IL. 2, 15, de vulgari substitutione

1° La substitution vulgaire (vulgaris substitulio) est l'institution d'un héritier pour le cas où le premier institué n'arriverait à l'hérédité (1), Comme l'indique son nom, elle était d'un fréquent ht chez les Romains; ceux-ci tenaient à laisser un héritier de leur choix. C'est pourquoi, surtout quand ils étaient d'une solvabilité uteuse, ils établissaient plusieurs degrés de substitution(l); souvent Is appelaient en dernier lieu à l'hérédité un de leurs esclaves, qui acquérait forcément À), 2° La substitution vulgaire est une institution conditionnelle (3), condition consiste dans la défaillance du premier institué(#), peu porte que celui-ci ne puisse ou ne veuille devenir héritier(®) ; me si le testament se borne à mentionner l'un de ces cas, l'autre t sous-entendu, selon la volonté présumée du disposant(5), Le

(1) Of. Gares, IT, 174, Uuprex, XXII, 83, Pau, IL, 48, 8 4, L h. £., pr. D. À. 4. L. 1 pr., L. 86 pr.

(2) L h. 4., pr. i. {; L 2, 19, de hered. qualit. et differ., 8 1; D. h. £., L. 86 pr. i. {. (3) D. 85, 2, ad leg. Fale., L. 1 $ 18 initio. — (4) L. h. £., pr. initio. (6) Arg. D. 24, 8, sol. matrim., L. 56 initio. (6) Arg. C. À. £., L. 4 initio, D. 28, 2, de lib. et post., L. 29 $ 6, et D. 36, 1, ad sctum ebell., L. 23 (22) pr. Of. D. 28, 2, de lib. ct post., L. 10. En ce sens Mayen, cité, I, 6 35, note 2, SinTenis, ILL, $ 174, note 7 initio, Maynz, IT, $ 384 et note 17, et Winxosouern, ILL 8 557 et note 5. Contra MüncensrucH, Continuation de GLück

arrivé, si l'institué fait usage du bénéfice d'abstention (D. 42, 1, de re judice., “I: 44 initio), s'il est restitué en entier contre l'acquisition de l'hérédité (arg. D. 4, A, de minor., L. 24 $ 4) et s'il perd la succession comme indigne pour ne pas avoir uté les charges testamentaires; Nov. 1, ©, 1, 8 3 initio.

— Bubstitutions tacites : 1° D. 28, 5, de hered. inatit., L. 24 ‘ Titius et Seius uterve corum vivet heres mihi esto ". Existimo, si uterque vivat, ambo heredes esse, “altero mortuo eum qui supererit ex asse heredem fore, L. 25 quia tacita …- substitutio inesse videtur institutioni -. En instituant Titius 4 Seius ‘ uterve . corum vivet', le testateur les institue conjointement et, en même temps, pour “16 cas où l'un d'eux prédécéderait, il lui substitue l'autre.

2e Substitutus substitulo est eliam substitutus instituto *, L’adage a une double | portée

a) Primus est institué, Secundus premier substitué et Tertius second substitué. Scundus fait défaut le premier: puis Primus défaillit. L'hérédité est déférée à Tertius comme étant tacitement substitué à Primus, par cela seul qu'il l'était “d'une façon expresse à Secundus, le substitué de Primus. |

F b) Un testament porte : ‘ J'institue héritiers Primus, Secundus et Tertius; je ÉSubstitue Secundus à Primus et je substitue Quartus à Secundus”. Primus et Secundus font défaut. Quartus recueillera à la fois le tiers, part de substitution “de Secundus, et le tiers, part d'institution de Secundus. Il est en effet substitué à Secundus pour tous les droits héréditaires de ce dernier. Il obtient même

substitué est évidemment exclu par l'héritier de l’institué, si ce dernier a transmis à son héritier le droit d'accepter l’hérédité(); mais, d'après les termes mêmes de la substitution, il l'emporte sur le cohériter du défaillant(S). La substitution vulgaire étant une institution conditionnelle, l’hérédité est seulement déférée au substitué après que l’institué a fait défaut(®); done, si le substitué décède plus tôt, il ne transmet rien à ses propres héritiers. Primus est institué et Secundus substitué; pendant que Primus délibère sur le parti à prendre par rapport à l’hérédité, Secundus décède ; après ce décès, Primus répudie; les héritiers de Secundus sont exclus(10), Si le substitué décède après la délation, mais avant l’acceptation de l'hérédité, il transmet à ses héritiers sa faculté d'accepter, lorsqu'il est décédé dans l’année à dater du jour où il a su que l’hérédité lui était déféréeUl),

3° Le substitué est appelé à l’hérédité de la même manière que l'institué. S'il est institué pour une part plus forte que l’institué, cette institution vaut seulement comme substitution pour la part de l'institué; pour l'excédent, c’est une institution au premier degré (2); on ne conçoit pas que le substitué, appelé à la place de l’institué, recueille comme substitué une part plus forte. Si des charges ont été imposées à l’institué, elles incombent de plein droit au substitué, bien que le testateur ne les lui ait pas imposées d’une manière spéciale(Q3), Ce principe fut définitivement fixé par un rescrit de

l'hérédité entière, si Tertius fait défaut avant ou après Primus et Secundus. D. h. t., L. 27 « Si Titius coheredi suo substitutus fuerit, deinde ei (scil. Titio) « Sempronius, verius puto in utramque partem (scil. in partem Tüitii et in partem « coheredis Titi) Sempronium substitutum esse », L. 41 pr. « Coheredi substi- «“ tutus priusquam hereditatem adiret aut condicio substitutionis existeret, vita « decessit. Ad substitutum ejus (scil. ad posteriorem substitutum), sive ante substi- . tutionem (i. e. priorem) sive postea substitutus sit, utraque portio pertinebit .« nec intererit, prior substitutus post institutum an ante decedat »; IL. A. #., S 3

(F)UIAV, S 645; "10

(8) D. ».t., Li. 48 pr., et arg. Nov. 1,c.1, $S 3 initio, sauf volonté contraire du testateur; D. h.é., L. 30.

