ULPIEN, XX VIII

2e hr

urvivant(). De là les bonorum possessiones unde liberi, unde legitimi, unde cognali, unde vir el uxor (i. e. vocantur)W); “elles furent ainsi appelées par allusion aux diverses parties de l'édit — prétorien qui les organisaient.

1° Dans la classe des descendants, le préteur appelait les héri- “tiers et les descendants qui auraient été héritiers siens s'ils n'avaient pas subi une diminution de tête(®’, Tels étaient surtout les descendants procréés en mariage et émancipés(®), Dans le cas d'une dation en adoption, l'adopté, s'il restait sous la puissance de l'adoptant, héritait de ce dernier, déjà d'après le droit civil(7); mais, s'il avait été émancipé par l'adoptant, le droit prétorien, comme le droit civil, … l'excluait de la Suecession de l'adoptant (9). C'était l'inverse au point de vue de la succession du père naturel. Si, au décès de ce dernier, l'adopté était encore dans la famille adoptive, il n'avait aucun droit à la succession de son père naturel(®), parce qu'il avait l'espoir d'hériter de l'adoptant, espoir qui, à la vérité, pouvait être déçu par suite d'une émancipation subséquente(10), Mais si, au décès du père naturel, il était sorti de la famille adoptive par l'émancipation, “ il arrivait à la bonorum possessio de son père naturel, comme s'il avait été émancipé par lui), Par analogie de l'hérédité civile . des héritiers siens, la bonorum possessio unde liberi était déférée . à tous les descendants dans le sens prétorien et se partageait d'après

(3) D. 38, 6, si fab. testam. yullae ert., unde liberi, L. 1 $ 1.

(4) L 3, 9, de bon. poss., $ 3, 4, 6 (5) i. f. et 7 (6) initio.

(5) Gaius, IL, 26; L X. £., $ 9 initio.

(6) $ 9 cit. i. £.; D. 38, 6, si tab. feslam. nullae ext, unde liberi, L. 5S1i.f., L. 6 initio, — (7) Garus, IT, 136 initio. — (8) Gaius, IT, 136 i. f.; L h. #., $ 11.

(9) Garos, IL, 187 initio; Ucpiex, XX VIIT, 8 i. f.

(10) Arg. L h. £, $ 10. Pour un motif analogue, le préteur cesse d'appeler dans le premier ordre le descendant émancipé, si celui-ci se fait adroger et qu'au décès de l'ascendant émancipateur il se trouve encore dans la famille de l'adrogeant; D. 37, 4, de bon. poss. contra tab., L. 3 & 6, voyez encore L. 6 & 4.

(11) Gauss, IT, 137 i. f. Si, au décès du père naturel, l’adoptant était mort laissant l’adopté comme héritier sien, l'adopté qui était resté dans sa famille adoptive, n'était pas appelé à la bonorum possessio de son père naturel. Toutefois, l'adopté arrive à la bonorum possessio de son ascendant vaturel même si, au décès de ce dernier, il est resté dans sa famille adoptive, lorsqu'il a été donné en adoption à un autre ascendant naturel. C'est ce qui arrive lorsqu'un petit-fils est donné en adoption à son propre père, précédemment émancipé (D. 37, 4, de bon. poss. contra tab., L. 3 $ 7, L. 21 $ 1), ou lorsqu'un fils émancipé donne son propre fils en adoption à l'aïeul de ce dernier; D. cd, L, 3 $ 8, MoriauD (De la simple famille paternelle en droit romain, Genève, 1910), dans une étude très approfondie, embrasse tous les descendants du premier ordre prétorien sous le nom = de simple famille paternelle; il entend par là la famille paternelle indépendante de l'agaation (p. 6), donc cognatique. Cette dénomination nouvelle n'est guère nécessaire; elle ne concorde pas avec l'exclusion du fils donné en adoption et

sr,

les mêmes règles(?). Ce partage conduisait à un résultat injuste lorsqu'un père de famille, ayant plusieurs enfants sous sa puissance, émancipait un fils qui, lui-même, avait de la postérité; dans ce cas, le fils émancipé obtenait une part et les petits-enfants nés de lui et demeurés sous puissance une autre part; une seule souche recueillait deux parts, au détriment des autres souches. C’est pourquoi le jurisconsulte Salvius Julianus, probablement à l’occasion de la revision de l’édit prétorien (13), y inséra une clause nouvelle (nova clausula Juliani(1)), d'après laquelle le fils émancipé et ses enfants étaient réduits à une part unique; le fils émancipé obtenait la moitié de cette part et ses enfants, tous ensemble, l’autre moitié (5),

