DU TROISIEME ORDRE

. ]° Le troisième ordre comprend les frères, sœurs, neveux et nièces consanguins ou utérins(l); les descendants ultérieurs de frères eétsæurs consanguins ou utérins font partie du quatrième ordre). Il peut y avoir des frères, sœurs, neveux et nièces consanguins par adoption, comme des frères, sœurs, neveux et nièces utérins peuvent être illégitimes(®).

2° S'il existe plusieurs membres de cette classe, les frères et Sœurs consanguins où utérins sont appelés d'une manière absolue (#); les neveux et nièces consanguins ou utérins ne le sont que si leur père ou leur mère, frère ou sœur du défunt, est prédécédée(n),

3° Dans le cas où plusieurs membres de cet ordre arrivent ensemble à la succession, celle-ci se partage par tête si le concours s'établit seulement entre des frères et sœurs consanguins ou utérins ; elle se partage par souche si des neveux et nièces, consanguins ou utérins de la même souche concourent, soit avec des frères et sœurs consanguins ou utérins, soit avec des neveux et nièces, consanguins ou

tiers; s'il concourt avec trois ou quatre aïeuls, il est réduit à un quart ou à un cinquième!

2e Deux aïeuls paternels et un aïeul maternel recueillent les deux premiers chacun un quart et le troisième la moitié; si un frère germain s'ajoute à eux, leurs parts héréditaires deviennent égales! Mavynz, II, $ 377, note 49.

On peut sussi critiquer l'exclusion complète des frères, sœurs, neveux et nièces consanguins ou utérins par les frères, sœurs, neveux et nièces germains (privilège du double lien). Justinien lui-même (C. 6, 58, de legit. hered., L. 13$ 3) avait commencé par admettre le concours des frères et sœurs cousanguins avec es frères et sœurs germsins, en se bornant à attribuer par préciput à ces derniers les biens maternels du de cujus.

On ne peut pas justifier davantage que les descendants des frères et sœurs au “delà du premier degré soient relégués dans le quatrième ordre,

(13) Nov. 118, c. 2 « Neve ullum usumfructum ex filiorum aut filiarum portione io hoc casu sibi omnino vindicsre patri liceat, quoniam pro hoc usufructu #partem ei bereditatis ipso dominii jure per praesentem legem dedimus.. » La règle s'applique même aux biens adrentices du de cujus; le texte de la Nevelle ét son motif sont également décisifs. VanGerow, IL, $ 416, Anm. 3. — SINTENIF, XIE, & 141, note 43, n° 7. — WinpsoHEID, LIL, $ 572, note 21.

(1) Nov. 118, c. 3, pr. initio.

(2) Nov. 118, c. 3, pr., vis Hujusmodi autem privilegium....... concedimus.

(3) CE. le paragraphe précédent n° 1. — (4) Nov. 118, c. 8, pr. initio.

(6) Arg. Nov. LIS, c. 3, pr., vi* Quodsi defuncto……. fratris sororisve filii.

utérins, appartenant à d’autres souches (6). Les successibles qui appartiennent à deux souches, obtiennent une double part(?).