaria parte accedere et perinde haberi, ac si ex tertiis partibus (chacun “= pour un tiers) heredes scripti sunt -; D. À. 4, L. 13 $ 2 « Denique si minus = distribuit, potestate juris in hoc (scil. in assem duodecim uneiis constantem) « revolvitur : ut puta, si duos heredes ex quadrante scripserit : nam heredi- = tas cis (leçon Mommsen, au lieu de : ejus) residua accedit, ut ex semissibus = vidéantur seripti. 3 Sed si alter ex quadrante, alter ex semisse heredes seripti « sunt, qui accedit quadrans pro partibus hereditariis eis aderescit -. u (9) I. 4. £., S6 + Partibus autem in quorundam personis expressis, si quis alius …- sine parte nominatus erit, si quidem aliqua pars assi deerit, ex ea parte heres = fit : et si plures sine parte scripti sunt, omnes in eadem parte concurrent. -; D. À. ., L. 17 pr. La règle est vraie même si le testateur commence par instituer un héritier sans part; L. k. 4., $ 6 i. f.; D. À. £., L. 79 (78) $ 2. (10) D. k. #., L. 17 $ 3 “ Sed si asse expleto alium sine parte heredem scripserit, ” in alium assem veniet. ,: L A. 4, S6i.f.; Paur., I, IVs, $ 6. S'il y a plusieurs “héritiers sans part, tous ensemble sont censés imstitués pour la seconde unité un héréditaire; D. À. £., L. 17 $ 4 “ Sed si expleto asse duo sine partibus scribantur, # utrum in singulos asses isti duo an in unum assem conjungantur, quaeritur, “ Et putat Labeo, et verius est, in unum assem venire : am et si unus sine “ parte, duo conjunctim sine parte instituantur, non tres trientes fieri Celsus + libro sexto decimo scripsit, sed duos semisses ,: L h. t., $6 i. f. — Dans le cas où le testateur crée une substitution 1° entre les héritiers avec part, 2° entre les héritiers sans part, les jurisconsultes romains se posèrent la question de

2° Après avoir excédé l'unité héréditaire, le testateur institue encore un héritier sans fixer sa part (J’institue Primus et Secundus héritiers chacun par moitie; j'institue Tertius héritier pour un quart; j'institue aussi Quartus héritier). Comme le testateur a commencé ici à disposer une seconde fois de ses biens par des attributions expresses de parts, on admet, en ce qui concerne l'héritier dont il n’a pas fixé la part, qu'il a voulu l’instituer pour le restant de la seconde unité héréditaire ; après quoi toutes les parts d'institution sont, encore ici, réduites de moitié (Primus un quart, Secundus un quart, Tertius un huitième, Quartus trois huitièmes) (11),