SYSTÈME DE L'ANCIEN DROIT CIVIL

… La loi des Douze tables admettait trois ordres de suscessibles, comprenant respectivement les héritiers siens, les agnats et les gentils).

= vocavit.. » et ©. 3, pr. « quoteumque sint, tantam ex hereditate partem capient = quantam parens eorum sccepturus erat, si viveret. »; Gatus, LI, 7 (Collatio X VI, 2, & 7) « in patris sui locum portionemque succedere.. +; ef. Gaits, II, 8 (Collatio X VI, 2, $ 8), et L. 8, 1, de hered. quac ab int. defer., & 6.

Si on admettait la fiction dé la représentation, il en résulterait les conséquences suivantes :

» je Les successibles par représentation souffriraient de l'incapacité ou de V'indignité de leur parent prédécédé;

2° Ils seraient exclus s'ils n'étaient pas devenus héritiers du parent prédécédé; 3: Ils devraient rapporter les donations que ce parent aurait reçues du de mjus et aursit dû rapporter; ils devraient aussi, à l'occasion du partage de la ‘succession, payer, en moins prenant, les dettes de leur parent prédécédé envers na succession. Mais ils ne devraient pas rapporter les donations qu'eux-mêmes ient reçues du de eujus;

4° Leur légitime se confondrait avec celle du parent prédécédé; ef. $ 686, 2°. Cette doctrine de la représentation fictive est abandonnée aujourd hui; Van- SeROw, LE, $ 414, Anm. 2. — Sixrenis, IL, $ 163 et note 11. — Mayxz, IL, $ 377 et iotes 32-33. — Rivien, cité, S 23 et note 3, 8 26 et note 5. — Wixpsouæp, IL, 6 512. notes 4 et 11 initio. — DernaurG, III, $ 132 et note 2. Elle était très répandue parmi les anciens interprètes dn droit romain et elle a passé dans le Code Civil, art. 739. Quelques-uns (GLück, cité, $ 23-26) la restreignaient au artage de l'hérédité, en l'excluant pour le droit à l'hérédité, ou du moins ils ne Meceptaient pour ce droit que s'il s'agissait de neveux et nièces du de cujus. CKELLEY, LI, & 619, 2, l'admet encore pleinement.

(5) Nos sources parlent seulement d'une successio in hereditatibus; L 3, 2, de Tegit. adgnat. suce. $ 7. Les expressions successio graduum et successio ordinum ne sont pas irréprochables. Elles servent à désigner deux formes de délation subséquente qui sont propres à l'hérédité ab intestat; l'hérédité testamentaire succède de lu même manière à l'hérédité contre le testament et l'hérédité légitime succède l'hérédité testamentaire; cf. Maywz, II, $ 361, Observ. C'est pourquoi nous —emploierons seulement les expressions dort il s'agit dans l'historique de l'hérédité légitime. où elles servent à éviter des circonlocutions. Cf. $ 675 et uote 4. (1) Gaius, IE, 1, 9 et 17 initio (Collatio X VI, 2, $ 1, 9 et 17 initio); L h.4.,$ 1; 3, 2, de legit. adgnat. suce., pr: Loi des Douze tubles (T. V, fr. 4-5) - Si intestato ® moritur, cui suus heres nec escit, adgnatus proximus fumiliam hubeto. Si » adgnatus nec escit, gentiles familiam habento ».

1° Les héritiers siens (sui heredes) étaient les descendants du de cujus placés sous sa puissance immédiate au. moment de son

décès (2). La loi des Douze tables ne les citait pas directement parmi.

les héritiers ; ils recueillaient des biens qui étaient déjà à eux du vivant du chef de famille, en vertu de l'unité de personne qui existait entre ce chef et eux; exclus jusqu'ici par leur chef qui absorbait leur personnalité, ils obtenaient maintenant d’une manière effective leur patrimoine naturel; ils étaient des héritiers domestiques (domestici heredes), des héritiers siens (sw heredes); ils succédaient à eux-mêmes(3). Pour appartenir à cette classe de successibles, il fallait être un descendant sous puissance; l’enfant n’était pas héritier sien de sa mère(#), et l'enfant émancipé() ou donné en adoption (6) cessait d'être héritier sien vis-à-vis de son père. De plus, le lien de puissance devait être immédiat; les petitsenfants nés d’un fils étaient sculement héritiers siens de leur aïeul, si leur père était sorti de la puissance du de cujus (décès, émancipation, dation en adoption); dans le cas contraire, c'était le fils lui-même qui était héritier sien et excluait ses propres enfants(). Comme on le voit, la notion des héritiers siens déterminait d'avance la règle d’après laquelle l'hérédité ab intestat devait être déférée aux enfants sous puissance. Quant au partage de la succession entre plusieurs héritiers siens, il se faisait tantôt par tête, tantôt par souche : par tête, si tous étaient du premier degré, par souche dans tous les autres cas, donc si les uns étaient du premier degré et les autres du second degré, ou bien si tous appartenaient au second degré, etc. (5), Avec les héritiers siens déjà nés concouraient les posthumes siens, c’est-à-dire les descendants qui, naissant après le décès du de cujus, se seraient trouvés sous sa puissance immédiate au moment de ce décès si on les considérait comme nés le jour de leur conception; on leur appliquait la règle infans conceptus pro nalo habetur, quoties de ejus commodis agitur*®).

(2) Garus, IL, 2 (Collatio XVI, 2, $ 2).

(3) D. 28,2, de lib. et post., L. 11; Grarus, I, 157 « Sed sui quidem heredes ideo «“ appellantur, quia domestici heredes sunt et vivo quoque parente quodam- « modo domini existimantur.. » (IL. 2, 19, de hered. qualit. et differ., $ 2).

(4) ULPiEn, XX VI, 7 initio; Garus, IL, 24.

(5) Garus, IIT, 19; voyez encore Collatio XVI, 3, $ 12.

(6) Arg. Gaius, IE, 137 initio.

(7) Garus, IT, 2 (Collatio XVI, 2,8 2:21. A. t., S 2b, vis Ita demum...…… iutellegimus) et$ 6initio; voyez encore Collatio XVI, 3, $ 10.

(8) Grarus, IL, 7-8 {Collatio X VI, 2, $ 8); Collatio XNI, 3, $ 9 i. f.; ULPIEN, XX VI, 2; JL. h. t., $ 6, vis Et quia placuit.…….

(9) Gaius, II, 4 (Collatio XVI, 2, $ 4); Collatio XVI, 8, $ 7; LR. t.,$ 2b ï. f. Un petit-enfant né d'un fils était posthume sien, si le fils décédait avant son père,

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