(9) Arg. D. 29,2, de 4. v. O. H., L. 69 initio. CENIAVAS (615220)

(10) D. 38, 16, de suis et legit. hered., L. 9 « Alia causa est instituti heredis et “ coheredi substituti: huic enim vivo defertur ex substitutione hereditas, non «“ etiam, si decesserit, heredem ejus sequitur +. — (11) Cf. T. V, S 645 et note 5.

(12) D. 28, 5, de hered. instit, L. 9 $ 15 « Si quis Primum ex triente, Secundum « ex triente heredem instituerit et, si Secundus heres non erit, Tertium ex besse « heredem scribat, hic Secundo repudiante bessem habebit non solum jure «“ substitutionis, sed et institutionis, id est trientem jure substitutionis, trientem « jure institutionis », L. 15 $ 1, L. 16 (paragraphe précédent, note 7 i. f.).

(13) C. 6, 49, ad sctum Trebell., L. 4 « cum divo Auntonino parenti nostro deberi « etiam a substitutis fideicommissum contemplatione judicii testatoris quasi ! “ tacite ab his repetitum jam dudum placuerit.. »; D. 31, de leg. 2», L. 77 S 71, , MASSE

d TA Fe à. 4 : à : .* «

Septime-Sévère et de Caracalla(#), Il est des plus rationnels. Le Isposant a montré plus d'affection pour l'institué du premier degré que pour l'institué du second degré; comme le dit Doneau, non … magis dilexil lestator substilulum quam inslilutum,sed minus; on doit donc présumer que le testateur a voulu imposer au substitué | “les mêmes charges qu'à l'institué, sauf s'il a manifesté une volonté “différente. Celle-ci est censée exister si, l'institué étant chargé d'un legs, le testateur a chargé le substitué d'un autre legs au profit de la “mème personne(l®), ou bien a substitué cette personne à l'institué “pour une partie de la quote-part d'institution (16), ou bien encore si LA legs était justifié par un motif personnel à l'institué et étranger au substitué(17), . 4° Le testateur peut substituer à un institué un autre institué du “premier degré. Une pareille substitution est subordonnée à la con- “dition spéciale que le substitué ne répudie pas l'hérédité comme institué du premier degré; s'il répudie en cette dernière qualité, il s'exclut pour le tout de l'hérédité et se met dans l'impossibilité de Jl'accepter encore pour sa part de substitution (i#), Si plusieurs institués du premier degré sont substitués à un autre, ils sont censés

… (14) D. 30, de leg. 1°, L. 74 initio.

(15) D. 30, de leg. 1°, L. 74. Si le substitué a été chargé d'un legs au profit d'une autre personne, en principe il doit payer les deux legs. — (16) L. 74 cit.

4 (17) L. 74 cit. « Licet imperator noster cum patre rescripserit videri voluntate = testatoris repetita a substituto, quae ab instituto fuerant relicta, tamen hocita = erit accipiendum. si non fuit evidens adversa voluntas, idque (leçon Mommsen, “ au lieu de quac) ex multis colligetur, an quis ab herede legatum vel fideicommissum relictum noluerit a substituto deberi. Quid enim si aliam rem reliquit na substituto ei fideicommisserio vel legatario, quam ab instituto non reli- — querat? vel quid si certa causa fuit, eur ab instituto relicqueret, quae in substi- “tuto cessaret? vel quid si substituerit ex parte fideicommissarium, cui ab “ instituto reliquerat fideicommissum ? In obseura igitur voluntate locum habere rescriptum dicendum est »#. — En vertu d'une autre application du principe d'après lequel le substitué est appelé à l'hérédité de la même manière que linstitué, il obtient la portion héréditaire dé ce dernier telle qu'elle a été “augmentée par l'accroissement; D. h. £., L. 39 $ 2 « Quidam quattuor heredes Mn (A. C.E, F4 fecerat et omaibus heredibus me [0 * E) praeter uaum (G) substi-

alter Œ) vivo paire farilies decesserant. Pustent. cui nemo erat substitutus {part de G) ad substitutum (F) quoque pertinere (comme à À et à C) Ofilius * Cascellius responderunt, quorum sententia vera est -. Nous avons précisé espèce de ce texte d'après Cujas.

« (18) de même qué s'il répudiait en qualité d'institué du premier degré, il mn s'exclurait aussi complètement de l'hérédité; arg. D. 29, 2, de À. v. 0. H., L. 2 —…. Sed et si quis ex pluribus partibus in ejusdem hereditate institutus sit, non = potest quasdam partes repudiare, quasdam adgnoscere ». S'il commence par epter l'une des parts, il acquiert forcément l'autre en vertu du droit d'accroissement (D. eod., L. 35 pr., L. 76 pr.; C. h.4, L. 6), ce qui exclut la possibilité

os y

l'être en proportion de leurs parts d'institution (1%), à moins que le testament ne contienne une disposition différente(20). Souvent la substitution d’un institué à un autre institué est réciproque@l).