DE QUELQUES LÉGITIMES SPÉCIALES

1° La veuve pauvre, c'est-à-dire la veuve à qui ses ressources personnelles ne permettent pas de continuer à vivre d'après sa condition, a une légitime égale à sa part ab intestat(l): elle doit imputer sur sa légitime toutes les libéralités qu'elle a reçues de son mari, par donation ou par testament (2),

2° Si, un impubère ayant été adrogé, l'adrogeant décède pendant

11 va de soi que l'accroissement est exclu si un légitimaire u reçu sa légitime; alors il exerce lui-même le droit qui lui appartient. Voyez encore 8 696, IV, 1°. (11) D. à. £., L 31 pr. « Siis qui admittitur ad accusationem, nolit aut non = possit accusare, an sequens admittatur, videndum est. Et placuit posse, ut fiat « successioni locus ».

(12) D. à. #, L. 14 « Pater filium emancipavit et nepotem ex eo retiouit : emancipatus suscepto postea filio, duobus exheredatis (après avoir exhérédé «ses deux fils, l'un resté sous la puissance de l'émancipateur, l'autre tombé “sous la puissance de l'émancipé) patre praëeterito vita decessit. In quaestione “ inofficiosi testamenti praecedente causa filiorum patris intentio pendet (tant s que la question relative aux fils n'est pas décidée, le droit du père est sus- *peudu). Quod si contra filios judicetur, pater ad querellam vocatur et suam “inteutionem implere potest ». La règle s'applique au légitimaire d'un degré subséquent, comme au légitimsire d'un ordre subséquent; les petits-enfants du decujus peuvent donc être appelés après les enfants. Si le C. h. 4, L. 34 pr. suppose que les petits-enfants sont exclus de la querela inofficiosi testamenti quand les enfants sont décédés avant d'avoir préparé cette action, c'est que la successio graduum* était aussi exclue pour l'hérédité civile ab intestat des héritiers siens et pour la bonorum possessio intestati unde liberi (S 673, note 29); mais la novelle 118 admet la successio graduum dans la classe des descendants; 675, note 4. — (13) D. h. £., L. 14.

(14) La vocation subséquente d'un parect comme légitimaire exige que ce ateût hérité ab intestat à défaut de testament. Si quelqu'un laisse un frère ain qu'il exhérède justement, un neveu germain et un frère consanguin, ce dernier n'est pas un second légitimaire; car, ab intestat, il eût été exclu par le neveu germain. — Un second légitimaire ne sera pas non plus appelé si le premier a reçu sa légitime; alors il exerce lui-même son droit.

0) Le mari ne peut l'exhéréder pour cause d'indignité. — (2) Cf. $ 6S0, 1e.

dupe

l’impuberté de l’adrogé(), ou bien si ce dernier, étant encore impu: bère, est émancipé sans une juste cause (4), l’adrogé peut réclamer comme légitime le quart de la succession de l’adiogeant (quarte Antonine), quel que soit le nombre des enfants de l'adrogeantG), Cette légitime spéciale n'exclut pas son droit à la légitime ordinaire d’un tiers des biens, si, étant enfant unique de l’adrogeant, il est resté sous sa puissance, ou bien s’il à été adrogé par son aïeul} auquel cas il a droit à sa légitime ordinaire malgré son éman: cipation (6). | |