DU PREMIER ORDRE
1° Le premier ordre est celui des descendants'l). Tout descendant,
en fait partie en cette seule qualité(®?), alors même qu’il a été émancipé(3) ou donné en adoption à un ascendant {adoptio plena*)(®, D'autre part, l’adopté hérite ab intestat de l’adoptant®), s’il n’a pas été émancipé par lui(6) ni donné en adoption à une autre personne (f), — En ce qui concerne les enfants illégitimes, ils héritent
sion ab intestat du Recueil de droit syro-romain. Cf. BRUNS, Syrisch-rômisches Rechtsbuch II, p. 303-316. Mais ce régime s'éloigne encore sensiblement de la Nouvelle 118.
S 675. — (4) Arg. Nov. 118, c. 1 « si quis igitur descendentium supersit ei qui
« intestatus decessit cujuscumque sexus aut gradus..… is omnibus ascendentibus et
«“ ex latere cognatis praeponatur.. »,c. 2 « Si igitur defunctus descendentes quidem
« non reliquerit, pater autem vel mater vel alii parentes ei superstites sint, omni- “ bus ex latere cognatis 20s praeponi sancimus, exceptis solis fratribus defuncto
« ex utroque parente conjunetis.. » ete. 3,$ 1 « Si vero neque fratres neque fratrum
“ filios.. defunctus reliquerit, omnes deinceps ex latere coguatos ad hereditatem « vocamus., ». VANGEROW, IT, 8 420, Anm., p. 62-64. — ScHRMER, cité, p. 260-261. — KogPPEN, Lehrb., S 64 et note 2. — Maynz, IL, S 377, p. 300-301. — WiNDSCHEID, III, S 573 et note 4. — DERNBURG, III, $ 133, 3. Contra, en ce qui concerne la Successio graduum, pour les descendants et les enfants de frères ou sœurs, PucaTa, Panñd., 8 458 et note e, Vorles. II, $ 458 ï. f. Cf. Tewes, cité, S 19, p. 124-129. S 676. — (1) Nov. 118, praef. i. f.
(2) Nov. 118, c. 1 « sive ex masculina progenie sive ex feminina profectus.. » eti.f. — (3) Nov. 118, c. 1 « etsive sui juris sive in potestate sit. » et i. f. (4) Arg. Nov. 118, c. 4 « in omnibus successionibus adgnatorum et cognatorum « differentiam cessare jubemus, sive propter femininam personam sive propter “ emancipationem vel alium quemlibet modum prioribus lesibus tractabatur, «“ atque omnes sine ulla ejusmodi differentia secundum cognationis suae gradum « ad cognatorum ab intestato successionem venire jubemus +. Justinien abroge »« ici sa constitution antérieure relative à l’adoptio plena; C.8, 47 (48), de adopt., L. 10 S1a et 1b (pr.). Il faut reconnaître que, depuis la Nov, 118, l'adoptio minus plena (enfant donné en adoption à un non-ascendant) n'a plus de raison d'être;
T, V,S 581, 2°. L'enfant émancipé qui se fait adroger, continue aussi d’hériter de,
son père naturel. En ce sens MAYER, cité, I, $ 82, note 6, TEWwES, cité, I, S 11, p. 76-77, VANGEROW, II, S 412, Anm., n° III, SinTenis, III, 139 et note 55, p. 111-112, May, I, $ 377, n° I, RIVIER, cité, $ 26 et note 2, Winpsoueip, IL, $S 571 et note 10, et DERNBURG, III, $S 135 et note 10. Contra Lüur, Magazin II (1819), p. 397 et ss., MüaLeNBRUCH IIL, S 633 et note 4, et PucHTA, Pand., S 4541. f., et Vorles. II, eod.
(5) I. h. #.,8, 1, S 21. f. (2 initio). — (6) I. h. £.,S 11, voyez aussi le S 10.