2° La classe prétorienne des héritiers civils comprenait, originairement, les héritiers siens, les agnats et les gentils (6), Le droit de succession des gentils se perdit dans les premiers temps de l'empire. Mais, d'autre part, sous l'empire, plusieurs cognats devinrent héritiers civils en vertu de dispositions législatives; il se forma ainsi un nouveau groupe d’héritiers civils à côté des héritiers siens et des agnats(7). Dans cet ordre, la bonorum possessio se déférait et se partageait d’après les règles de l’hérédité(18); les femmes agnates autres que les sœurs consanguines étaient exclues (9) et, si l’agnat le plus proche faisait défaut, la bonorum possessio était déférée, non pas à l’agnat subséquent, mais aux gentils ou aux cognats héritiers civils 20).

3° L'ordre des cognats constituait le véritable siège de la réforme prétorienne. Il comprenait tous les cognats(?l) des six premiers degrés et un seul cognat du septième degré, c'était l’enfant d'un

resté, au décès du père naturel, sous la puissance de l’adoptant; elle n'est pas davantage fondée sur nos sources. — (12) Arg. Gaius, IIT, 26.

(13) Ary. D. 37, 8, de conjung. cum emanc. lib. ejus, L. 3 * propter id caput “ edicti, quod a Juliano introductum est, id est ex nova clausula. », et D. 37, 9, de ventre in poss. mitt., L. 1 $ 3 “ ex novo edicto.. ,.

(14) D. 37,8, de conjung. cum emanc. lib. ejus, L. 3 (note précédente).

(15) D. eod., L. 1 pr. et $ 11, voyez encore $ 17. En outre, le préteur imposa à l'enfant émancipé qui arrivait à la bonorum possessio intestati, l'obligation de rapporter à la succession paternelle tous les biens qui, sans son émancipation, fussent tombés dans le patrimoine du père; cf. $ 713 initio.

(16) ULPien, XX VIII, 7 initio; I. 3, 9, de bon. poss., $ 3; D. 38, 7, unde legit., L. 2 $ 4 initio. — (17) L. 2 $ 4 cit. i. f. — (18) Arg. D. 38, 7, unde legit., L. 1.

(19) Gaius, III, 29; Paue, IV, 8, $ 20 (22); I. 3, 2, de legit. adynat. suce., $ 3ai. f,

(20) Quelques jurisconsultes romains étaient d’un avis opposé; Garus, III, 28.

(21) -Gaius, II, 30; Ucpien, XX VILLE, 9 initio; I. h. £., $ 13 i. f.; L. 3,5, de suce. cognat., pr.; D. 38, 8, unde cognati, L. 1 pr., L. 2 initio. Applications : Garus, I, 27-29 et 31; ULpien, XX VILL, 9 ï. f.; L h. &., $ 13: I. 3, 2, de legit. adgnat. suce., S3i.f.t L 3,5, de suce. cognat., $ 1-4 (1-3); D. 38, 8, unde cognati, Li. 2 ï..f., L. 4, 120, 1uRe;:

Ji VOBEERET ENS US Lo TP En £ M. LS

sin issu de germain, le sobrinus a sobrino natus(®?), Cette striction, que la loi des Douze tables n'admettait pas pour les ats(23), était rationnelle. La succession ab intestat se fonde sur ection présumée du de cujus ; or les parents du huitième ou du dixième degré sont séparés par quatre ou cinq générations; une ill parenté est nominale et ne provoque plus d'affection spéciale. S'il y avait plusieurs cognats, la succession élait déférée au plus proche en degré) et, si plusieurs parents du degré le plus rapproché concouraient, ils partageaient par tête(?9),

—… 4° En dernier lieu le préteur appelait le conjoint survivant (?9), pourvu qu'il eût été uni au de cujus par un mariage civil(27) et “que celui-ci n'eût pas été rompu par le divorce(?$)., Le préteur admettait la successio graduum" et la successio ordinum*®). Or, comme la même personne était souvent appelée à la bonorum possessio dans plusieurs ordres (agnat à l'un des six premiers degrés, 2*et 3° ordre — enfant émancipé, 1% et 3° ordre — héritier sien, 1%, 2% et 3° ordre — femme in manu, dans les quatre ordres), si elle avait omis de l'accepter dans un ordre, i! lui était encore possible de l'acquérir en vertu d'une délation sub- Séquente (0),

$ 674. LÉGISLATION IMPÉRIALE ANTÉRIEURE À LA NOVELLE Hs.

