‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 2)Chapitre 140 sur 287 · MORE AE · texte numérisé non relu

MORE AE

aternel entraîne de plein droit la nullité ou l'infirmation du testament du fils A?, Mais le père choisit librement son héritier et celui de son enfant. La validité de la substitution pupillaire n'est pas ubordonnée à l'institution de l'enfant comme héritier du père; elle vaut malgré l'exhérédation de l'enfant (91, L'héritier de l'enfant peut “aussi être distinct de l'héritier du pére(l#)et du substitué vulgaire (5), de manière que l'héritier du père, le substitué vulgaire et l'héritier de er enfant soient trois personnes distinctes de l'impubèré (6),

… 4° De mémo que le testament de l'enfant est un accessoire du estament du père, l'hérédité du premier est une dépendance de elle du second. Donc le substitué pupillaire, s'il est héritier nécesaire du père, l'est aussi vis-à-vis de l'enfant() ot, dans le cas où il est institué héritier du père, il ne peut acquérir l'hérédité du père ans celle de l'enfant; l'acquisition de l'hérédité du pére implique celle de l'enfant‘) et, partant, la répudiation de l'hérédité de l'enfant rend impossible l'acceptation de l'hérédité paternelleQ®,

(12) D. x. #., L. 10 $ 4, L. 16 $ 1, vis Nam et si sibi ….… Toutefois la substitution pupillaire demeure debout : 1° si le testament paternel est rescindé parce que Penfant a été exhérédé (S 683, 20), 2e s'il est rescindé seulement en partie (D. 5, 2, doinoff. testam., L. 8 8 6), 3° D. 29, 2, de A. +. U. H., L. 41, 4 D. h.t.,L. 283, L.2 cit. S1i.f.

(13) D. à. 4, L. 1 8 2 initio, L 108$ 5, L. 34 $ 2; I h. 4, $ 4. CL & 683, 2e

(16) Le substitué pupillaire doit être capable vis-à-vis de l'enfant (D. À. £., L. 6, LD: 43 S 3), comme l'héritier du père doit l'être vis-à-vis de ce dernier; D. k. 4,

“DL. 11. La substitution pupillaire peut être limitée au cas où l'enfant décéderait avant d'avoir atteint un âge antérieur à la puberté (D. A. £., L. 21, L. 38 $ 1-2, L. 43 $ 1), mais non étendue au cas du décès de l'enfant avant d'avoir atteint un lire postérieur à la puberté; D. 4. #., L. 7, L. 14-15. — Quid si le testateur institue héritiers ses fils impubères Piimus et Secundus, en substituant pupillairement Secundus à Primus, Tertius à Secundus, et que Primus et Secundus décèdent & l'impuberté! Tertius recueillera la succession de Secundus, mais non celle de l'rimus; il n'n été aucunement institué héritier de Primus, quoique Secundus fût substitué pupillairement à Primus., On n'applique pas ici la règle relative à , la substitution vulgaire; subafitutus subs ilulo est etiam substitutus instituto® IS 665, note 6, n° 2, b). CE D. 4. #., L. 47. VasGenow, IL, $ 463, Anm, 2 (17) D. h. 4, L.2 S 4 if, L. 10 $ 1; D. 29, 2, de 4. v. 0. H, L. 42 pri. f. L. 59.

(18) L. 69 cit. « Qui patri heres exstitit si idem filio impuberi substitutus est, “non potest hereditatem eju< praetermittere : quod sic recipiendum est etiam si Wivo pupillo mortuus erit, deinde pupillus impubes decesserit.. =; C. 6, 30, de jure delib., L. 20.

(19) Mais on peut acquérir l'hérédité de l'enfant sans celle du père (D. 29, 2, de A. v. O. H., L. 40 * ut, si ex parte, potuerit sine metu remota patris succes-

sione impuberis hereditatem amplecti ,) et partant, après avoir répudié Ja

seconde, on peut encore accepter la première (D. eod., L. 4041; D, 4. £,, L. 12), sauf si l'enfant a acquis l'hérédité paternelle, auquel cas on ne peut arriver

5° Le père peut seulement imposer des legs au substilué pupillaire jusqu’à concurrence des biens propres qu'il lui laisse (0), soit directement (?1), soit indirectement par l'intermédiaire de l'enfant (22).

6° La substitution pupillaire s'éteint si l'enfant parvient à l’âge de la puberté(#) ou à un âge antérieur fixé par le testateur (24), si, du vivant du père, l'enfant sort de la puissance paternelle (5), si, après le décès du père, il se fait adroger (#6), si le substitué pupillaire ne provoque pas la nomination d'un tuteur datif pour l’impubère dans l’année à partir du jour où il a su que cette nomination était nécessaire ®7), enfin si le testament personnel du père est infirmé(?8).

Page 1