S 667. DE LA SUBSTITUTION QUASI-PUPILLAIRE

Dürrer, Ad constat. 9, C. de impuberum et aliis substitulionibus, Halle, 1848.

Hürrer, De substitutlione quasi pupillari, Breslau, 1853.

Con, Die Quasi-Pupillarsubstitution, Berlin, 1892.

La substitution quasi-pupillaire [substitulio quasi pupillaris*

à l’hérédité de l'enfant parce qu'elle comprend la succession déjà répudiée du père; D. h. #., L. 10 $ 3 “ Idemque est, si pater me heredem scripserit ex pate “ et filium ex parte, et ego patris hereditatem repudiavero : nam neque filii “ hereditatem habere possum ,. VANGEROW, IL, $ 454, Anm. Cf. May, IL, $ 385 et note 41, et WiNpsOHEID, II, $ 559, 7. — D'autre part, le substitué pupillaire qui arrive à l'hérédité de l’enfant, peut en exclure la succession paternelle (D. h. t., L. 10 $ 2; D. 42,5, de R. A.J. P., L. 28, vis At cum substitutus.….…. actio dari debeat) et, si l'enfant s’est abstenu à l'égard de l'hérédité du père, le substitué pupillaire peut accepter exclusivement celle de l’enfant; D. 29, 2, de À. v. O. H., L. 42 pr. Contra D. 42, 5, de R. À. J. P., Li. 28, vis Pater familias.….. ad eum pervenit. POTHIER, Pand. Justin. 28, 6, n° 49. — VANGEROW, IT, $ 454, Anm., n° IL. — Winpscxeïp, II, $ 559 et note 25.

(20) D. 35, 2, ad leg. Falc., L. 79 “ In duplicibus testamentis sive de patri- “ monio quaeramus, ea sola substantia spectatur, quam pater cum moreretur “ habuerit, nec ad rem pertinet, si post mortem patris filius vel adquisierit “ aliquid vel deminuerit.. ,. — (21) D. eod., Li. 11 $ 5.

(22) D. 29, 1, de testam. mul., L. 41 $ 3; D. 35, 2, ad leg. Falc., L. 87 $ 7; C. 6, 37, de leg., Li. 24. Cf. D. 32, de leg. 3°, L. 103 pr. Le substitué pupillaire ne doit pas payer les legs sur les biens de l’enfant qui ne procèdent pas du père; D. 35, 2, ad leg. Falc., L. 79 initio (note 20), L. 11 $ 5, L. 87 $ 71. f.; D. 30, de leg. 19, L. 126 pr,

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(26) car un enfant sous puissance est incapable d’avoir un testament; D. 1, 7, de adopt., L. 17S$ 1. Mais si l'adrogé décède impubère, l’adrogeant doit rendre tous ses biens au substitué pupillaire; D. À. &., L. 40; D. 1, 7, de adopt., LU. 19 pr.: cf. T. V,$ 580, 2 initio. WixpscHEID, ILE, $ 559 et note 6.

(27) C’est un cas d'indignité,; T. V, $ 622, 8°.

(28) note 12 du présent paragraphe,

u exemplaris"Q)|est l'institution d'héritier faite par un ascendant, nom de son descendant atteint d'aliénation mentale, pour le cas ù celui-ci décéderait sans avoir recouvré l'usage de la raison(@). Elle est analogue à la substitution pupillaire et soumise à la même théorie), Donc l'ascendant fait, à vrai dire, un testament pour son ; escendant frappé d'aliénation mentale; par ce testament, il dispose “de tous les biens du descendant et non pas seulement de ceux qu'il Jui laisse(t); le testament que l'ascendant fait pour son descendant, “est l'accessoire du testament qu'il fait pour lui-mémel®), 11 y a les différences suivantes :

1° Si une personne est alteinte d'aliénation mentale, son testament peut être fait par l'un de ses ascendants quelconques, même lil n'a pas le dément sous sa puissance (6), Le père l'emporte sur la ère, l'aieul sur l'aieule, l'aieul paternel sur l'aïieul maternel et ainsi de suite (?).

(1) L 2, 16, de pup. subatit., $ 1 * ad exemplum pupillaris substitutionis , (deux lois), C. à. 4, L. 9 pr. « ad exemplum pupillaris «, encore substitutio Justinianca*, (2) I. 2, 16, de puy, subatit., $ 1: ©. h. 4, L. 9 pr. Déjà à l'époque classique, moyennant une autorisation du prince, le père, en cette seule qualité, testait ablement au nom de son enfant atteint d'aliénation mentale, pour le cas où l'enfant seruit décédé avant d'avoir recouvré l'usage de la raison; D..£., L. 43 pr., Nam et si furioso.…… — (4%; Textes de la note 1.

(4) L'argument décisif en faveur de cette règle c'est que Justiuien, dans ses titutes et dans son Code, déclare catégoriquement qu'il erée lu nouvelle substition à l'image de la substitution pupillaire; il se réfère à celle-ci, toutes les L qu'il n'édicte pas des dispositions différentes. En ce sens HUNGER, cité, p.298, note 1, Tuusaur, I, $ 888 initio, Mayer, I, $ 41 et note 6, MünLeNBRUCH,

18etss., Hürrer, cité, p. 10 etss., SINTENIS, II, $ 176, note 1, p. 438-440, BRixz,

HE, $ 376 et note 10, Coux, cité, p. 61, Winpsogeip, IL, $ 560 et note 4, Le: Dervaurc, LI, $ 00, et implicitement GiRARD, p. 830-831. Contra Pucura, Pand., 6479, et Vorles. Il, eod., KeLLER, $ 490 i. f., VERING, cité, p. 358, TRWES, cité, I, 208-209, et VanGeROwW, IL, $ 456, Anm. Pour ces interprètes, la substitution quasiapillaire est une institution directe d'héritier ou une substitution fidéicommis-

dant disposerait de la légitime du descendant, pour le eus où celui- -ci décé derait état d'aliéna'ion mentale,

(5) Justinien, dans la L. 9 cit. pr., suppose que l'ascendant fait un testament personnel, car il lui rappelle qu'il doit laisser au descendant sa légitime pour que testament personnel ne puisse pas être attaqué de ce chef * legitima portione ei vel eis relicta.. ut occasione hujusmodi substitutionis.. nulla querella contra = testamentum eorum oriatur.. \« En ce sens MünLex8kucn, Lehrb. III, $ 676, et Continuation de GLück XLI, $ 1456, p. 3-4, et Winxpscuæip, IL, $ 660 et note 5. Contra Lôur, Civil Archive V (18221, p. 112-113.

(6) L. 2, 16, de pup. substit., $ 1: C. h. £., L. 9

RU) 11 faut suppléer ici au silence de Justinien, en s inspirant de l'esprit de sa islation. Si la substitution quasi-pupillaire faite par un uscendant est ainsi

2° L'ascendant est restreint dans le choix des institués; il doit. les choisir parmi les descendants de l’aliéné et, subsidiairement, parmi ses propres descendants. C’est seulement à défaut de ces deux catégories de descendants qu'il institue avec une liberté entière(8),