I. Le préteur s'était borné à supprimer le privilège de l'agnation pour certains descendants. A partir d'Adrien jusqu'à la Novelle 118, des sénatus-consultes et des constitutions impériales l'abrogèrent Pour tous les descendants, pour les ascendants et pour les frères

t (22) L 3, 5, de suce, cognat., $ 5 (4); D. 88, 8, unde cognati, L. 1 $ 3, L. 9 pr. Cette Jimitation de degré semble avoir été inspirée par la loi Furia lestamentaria, qui défendait de léguer plus de mille ss à une personne autre que lesdits cogoats ; arg. Uuriex, XX VIIL, 7, et Vatic. fragm. 301. CE Mavyxz, LL, $ 425, p. 699.

(23) C£ le paragraphe précédent me 2 (24) I. 5, 5, de suce. Age pr. i. f.; D. 38, 8, unde cognati, L. 1 8 6-8 et 10; ©. 6, 15, unde Laitlont, L. 1: C. 6, 69, comm. de suce., L. 6. (25) C. 6, 15, unde ds L. 3.

+ (26) Uuriex, XX VU, 7; L 3, 9, de bon. poss , $ 3 i.f.; C. 6, 18, unde wir et uror, un. — (27) D. 38, 11, unde wir et uxror, L. uno. pr, — (28) L. un. cit, & 1. (29) 11 leur consacrait un chapitre spécial de son édit; D. 38, 9, de suce. ed., L 1 $ 10; C. 6, 16, de ed. succ., L. 1. Toutefois la bonorum possessio non acquise par l'agnat le plus proche n'était pas déférée à l'agnat subséquent; n° 2 du nt paragraphe. Lu successio graduum était aussi exclue dans le premier ordre prétorien; cet ordre ne comportait qu'une délation unique au profit des héritiers siens et de certains autres descendants qui eussent été héritiers siens s'ils n'avaient pas subi une diminution de tête; arg. C. 3, 28, de inoff. Lestam., L.34 pr. et D. 37,4, de bon. poss. contra tab., L. 4 $ 1. Of. VaNGEROw, IL, $ 407, Anm., Furrixs. Civil Archie LIX (1876), p. 43%, note *, et WixpsoHæID, IL, $ 673, note 4. (80) Pour la bonorum possessio intestati d'un affranchi voyez T. V, $ 607, 2,

sœurs, neveux et nièces. Voici un aperçu de ces dispositions législatives. | 1° Sous Adrien, le sénatus-consulte Tertullien appela la mère” à l’'hérédité civile de ses enfants(), légitimes ou illégitimes (2), Plusieurs parents passaient avant la mère. Excluaient la mère : les descendants du de cujus qui arrivaient à la bonorum possession intestati unde liberi@)et, en vertu de constitutions impériales postérieures, indistinctement tous les descendants du de cujus(1); l'excluaient encore : le pèreU®) et les frères consanguins (6), ÉtaientM appelés concurremment avec la mère : les sœurs consanguines, pour la moitié(1), et, d'après une constitution impériale subséquente,M l'oncle paternel et ses descendants jusqu’au second degré, pour un tiers(8). Pour jouir de ce droit d’hérédité, la mère devait avoir trois ou quatre enfants légitimes, selon qu'elle. était ingénue ou affranchie (jus {rium vel qualuor liberorum)Ÿ). Constantin I Théodose IL et Valentinien IIT permirent à la mère qui n'avait pas trois ou quatre enfants légitimes, de recueillir au moins unes certaine quote-part de la succession (0); Justinien abrogea entière ment le jus trium vel quatuor liberorum 01). Développant à. un autre point de vue le droit de succession de la mère, Justinien : appela celle-ci à l’hérédité de ses enfants concurremment avec les frères et sœurs consanguins, avant l’oncle paternel et les autres agnats(1?).

