S 666 DE LA SUBSTITUTION PUPILLAIRE

I 2, 16, de pupillari substitutione.

WILKENS, De pupillari substitutione quaestiones quacdam, Berlin, 186].

CosrTa, Bullettino dell’ istituto di diritlo romano VI, p. 245 etss., Rome, 1899.

1° La substitution pupillaire (pupillaris substilutio) est l’institution d’héritier faite par un père de famille au nom de son enfant impubère sous puissance, pour le cas où celui-ci décéderait avant d’avoir atteint l’âge de la pubertéU), A vrai dire, c’est l'institution d'un héritier du pupille, faite par le père à la place de l’enfant,; le

d’une répudiation. — D. h. #., L. 41 $ 4, PAPINIEN, « quibus institutionum partes «“ non agnoscentibus ceteros omnes coheredes admitti ».

Non obstat D. 29, 2, de 4. v. O. H., L. 76 $ 1, JAVOLÈNE, « Item situ sextantis,” «“ ex quo institutus esses heres, omiseris aditioném, numquid dubitas, quin ex « substitutione adeundo Titianae partis habiturus partem esses? Respondit : non “ dubito, quin, si prima institutione adeundo heres esse possim, in potestate mea «“ sit, quam partem hereditatis aut amittere velim aut vindicare ». Quelqu'un était institué pour un sixième et substitué à un cohéritier. Javolène ne suppose pas que ce gratifié avait déjà répudié sa part d'institution; il ne l'avait ni répudiée, ni acceptée (omiserié aditionem et non hereditatem); c'est ce qu'admet LeNEL (Palingenesia, Javolène, n° 90), qui, dans le texte original de Javolène, remplace aditionem et adeundo par cretionem et cernendo. Javolène décide que le gratifié dont il s’agit est libre de réclamer (vindicare) l'une des parts et de perdre (amittere) l'autre. La décision doit être restreinte à l’ancienne cretio. L'héritier institué par la formule de la cretio était expressément exhérédé, s'il ne faisait pas la cretio dans un bref délai (quodni ita creveris, exheres esto); Garus, IL, 165. Donc, si le gratifié dont parle Javolène, faisait seulement la crefio pour l’une de ses parts, sans la faire pour l’autre, l'accroissement était exclu par les termes mêmes du testament. Cf. LENeL, loc. cit. note 7. POTHIER, Pand. Justin. 29, 2, n° 82 et note 8, VANGEROW, IL, $ 451, Anm. 8, n° 2, Ma ynz, IL, $ 384, note 23, et WinpscHmip, HILL, $ 597, note 11: — (19) L'h'4., $2; D. ht, 5, 1524 L' 41815 C'n.t, LD

(20) D. R. £., L. 24 « nisi forte alia mens fuerit testatoris : quod vix credendum «“ est, nisi evidenter fuerit expressum +. Si un institué substitué à son cohéritier arrive à l'hérédité comme institué du premier degré, qu'il vienne ensuite à décéder et qu'après son décès son cohéritier, auquel il a été substitué, fasse dé’aut, la part de ce cohéritier ne sera pas déférée aux héritiers du substitué; D. h. t., LL 28, L. 45 $ 1; D. 38, 16, de suis et legit. hered., Li. 9 i.f. Mais cette part accroîtra aux autres coinstitués et aux héritiers de l'institué substitué; L. 9 cit. initio — (21) D. h. £., L. 28, L. 45 S 1.

(1) Cf. Garus, IT, 179, ULPIEN, XXIIT, 7, Lh.6., pr, D. ht, L'1$81if.

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