AS LE ET PRE | 2 1 ; © DE L'HÉRÉDITÉ. — $ 306. PET

: possesseur de bonne foi d'une hérédité devrait restituer, outre les “biens héréditaires dont il avait conservé la possession en nature, les choses qu'il avait acquises en remplacement de pareils biens (24) et que le possesseur de mauvaise foi qui avait cessé de posséder, continuerait d'être tenu comme s'il possédait encore(®®), On appliqua le nouveau système même à ceux qui ne possédaient plus en nature aucun bien héréditaire, mais qui avaient acquis des choses en rem- “placement d'un bien de la succession (6), — Si quelqu'un étant héritier pour partie, l'hérédité est possédée par plusieurs, on suit “des règles analogues à celles de la revendication spéciale d'une partie indivise contre plusieurs possesseurs (27),

L: 20 cit. $ 6 à 64 (T. IT, $ 179 et note 4). 11 implique la réalisation de la dernière réforme; il y ajouta la défense pour le possesseur de bonne foi d'opposer à l'héritier l'usucapion pro herede; T. II, $ 184 et note 22, Comme il est de l'année 129 de l'ère chrétiènne, le sénatus-consulte antérieur d'Adrien relatif à la possession de mauvaise foi d'une hérédité doit appartenir aux années 117 à 128 et le sénatusconsulte dit Juventien ne peut consacrer une coutume: Girarp, p 898-809. Of. LammrrOMM, cité, p. 22-28, — (24) D. h. #., Li. 20 8 60 i. f. (25) L. 20 $ 6: cit. initio, Of. le paragraphe suivant. (26) Cf. May xz, LIL, $ 408 et note 42.

(27) T. IL, $ 202, IV. Supposons Primus héritier pour moitié, Secundus et Tertius possesseurs de l'hérédité.

— Première hypothèse, Secundus et Tertius possèdent par indivis. Si Secundus et Tertius ne sont héritiers ni l'un ni l'autre, Primus agira contre les deux. Si Secundus est son cohéritier pour moitié, il agira exclusivement contre Tertius; D. 5, 4, si pars hered. pet. L. 1 $ 3 “ Si ego ex parte me dicam heredem, coheres M autem meus possidest hereditatem cum extraneo, cum non plus coheres # haberet sua parte, utrum a solo extraneo an vero et a coherede deberem petere # hereditatem, quaëritur. Et Pegasus fertur existimasse a solo extraneo me # petere debere eumque restituturum quidquid possidet, et fortassis hoc officio # judicis debeat fieri : ceterum ratio facit (le droit strict veut), ut & duobus petam = hereditatem, hoc est et a coherede meo, et ille quoque dirigat actionem adversus — exterum possessorem : sed Pegasi senteutia utilior est ,. Si Secundus et Tertius “sont cohéritiers de Primus, par exemple chacun pour un quart, Primus agira contre chacun d'eux pour un quart; D. eod., L. 6 pr. * Sorori, quam coheredem # fratribus quattuor in bonis matris esse placuit, quinta portio pro portione (leçon # Mommsen, au lieu de : portionibus) quue ad eos pertinuit cedet, ita ut singuli in “" quarts, quam antehuc habere credebantur, nou amplius ei quintam conferant ,. La sœur enlevant à chacun de ses quatre frères un cinquième de son quart indivis obtient quatre fuis un viogtième, au total un cinquième, et ses frères conservent chacun la même quote-part.

Seconde hypothèse. Secundus et Tertius possèdent l'hérédité divisément, par exemple l'un le fonds Cornélien, l'autre le fonds Sempronien. lei Primus doit agir contre Secundus et contre Tertius, pour sa moitié. Le D. 5, 4, si pars hered. petit., L. 1 $ 2, applique cette règle au cas où Primus et Secundus, chacun héritier

… pour moitié, rencontrent comme adversaires possesseurs divis pro herede Tertius et Quartus « Quin immo si duo possideant hereditatem (scil. pro diviso) et duo « sint, qui ad se partes pertinere dicant, non singuli a singulis petere contenti « esse debent, puta primus a primo vel secundus a secundo, sed ambe a primo et

432 DU DROIT HÉRÉDITAII E. — $ 706-707.

3° De la preuve. Le demandeur à la pétition d’hérédité doit prouver le fondement de son action, donc sa qualité d’héritier et la: possession à titre d’héritier ou sans titre du défendeur. Il n’est pas tenu d'établir qu'il est propriétaire des divers biens compris matériellement dans la succession. Par cela seul qu'il est héritier, il a droit à la possession de tous ces biens.