(1) ULzPiEn, XX VL 8 initio; L. 3, 3, de scto Tertull., $ 2 initio; D. 38, 17, ad sctum… Tertull. et Orphit., L. 2 pr., L. 6 pr.

(2) L. 8, 3, de scto Tertull., $ 3; D. 38, 17, ad sctum Tertull. et Orphit., L. 2$ 1.

(3) Uzrren, XX VI, 8; I. 8,3, de sclo Tertull., $ 3 initio; D. 38, 17, ad sctum Tertull. et Orphit., L. 2$ 6, L. 5 pr. et$ 1.

(4) L 8,8, de scto Tertull., $ 3 initio; D. 38, 17, ad sctum Tertull, et Orphit., Li. 2 S 9; C. 6,55, de suis et legit. hered., L. 11; C. 6, 57, ad setum Orfit., L. 1. L. 4.

(6) Ucpien, XX VL, 8 i. f.; L 8, 3, de scto Tertull., $ 3; D. 38, 17, ad sctum Tertull: et Orphit., L. 2 $ 15-19, L. 3; D. 38, 16, de suis et legit. hered., L. 10; C. 6,56, ad setum Tertull., L. 2.

(6) ULpien, XX VI, 8 i. f.; L 3, 3, de scto Tertull., $ 3; D. 38,17, ad sctum Tertull. et Orphit., L. 7.

(7) ULPiEN, XX VI, 8 i. f.; L 3, 3, de scto Tertull., $ 3 1. f.; D. h. £., L 7.

(8) C. Théod. 5, 1, de legit. hered., Li. 1; L. 3, 3, de scto Tertull.,$ 5 initio. Voyez encore C. Théod. 5, 1, de legit. hered., L. 7. d

(9) UcpieN, XX VI, 8 initio; Paut, IV, 9, $, 1, 2 et 9; L. 3, 3, de scto Tertull., S'24

(10) un tiers d’après Constantin Ier {C. Théod. 5, 1, de legit. hered., L. 1), deux tiers d'après Théodose IT et Valentinien IT (C. Théod. eod., L. 7); L. 3, 3, de scto l'ertull., $ 5 initio.

AU C.8,58 (59), dejure liber., L. 2; T. 3, 3, de scto Tertull., $ 4.

(12) C. 6, 56, ad sctum Tertull., L. 7 pr. et $ 1, et I. 3, 3, de scto Tertull., S5M modifié par Nov. 22, c. 47, $ 2. Voyez encore ©. 6, 56, ad sctum. Tertull., L. 7 $ 2:

VaNGEROW, I, $ 409, Anm., n° IT.

° Sous Marc-Aurèle et Commode, le sénatus-consulte Orfitien rda l'hérédité civile de la mère à ses enfants (M), légitimes ou itimes(}#), avant tous autres parents(l6), Comme il n'avait sé que pour les descendants du premier degré, Valentinien 11, éodose 1°" et Arcadius décidèrent que les descendants subséquents btiendraient les deux tiers ou les trois quarts de Ja part d'un escendant du premier degré, selon qu'ils concourraient avec des ndants du premier degré ou avec d'autres héritiers civils(16), “Justinien les admit pleinement à côté des descendants du premier degré, en établissant le partage par souche(17),

… 3° En ce qui concerne les frères et sœurs, Anastase accorda aux frères et sœurs consanguins qui avaient subi une diminution de tête, ne demi-part de frère et sœur restés agnats (I), Justinien assiila complètement aux frères et sœurs consanguins restés agnats “les frères et sœurs consanguins diminués de tête (1%) ainsi que les res et sœurs utérins(20), Mais, d'autre part, il favorisa les frères sœurs germains vis-à-vis des frères et sœurs consanguins, d'abord “en leur attribuant par préciput les biens maternels du de cujus ®), plus tard en les faisant passer d'une maniére absolue avant les ères et sœurs consanguins ou utérins(??),

— 4° En ce qui concerne les neveux et nièces, Justinien assimila “aussi aux neveux et nièces agnats (neveux et nièces de frères germains où Consanguins non diminués de tête) les neveux et nièces “coguats (neveux et nièces nés, soit de frères germains ou consanguins diminués de tête, soit de sœurs germaines ou consanguines, soit de frères ou sœurs utérins) (29),

— 5° Encore avant la Novelle 118 Justinien abrogea la Voconta atio (1) et reconnut la successio graduum” dans l'ordre civil des L nats (29),