(7) Comme l'adopté devient l’agnat des agnats de l'adoptant, du moins dans le cas où l’adoptant est un ascendant, adoptio plena (T. V,S 578, 1° initio), l’adopté n'hérite pas seulement de l’ascendant qui l’a adopté; il hérite aussi des autres ascendants agnats que l'adoption lui a donnés. Mais ce droit de succession lui
einement de leur mère et de leurs autres ascendants maternels(8), lais, comme ils sont en général sans père et sans aucun ascendant ternel, il ne saurait être question pour eux d'hériter ab intestat d'un ascendant paternel(®); seuls les enfants naturels proprement dits ont un père et jouissent vis-à-vis de lui d'un droit restreint de ssion ab intestat qui sera déterminé plus loin(10), 2° S'il y a plusieurs descendants, ceux du premier degré sont ppelés d'une manière absolue. Ceux des degrés subséquents ne le t qu'en tant qu'ils ne sont pas exclus par un descendant intermédiaire entre eux et le de cujus; en conséquence, les petitstot arrivent seulement à la succession de leur aieul si leur père ou leur mère, fils ou fille du de cujus, est prédécédée H), . — 3° Si plusieurs descendants concourent, la succession se partage par tête lorsque tous les descendants sont du premier degré, par souche dans tous les autres cas, donc lorsque les uns sont du premier degré et les autres du second degré, ou bien que tous sont du second ré, ete.Ul), [e descendant qui appartient à deux souches, cille une double partÜU®1, Dans le cas d'adrogation d'un impure, si l'adrogeant décède pendant l'impuberté de l'adrogé ou si celui-ci, étant encore impubère, est émancipé sans une juste cause, l'adrogé a droit à la quarte Antonine, même vis-u-vis des enfants iturois de l'adrogé(B), — Parfois le descendant qui succède ah intestat à à son ascendant, subit le concours d'autres personnes, tantôt “pour la pleine propriété, tantôt seulement pour l'usufruit de sa part
“ab intestat.
—. a) Si le de cujus était un enfant sous puissance et laisse comme héritiers des descendants soumis à la puissance du méme “chef de famille, celui-ci acquiert l'usufruit de la succession entière “en vertu de sa puissance paternelle, Si certains descendants hériliers sont émancipés, il obtient au moins l'usufruit des parts des descendants héritiers restés sous puissance. — Il en est de même si le de cujus est un enfant émancipé ou donné en adoption et que
partient déjà, vis-à-vis de ces ascendants agnats, du chef de sa cognation ; il ae aussi à l'égard des ascendants simplement cognats, tels que toutes les ndantes. C£ D. 1, 7, de adopt., L. 26.
(5) sauf si ce sont des enfants incestueux; ef, T. V, $ 570 et note 7. (0) T. V, $ 570 i. f. — (10) $-68O, 2e.
(11) Nov. LIS, €. 1 « Si quem horum descendentium liberis relictis decedere À contigerit, illius filii aut filias aut reliqui descendentes in parentis sui locum succédant... tautam ex heredidate defuncti partem accepturi, quotquot sint, Ê quantam parenus ipsorum si er rl esset accepturus esset, Quam succes ssionem in stirpes antiquitas vocavit..
(12) Pour deux cas de cette espèce voyez T. I, $ 45, V, 1e et 3e, 5 (13) CE T. V, $ 580, 2° et 3°.
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sa succession échoie à ses enfants restés sous la puissance de leur”
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aieul, ou bien si un enfant sous puissance hérite de sa mère ou d’un À ascendant quelconque autre que son père de famille. — Indépendam-" ment de cet usufruit attaché à la puissance paternelle sur un descendant héritier, si un enfant sous puissance décède intestat laissant
des descendants, soumis ou non à la même puissance, le père de famille conserve, jusqu'à son décès, l'usufruit qu'il avait sur les biens du de cujus ; il le garde, à défaut de la puissance paternelle, en vertu d’un droit de succession ab intestat (14),
b) Le descendant qui hérite de son ascendant, peut encore subir le concours du conjoint survivant du de cujus, sans être soumis à
la puissance de ce conjoint survivant, comme il sera expliqué
ultérieurement (5).
