S 679. DU QUATRIÈME ORDRE

1° Le quatrième ordre comprend tous les collatéraux autres que les frères, sœurs, neveux et nièces, sans aucune limitation den degré(), Sous ce rapport, Justinien a préféré, mais à tort, le prin cipe de l’ancien droit civil à celui de l’édit prétorien(?). Les collaté-« raux agnats de l’adoptant peuvent hériter de l’adopté dans la qua trième classe et réciproquement, du moins s’il s’agit d’un adrogé(®), Appartiennent aussi à la quatriéme classe les collatéraux illégitimesM du côté maternel (4).

2° L’hérédité est déférée d’une facon absolue au collatéral le plus proche en degré). Les oncles et les tantes l’emportent sur les petits neveux et les petites-nièces, comme sur les cousins germains.

3° Si plusieurs collatéraux concourent, le partage se fait invaria=« blement par tête(6). On ne partage jamais par souche; trois petits-" . neveux, dont l’un descend d’un frère prédécédé et les deux autres d'un second frère prédécédé, obtiennent chacun un tiers de la succession, Ce qui n’est pas rationnel. Le partage par ligne est également repoussé et avec raison. L'hérédité ab intestat repose sur“ l'affection présumée du de cujus pour ses parents; or cette affection

S 678. — (6) Nov. 118, c. 3, pr., vis Quodsi defuncto.….….. si viveret. Dans le cas où le concours s'établit entre les seuls neveux et nièces consanguins où utérins s'est élevée la même controverse que dans celui où les neveux et nièces germains concourent exclusivement entre eux. Elle doit être résolue dela même manière; voyez le paragraphe précédent note 12. — On a soutenu autrefois que les frères, sœurs, neveux et nièces consanguins recueillaient par préciput les biens paternels du de cujus et les frères, sœurs, neveux et nièces utérins les biens maternels, de sorte que le partage de la succession par tête au par souchen entre tous aurait seulement porté sur le surplus des biens. Cette doctrine ne trouve plus de défenseurs aujourd'hui. Le C. 6, 58, de leg. hered., L. 18, $ 5/4 accordait une préférence, pour les biens maternels du de cujus, aux frères ou sœurs germains vis-à-vis des frères ou sœurs consangnins (mais non aux frèress ou sœurs utérins vis-à-vis des frères où sœurs consanguins); il fut d'ailleurss abrogé par les Nov. 84 et 118, ce. 3, pr. initio. VaANGEROw, II, $ 417, Anm. = SiNTENIS, IL, $ 163, note 12. — Wixpscneïp, I, $ 572, note 22 i. f. {

(7) On trouvera deux cas de cette espèce au T. I, $ 45, V, 20 et 4.

S 679. — (1) Nov. 118, c. 8, $ 1 « omnes deinceps ex latere cognatos. ».

(2) Cf. S 672, 2», et & 673, 30.

(3) Dans le cas d’un enfant donné en adoption à un ascendant (adoptio plena*),\ tous les collatéraux de l’adoptant sont déjà des collatéraux naturels de l’adoptés cf. T. V,$S 578, 1°. La dation en adoption à un non-ascendant (adoptio minus. plena*) crée seulement une parenté personnelle entre l’adoptant et l’adopté; CMAN ENS ID SIERLOS

(4) CÉ. $ 677, 19. — (5) Nov. 118, c. 8,$ 1 initio. — (6) Nov. 115, c. 3,8 1i.f.

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ent du même degré, quel que soit le nombre des parents dans haque ligne. Si quelqu'un a sept cousins du méme degré, dont six du côté paternel et un du côté maternel, son affection n'est pas fois plus forte pour le cousin maternel que pour chaque cousin paternel. Chacun des sept cousins recucillera done un septième de la succession.