æ sf

(13) Uuprex, XX VI, 7 i £.; L 3, 4, de scto Orfit., pr., $ 2 et 4; D. 88, 17, ad sctum Tertull. et Orphit., L. 1 pr. et $ 8, L. 4, L. 9; C. 6, 57, ad sctum Orfit., L. 1, L. 3. ; (14) L 3, 4, de seto Orfit., $ 3: D. 88, 17, ad setum Tertull. et Orphit., L. 1 8 2. OL Pauz, IV, 10, $ 1 et 3, et D. 38, 17, ad sctum Tertull. et Orphit., L. 1$4 et 8 1. f. (15) L. 3, 4, de scto Orfit., pr.i f.

(16) C. Théod. 5, 1, de legit. hered.. L. 4. Cf. C. 6, 55, de suis et legit. hered., L. 9, h. £., $ 15, et L. 3, 4, de sclo Orfit., $ 1. (17) ©. 6, 55, de suis et legit. hered., L. 12; L h. 4, $ 16. N (18) L 3, 6, de suce. rognat., $ 1, vit exceptis solis..…… : TafoPHiLe, eod.: À. 5, 30, | d legit. tut., L. 4. — (19) C. 6, 58, de legit. hered., L. 15 $ 12 et 1b (pri. f.et$ 1) - (20) L. 15 cit. $2. — (21) C. 6, B8, de legit. hered., L. 18 & 3. — (22) Nov. 84. (23) C. 6,58, de legit. hered., L. 34 $ 6 (1), L. 15 $ 3; L 8, 2, de legit. adgnat. succ., $ 4.

(21) C. 6,58, de legit. hered., L. 14 pr. $ 1-6 (pr.); L 3, 2, de legit. adgnat. suce.,

3, 3a et 3b.

(25) C. 6, 68, de legit. hered., L. 15 $ 34; L 3, 2, de legit. adgnat. suce., $ 7. Le Code F

394 DU DROIT HÉRÉDITAIÏRE. — $ 674.

4e mp

II. Si on veut se représenter la succession ab intestat dans son

ensemble immédiatement avant la Novelle118, on obtient sept ordres de successibles.

Premier ordre. 11 comprend tous les descendants, sauf qu'à la succession d’un homme on admet seulement les descendants qui arrivent à la bonorum possessio intestati unde liberi. La succession d’un homme se défère et se partage comme à cette dernière bonorum possessio. Celle d’une femme se défère aux descendants qui ne sont pas exclus par un descendant intermédiaire entre eux et la de cujus ; elle se partage par tête ou par souche, selon que les descendants sont ou non tous du premier degré.

Second ordre. Abstraction faite du père dort il sera question

ci-après, le second ordre se compose de la mère et des frères et sœurs

germains, Ils arrivent ensemble à la succession et partagent-parm

tête (26), |

Troisième ordre. Il est constitué par les frères et sœurs consanguins ou utérins, qui partagent encore par tête.

Quatrième ordre. A cet ordre appartiennent les neveux et nièces germains, Consanguins ou utérins, les oncles agnats et les tantes agnates. Partage par tête.

Cinquième ordre. Il comprend tous les agnats subséquents des

deux sexes. La succession est déférée au plus proche en degré et on

partage par tête.

Sixième ordre. 11 se compose de tous les cognats appelés à la boncrum possessio intestali unde cognali. Le plus proche en degré est préféré et on partage toujours par tête.

Septième ordre. Ilse réduit au conjoint survivant; c'est la bonorum possessio unde vir el uxor.

On suit des règles spéciales lorsque le père survit à son enfant.

1° Si le de cujus était un enfant sous puissance, il faut séparer les pécules castrens ou quasi-castrens du pécule adventice. Les pécules castrens ou quasi-castrens, qui, à l’époque classique, étaient acquis au père de famille jure peculii, même si le de cujus laissait des enfants (27), ne lui sont plus acquis jure peculii qu’à défaut de

descendants et de frères ou sœurs du de cujus@S); la mère vient"

at le Digeste de Justinien la repoussent encore dans la bonorum possessio unde liberi (arg. C. 3, 28, de inoff. testam., L. 34 pr., et D. 37, 4, de bon. poss. contra tab, L.4S1;cf. T. V,S 673, note 29), elle ne fut donc pas admise par l’empereur Constance: C. 6, 14, unde liberr, L. 3. Pour : Winpsoueip, LIL, S 573, note 4. Contraï Vaneerow, LI, S 407, Anm. i. Ê., et FiTTiNG, Civil Archiv LIX (1876), p. 433, note #:

(26) Nov. 22, c. 47, $ 2, modifiant le C. 6, 56, ad sctum Tertull., L. 7 pr. et $ 1, et les L 3,3, descto Tertull., S 5. — (27) Of. D. V, $ 591, 20 i. f.

