SYSTÈME PRÉTORIEN

Le système de la loi des Douze tables reposait souverainement sur le principe de l’agnation et de la gentilité ; il n’appelait à l’hérédité aucun cograt. Il n’y avait pas même de succession ab intestat entre la mère et ses enfants, sauf si la mère était soumise à la manus maritale, auquel cas elle devenait, comme sœur consanguine, l’agnate de ses enfants. Il n’y avait pas non plus d’hérédité légitime entre le père et son enfant émancipé(). Le préteur créa un système nouveau de succession ab intestat, la bonorum possessio intestati(?); il y appela les agnats et les cognats, mais en accordant généralement la priorité aux agnats. Il établit quatre ordres de successibles, comprenant respectivement les descendants dans un sens restreint, les héritiers civils, les cognats et le conjoint

(18) On disait: in legitimis hereditatibus successio non est; GrAILS, II, 12 et 22; ULP1EN, XX VL, 5 i. f.; Pau, IV, 8,$ 21 (23); I. 3, 2, de legit. adgnat. suct., $ 7 initio.

(19) KarLowA, II, p. 882-883. C’est peut-être, du moins en fait, la meilleure explication de la règle qui excluait la successio graduum au profit de la successio ordinum. Les agnats subséquents n'étaient pas privés de leur droit d'hérédité, mais ils l’'exerçaient d’après les règles (inconnues de nous) admises pour les gentils; ils n'excluaient pas les autres gentils; ils devaient partager la succession avec eux. L'Édit de Chilpérie cité à la note 16 du présent paragraphe conduit à un résultat analogue. En droit, subsiste la question de savoir pourquoi, s’il y avait un agnat du second et un autre du troisième degré, l’hérédité n’était pas déférée secundo loco à l'agnat du troisième degré, tandis qu'elle lui était déférée primo Loco s’il était seul. Il n'existait qu'une délation pour l'ordre des héritiers siens; il n'en existait qu'une pour les gentils; il semble qu'on ait voulu la même règle absolue pour les agnats. Les termes de la loi des Douze tables, qui n'appelait que l’agnat le plus proche, étaient favorables à une pareille interprétation. Cf. KarLowaA, IL, p. 882-883, et May, IIT, $ 860, p. 212.

(20) Il subsiste encore à l’époque de Cicéron (in Verrem Il, lib. 1, ce. 45 initio; SUÉTONE, Cuesar 1) et sous Auguste; CATULLE, 68, 119-124; arg. Laudatio Turiae, lignes 21-24 (BRUNS, Fontes I, p. 323). Gaivs, IT, 17 i. f. (Collatio X VI, 2, $ 17 i.f.) constate qu'il est tombé en désuétude; voyez encore ULPIEN, XX VI, la i.f., (Collatio XVI, 4, $ 2 ï. f.), et Collatio XVI, 3, $ 3. — Pour l'hérédité ab intestat de l’affranchi voyez T. V, $ 607, 10.

(1) Gaius, IT, 18, 19 et 24; I. 3, 3, de scto Tertull., pr. initio.