LS L

e fait le testament de l'enfant (?, Le nom de substitution pupillaire st dû à la circonstance que l'héritier de l'enfant était réguliérement bstitué vulgaire vis-à-vis de la succession paternelle. Le père, près avoir institué son enfant héritier, désignait le méme tiers à a fois comme substitué vulgaire ct comme héritier de l'enfant; ce iers arrivait à la succession paternelle si l'enfant décédait avant @ père; il arrivait à la succession de l'enfant si celui-ci, ayant urvécu au père, décédait dans l'impuberté 9, Il était si usuel de réunir ces deux dispositions que l'une d'elles impliquait l'autre(t) lusqu'à preuve d'une volonté contraire), Dans cette prérogative

(2) JL h. 2, $ 2 « Igitur in pupillari substitutione sccundum praefatum modum ordinata duo quodammodo sunt testamenta, alterum patris, alterum filii, tumquam si ipse filius sibi heredem instituisset : aut certe unum est testamentum duarum causarum, id est duarum hereditatum + ot pr, (Gaius, I, 180 ji, £) « Nam emuoribus institutum est, ut, cum ejus netatis sunt, in qua ipsi sibi testamentum Mfncere non possunt, purentes eis faciant »; D, k. 4, L. 2 pr. initio et $ 4 i. f. 13) Gauvs, Il, 179; Uurrex, X'XIIL, 73 L h. 4, pr.; D. h. 4, L. 18 1i.f.

(4) 1° La substitution vulgaire implique la substitution pupillaire:; D. h./., D 4 pr. « Jam hoc jure utimur ex divi Marci et Veri constitutione, ut, cum pater impuberi filio in alterum easum substituisset, in utrumque casum substituisse intellegatur, sive filius heres non exstiterit sive exstiterit et impubes decest -; U. h. £,, L. 4 initio.

2° La substitution pupillaire implique la substitution vulgaire; D. h. £., L. 4 pr. barg. $ 2. Déjà en l'an 93 avant J. CO. le tribunal des centumvirs jugea en ce sens ans un procès célèbre, judicium Ourianum. Coponius avait institué héritier un faut à naître et lui avait substitué pupillairement M' Curius, sans le substituer lgairement: il décéda et aucun enfant ne lui était né. Curius réclama l'hérédité tamentaire comme substitué vulgaire; l'orateur Crassus parla pour lui. IL Coponius, un agnat du de cuÿjus, soutint qu'il était héritier légitime: Q. Mucius vola était chargé de ses intérêts. Crassus argumenta à fortiori de la substition pupillaire. Le testateur, dit-il, avait voulu instituer héritier Curius, s'il eu un fils qui serait décédé impubère; à plus forte raison, devait-il avoir oulu l'instituer s'il ne laissait pas de fils; C.c., de orat. I, 39 i. f. et 57, LI, 6 et 32 i. f.; ro Caccina 18 i. {. et 24; QuinrTiutex, /nslit. orat. VIL 6 if. Le principe dont il agit n'en a pas moins été contesté. En ce sens MünLexsRuon, Continuation de Lüor XL, S 1447, p. 267-291, MuxzINGER, Causa Curiana, p. 15 et ss., Soleure, 1855, xeenow, IL, $ 451, Anm. 1, SINTENIS, DL, $ 175 et note 16, Maynz, II, $ 386 et jte 29, Rivier, cité, S 21, 2, et Wixpsoux1p, LIL, $ 559 et note 1]. Contra WENING- SGknuEIM, Zeitschrift f. Civilr. mu. Prozess III (1830), p. 153-167.

3e Si le testateur substitue quelqn'un à son enfant impubère, sans dire qu'il e vulgairement ou pupillairement, il substitue à ces deux points de vue; . h. 1., L 4 $ 1 cbo. avec le pr. Winpscnep, III, $ 659 et note 10.