(28) IL. 2, 12, quib. non est perm. testam. fac., pr. « si vero intestati decesserint; | « nullis liberis vel fratribus superstitibus, ad parentes eorum jure communiM

“ pertinebit. »; THÉOPHILE, eod. « 40LYG) duxxic, ds TAYAVXÔY TEAOUÀOY n,

seulement après le père. En ce qui concerne le pécule adventice, il est déféré en premier lieu aux descendants, en second lieu à la mére aux frères ou sœurs germains, en troisième lieu aux frères et sœurs consauguins où utérins, conformément aux règles susdites, sauf que le père en obtient l'usufruit jusqu'à son décès; à défaut les personnes précitées, il recueille la pleine propriété du pécule adventice (29),

. 2° Si le de cujus est un enfant sui juris, qui ne laisse pas de L Ds nv. les père et mère obtiennent chacun l'usufruit d'un tiers s biens, les frères et sœurs germains un tiers en pleine propriété Mr tiers en nue propriété (0), A défaut de la mére, le père obtient la totalité de l'usufruit et les frères et sœurs germains sont réduits à la nue propriété (81), A défaut de frères et sœurs germains, » père exclut complètement la mère (#2).

À mn \

nu lé

IT. Droit nouveau, S 675. REGLES GÉNÉRALES.

Par sa Novelle 118, Justinien assimila entre eux indistinctement tous les agnats et les cognats(l); il appela à l'hérédité les parents en cette seule qualité, d'après l'affection présumée du de cujus!?. 1 créa quatre ordres de successibles(); il faut y ajouter certains

(29: C. 6, 61, de bon., quae lb, L. 4. — C, 6, 69, comun. de succ,, L. 11; C. 6, 66, ad um Tertull., L. 7 $ 1. — C. 6, 61, de bon., quae ib., L. 6 $ 1 (1). Voyez encore Théod. 8, 18, de mat. bon., L. 4, abrogé par C. Just. 6, 30, de jure delih., L. 18 $ 1, C. Théod. 4, 1, de erct. ». bon. poss., L. 1.

(2) C. 6, 66, ad sctum Tertull., L. T $ 1. — (31) C. 6, 58, de legit. hered., L. 13. (32) C. 6, 56, ad sctum Tertull., L. 2. Si l'enfant est devenu sui juris en dehors Qune émancipation, à titre de récompense pour lui-même ou de peine pour le re (T. V,$ 595, IV), on suit les même règles (C. 6, 56, ad sctum Tertull., L. 2, 7 $ 1), sauf que le père en concours avec des frères et sœurs germains recueille lement l'usufruit d'un tiers des biens; arg. C. 6, 66, ad sctum Tertull., L. 7 $ 1. (1) Nov. 118, c. 4. — (2) CL. S$ 671, 1°.

(3) Cf. Nov. LIS, praef. 1 f. On a résumé le système de la Novelle 118 dans les s suivants :

Fi Descendens omnis succedit in ordine primo, Ascendens propior, germaous, filius ejus,

Æ, Tunc latere ex uno jupctus, quoque filius ejus,

A Hi cuncti in stirpes succedunt, in capita autem Juncti ascendentes, fratrum proles quoque sola;

À Denique proximior cognatus quisque superstes.

Dans sa Novelle 118, Justinien se borna à développer le droit romain antérc et partant son système reste romain; il ne subit pas l'influence grecque. D'apré : Mirreis (Feichsrecht w. Volksrecht, p. 313-356) et DerxBURG (LIL, $ 131 et bte 2), le systéme hellénique de succession ab intestat pénétra dans Ja Syrie: odifié quelque peux par le droit romain, il donna lieu au régime de succes-

successeurs irréguliers; $ 676-680. Justinien admit aussi d’une manière absolue la succession de degrés et d'ordres ().