IV. Des substitutions
La substitution est de trois espèces : vulgaire, pupillaire ow quasi-pupillaire.
D. 28, 6, de vulgari et pupillari substitutione. C. 6, 26, de impuberum et de aliis substitutionibus.
ARNDTS, Weiske’s Rechitslexikon X (1856), p. 654-674.
savoir si les héritiers sans part n'étaient pas substitués aux héritiers avec part. Ils la résolurent négativement; en principe rien ne prouve l'intention du testateur de faire cette substitution; D. h. &., L. 54 (53). Voyez encore D. A. t., L. 17 $ 3 “ Aliter atque si ita scripsisset expleto asse : ‘ ex reliqua parte heres esto , “ quoniam, cum nihil reliquum est, ex nulla parte heres institutus est ,. — De même, si le testateur institue Primus héritier ex asse et Secundus aussi héritier ex asse, il dispose deux fois de ses biens et chaque institué obtient la moitié. Si, après avoir épuisé l'unité héréditaire, il institue Primus et Secundus héritiers sans part déterminée, il dispose une seconde fois de ses biens au profit de Primus et une troisième fois au profit de Secundus. Primus et Secundus recueilleront chacun un tiers (arg. D. Rk. &., L. 17 $ 2), à moins qu’ils ne soient institués héritiers par la même disposition, auquel cas ils obtiendront seulement chacun un quart; L. 17 cit. $ 4. Cf. Pornier, Pand. Justin. 28, 5, n° 54, note b, et n° 62, note d.
(11) L h.t.,$ 8 « Et si plures unciae quam duodecim distributae sint, is, qui « sine parte institutus est, quod dipondio deest (ce qui manque aux deux livres) « habebit.. Quae omnes partes ad assem postea revocantur, quamvis sint plurium « unciarum »; D. A. #., L. 88 (87) « Ex unciis sex Primo herede instituto, Secundo « ex octo, si Tertius ex residua parte vel nulla portionis facta mentione heres « instituatur, quinque uncias hereditatis l'ertius habebit: in viginti quattuor «“ etenim partes hereditate distributa Tertio ratio caleuli veluti ex decem parti- « bus instituto quinque uncias adsignabit ». Primus, Secundus et Tertius étant respectivement institués ou censés institués pour six, huit et dix douzièmes sont réduits respectivement à trois, quatre et cinq douzièmes. — On suit des règles analogues si le testateur épuise ou dépasse la seconde unité héréditaire (L .t.,$ 8; D. A. t., L. 17 $S 5, L. 18) ou si, après avoir dépassé une première unité héréditaire, il institue quelqu'un héritier pour le restant de l'hérédité ‘ ex residua parte’; D. h. £., L. 88 (87).