5) par exemple, si le testateur combine avec la substitution d'uve personne n enfant impubère la substitution à un enfant pubère:; comme la dernière est implement vulgaire, la première doit avoir le même caractère; D. h. 4, L. 4 $2, 45 pr.: C. h.4., L. 2, L. 4; C. 6, 21, de festam. mil., L. 6, Il n‘y 8 pas lieu d'admettre e exception dans le cas où un enfant impubère use du bénéfice d'abstention. obstat D. 42, 5, de KR. À, J. P., L. 28 initio. Si, dans ce passage, la succession

anormale du père de famille il faut voir une prolongation de la puissance paternelle jusque par-Gelà la mort. Cette prolongation s'explique par l'incapacité de tester de l’enfant impubère et par la considération que les biens de l'enfant provenaient d'ordinaire du père(6).

2° Le droit de faire une substitution pupillaire appartient exclusivement au père de famille vis-à-vis de son enfant impubère sous puissance immédiate (®). Le lien de puissance doit être immédiat, sinon l’impubère, a1 décès du père de famille, doit tomber sous la puissance de l’ascendant intermediaire et un enfant sous puissance ne peut avoir un testament (8).

3° Le testament que le père fait pour son fils, est l’accessoire du testament qu'il fait pour lui-même; celui-ci est le fondement ou la condition essentielle de celui-là(8). Ce point de vue résulte de ce que le substitué pupillaire était presque toujours substitué vulgaire vis-à-vis du père; or il ne pouvait avoir la dernière qualité qu’en vertu d’un testament paternel valable; celui-ci soutenait la substitution pupillaire. C’est pourquoi le testament du fils ne peut précéder le testament paternel(9); il doit le suivre(0) ou être fait en même temps(1). La nullité ou l’infirmation du testament

paternelle est vendue pour cause d’insolvabilité après que l'enfant impubère s'était abstenu, il n’en résulte pas qu'elle n'avait pas été déférée au substitué vulgaire; celui-ci pouvait avoir répudié la succession pour le même motif. VANGEROW, II, 8 451, Anm. 1, n° 3. — Winoscxein, II, $ 559, note 11. Contra PERNICE, Jahrb. des gem. Rechts I (1857), p. 237-239.

(6) C’est pourquoi, criginairement, le substitué pupillaire était envisagé plutôt comme un héritier du père; Cic., de orat. IT, 32 « Si mihi filius genitur, isque « prius moritur (quam in tutelam suam pervenerit), tum mit ille heres sit », et de invent. II, 21 « Immo pater sisi scripsit, et secundum heredem non FILIO sed “ SiB1 jussit esse. Quare, praeterquam quod 1Psius (scil. filii) fuit, testamento ILLITS « (scil. patris) vestrum esse non potest »; D. 37, 11, de bon. poss. sec. tab., L.8 $ 1, JULIEN, « Qui filio impuberi substituitur ita: ‘ si filius meus moriatur, prius- ‘ quam in suam tutelam veniat, tunc Titius mMiH1 heres esto ”, sicut hereditatem « vindicat, perinde ac si verbum hoc ‘ mihi adjectum non esset, ita bonorum «“ quoque ejus possessionem accipere potest »; D. h. £., L. 1 S11.f., L.41$Ss. Mais, plus tard, ce point de vue fut abandonné; L h. £., $ 2; D. h. #., L. 2 $ 4. CF. VANGEROW, LI, $ 452, Anm., Maynwz, II, $ 385 initio, RIVIER, cité, $ 21, 1, et WiNDsSCHEID, IT, $ 558.

CARE prainiuo Dr. 1, L2Ipr.n1t10.

(8) L.2 pr. cit., vis Nepotibus etiam...….. Cf. PoTHIER, Pand. Justin. 28, 6, n° 39, notes c et d. Le lien immédiat de puissance doit exister au moment du décès du testateur; D. h. &., L. 41 $S 2, L. 2 pr. i. f. Aux enfants existants au décès du testateur sont assimilés les posthumes: [. h. #., 8 4i. f.; D. A. t., L. 2 pr., L. 46.

(8) IL h. &., S 5 « pupillare testamentum pars et sequela est paterni testa- « menti. »; D. h. &., L. 2 pr. « si principale ruptum sit testamentum, et pupillare «“ evanuit.. », DL. 44. — (9) D. h. t., L. 2 S4,L.1$S8,L.2S 1.

(10) D. k. #., L. 28 4. — (11) I. À. é., pr,