‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 2)Chapitre 150 sur 287 · FAT · texte numérisé non relu

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La femme soumise à la manus de son mari était considérée mme sa fille et, si le mari était fils de famille, elle était réputée petite-fille de son beau-père. C'est pourquoi elle était héritière sienne de son mari et même de son beau-père si, au décès de ce dernier, le mari était sorti de la puissance paternelle, de manière que la femme avait passé sous la puissance immédiate de son beau- père(0), 2° Les agnats étaient les parents paternels par des mâles, pourvu qu'ils n'eussent pas subi de diminution de téte(1l); mais, en vertu de la Voconiana ralio, les femmes agnutes autres que les sœurs

consanguines perdirent leur droit d'hérédité légitime (1?), Les agnats — héritaient à l'infini, sans aucune limitation de degré(13), Le plus proche en degré excluait le plus éloigné (M) et, si plusieurs agnats du degré le plus rapproché arrivaient ensemble à l'hérédité, celle-ci se partageait par tête (15),

- 3° Les gentils étaient les membres de la gens du défunt(1), — L'hérédité était acquise aux gentils individuellement et non à la gens comme personne civile(7)}, nous ignorons d'après quelles

laissant une veuve enceinte, qui accouchait après le décès de son beau-père: — Pau, IV, 8,8 11 (Collatio XVI, 3, $ 11). Si le fils survivait au père, décédait peu aprés et qu'il lui naquit un posthume, c'était le fils qui était l'héritier sien; il —transmettait d'ailleurs à son enfant posthume l'hérédité qu'il avait acquise de plein droit; ef. I. À. 4,68, vis Et licet.. tetigit, cbn avec $ 7, et T. V, $ 647 et note 2. Voyez encore : 1° Collatio XVI, 8, & 7; I. À. £., $ 4, 20 Gaius, LL, 6 (Collatio “XVI, 2, $ 6), 3 Gars, LIL 5 (Collatio XVI, 2, $ 5).

(10) Garvs, II, 8 (Collatio X VI, 2, $ 3). La règle s'appliquait au cas où le mari “était émancipé ou donné en adoption.

2? (11) CLT LS 45, IV, 1°. — (12) Of. T. V,$ 647, IL, 2°.

(13) L 3, 2. de legit. adgnat. suce, $ 8 initio; L 8, 5, de succ. cognat., $ 5 (4) initio; D. 38, 8, unde cognati, L. 9 pr. initio.

— (14) Uuriex, XX VI, 1 i. £; Gars, III, 11 et 15 (Collatio XVI, 2,6 11 et 16); + Collatio XVI, 3, $ 17-18; L 8, 2, de legit. adgnat. suce., 8 6 initio. Cf. Gaivs, IL, 13 L (Co latio XVI, 2, $ 13), et L 3, 2, de legit. adgnat. succ., $ 6.

(15) Uiprex, XX VI, 4; Gars, IL, 16 (Collatio XVI, 2, $ 16); Collatio XVI, 8, 5 19: L 3, 2, de legit. adgnat. suce., $ 5 ji. f. (16) Le droit des gentils est peut-être plus ancien que celui des agnats. De me, chez les Francs Saliens, la terre passait, à défaut de fils du défunt, à la mmunauté de village, qui, avant César, constituait la Sippe. Ce fut seulement un édit de Chilpéric qui admit à la succession les frères et sœurs du défunt avant Ja communauté de village; BRUNNER, Deutsche Rechtsgeschichte T, p. 195. — KarLowa, IL p. 881. — GirarD, p. 841 et note 5. Mais, à Rome, le droit des agnats “est antérieur à la loi des Douze tables. KarLOwA, I, p. 881-882,

(17) déjà en vertu de la loi des Douze tables; ULrien, XX VI, 18 “ lex duodecim # tabularum gentiles ad hereditatem vocat his verbis : SI AGNATUS NEC ESCIT, = GENTILES FAMILIAM H(A BENTO).. ,; Gaius, LIL, 17 “ Si nullus agnatus sit, eadem # Jex XII tabularum gentiles ad hereditatem vocat. .. KaARLOWA, II, p. 884. Cf. GiRARD, p. 841, qui incline vers la solution opposée, du moins pour la période . ancienne.

règles les biens se partageaient entre les gentils. Ce droit de succession des gentils acquérait une importance spéciale parce que, si l'agnat le plus proche faisait défaut, l’hérédité était déférée, non pas à l’agnat subséquent, mais aux gentils ; la successio ordinum* l'emportait sur la successio graduum“(S). Toutefois les agnats subséquents ainsi exclus héritaient comme gentils(%). Le droit d'hérédité des gentils disparut avec la gens, dans les premiers temps de l’empire (20).

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