DE LA RÉVOCATION PROPREMENT DITE

Le legs étant un acte solennel, sa révocation ne peut se faire par la simple manifestation d’une volonté contraire; elle doit se faire dans des conditions telles qu’il n’y ait pas de doute sur la volonté de révoquer. On peut révoquer un legs :

1° par la confection d’un testament ou d’un codicille dans lequel on manifeste, d’une manière expresse ou tacite(), l’intention de révoquer le legs (2);

2° par la destruction ou l’altération volontaire du testament ou du codicille écrit qui contient le legs ou bien encore en biffant simplement le legs (5) ;

(4) par exemple le testateur appelle le légataire un ingrat (D. h. #., L. 13) ou un misérable, pessimus (D. h. t., L. 29); voyez encore D. h. #., L. 32 $ 1. Mais si, après avoir fait deux legs à deux Titius, il révoque le legs fait à Titius, sans qu'on sache lequel il a eu en vue, les deux legs subsistent, car la volonté de révoquer n est établie ni pour l'un ni pour l’autre; D. L. £., L. 3 $ 7, ULPIEN, « Si “ duobus Titiis separatim legaverit et uni ademerit nec appareat, cui ademptum “ sit, utrique lesatum debetur, quemadmodum et in dando, si non appareat cui “ datum sit, dicemus neutri legatum ». Contra: D. 34, 5, de »eb. dub., L. 10 (11) pr., ULPIEN, « Sed et s1 duobus hominibus ejusdem nominis fuerit legatum, puta “ Semproniis, mox Sempronio ademptum sit nec appareat, cui ademptum sit : “ utrum datio in utriusque persona infringitur an ademptio nulla est, quaeri “ potest.. Et verius est.. ademptionem.. in utrumque valere ,. Si l’on s'en tient à la leçon de ces deux textes, Ulpien est en contradiction avec lui-même. Le D. h. t., L. 3 $ 7, mérite la préférence; sa décision est la plus rationnelle. En ce sens GoEsCHEN, Zeütschr, f. gesch. Rechtswiss. I (1815), p. 96-123, ARNDTS, Weiskes Rechtsiecikon VI, p. 299, Lehrb., $ 551 et Anm. 5, Maynwz, III, $ 441 i. f.. UXGER, cité, $ 61, Anm. 8, TH. Mommsen, D. 34, 5, L. 10 (11) pr., note 10, BRINZ, III, $ 429 et note 41, WinpsoHEïD, III, $ 640 et note 8, et DERNBURG, III, $ 106 et note 13. Contra : ROSSHIRT, Vermächtnisse T, p. 436-440, et VanGEROwW, II, $ 541, Anm.Mommsen propose de lire, au D. 34,5, de reb. dub.. L. 10 (11) pr. : neutrimque, au lieu de : in utrumque. :

(2) L. k. t., pr. C’était le principe qui régissait les anciens fidéicommis; D. h. ., L.3 $ 11 initio; C. 6, 42, fideic., L. 27. La révocation des anciens legs, pour opérer de plein droit, exigeait des termes contraires à ceux qui avaient été employés pour les faire : non do non lego, non praecipito, non damnas esto.. (ULPIEN, XXIV, 29, II, 12; I. X. &., pr.; D. A. f., L. 2 pr.), sinon l'héritier disposait seulement d'une exception de dol contre le légataire; D. h. é., L.8 $ 11 i f. cbn. avec le surplus du passage; D. 33, 2, de usu et usufr., L. 32 $ 4 cbn. avec $ 2 initio. En droit nouveau, la règle des fidéicommis a prévalu comme étant la plus large; I. h. #., pr.

(3) D. h. &., L. 16 « Nihil interest, inducatur quod seriptum est an adimatur », par analogie de la révocation du testament par l’un de ces actes; T. V, $ 669, 20,

3° par des actes du testateur qui n’admettent pas d’autre explication raisonnable que celle d’une révocation du legs. Notamment il y a révocation, si des inimitiés graves, non suivies de réconciliation, sont survenues entre le testateur et le légataire (4), si le testateur a fait lui-même cesser la cause déterminante du legs), ou bien s’il aliène volontairement la chose léguée(6); en se dépouillant de celle-ci sans aucune nécessité, il prouve son intention de la retirer au légataire. Mais l’aliénation forcée de la chose léguée ne saurait impliquer une intention de révoquer, puisqu'elle est indépendante de la volonté du disposant (®). Dans le cas d’une aliénation partielle, la

(4) D. h. t., L. 22 « Ex parte heres institutus etiam legatum acceperat : eum « testator inimicitiis gravissimis persecutus, cum testamentum aliud facere « instituisset neque perficere potuisset, praeteriit (il le passa sous silence dans « son testament inachevé). Hereditariae quidem actiones ei non denegabuntur, « sed legatum si petat, exceptione doli mali submovebitur +. Sous J'ustinien, par application de la règle plus large des fidéicommis, le legs est révoqué de plein droit: cf. PoTHIER, Pand. Justin. 34, 4, n° 3. — D. h. t., L. 4 « Quod si iterum in «“ amicitiam redierunt et paenituit testatorem prioris offensue, legatum vel fidei- « commissum relictum redintegratur : ambulatoria enim est voluntas defuncti «“ usque ad vitae supremum exitum -. — L'inimitié grave résultera d’une accusation capitale élevée par le légataire contre le disposant; D. 4. t., L. 31 S 2 « Seia testamento Titio privigno (mots suppléés par Mommsen) suo legavit auri « pondo quinque : Titius accusavit eam quod patrem suum mandasset inter- “ ficiendum : Seia post institutam accusationem codicillos confecit nec ademit « Titio privigno legatum et ante finem accusationis decessit : acta causa pro- « nuntiatum est patrem Titii scelere Seiae non interceptum. Quaero, cum « codicillis lesatum, quod testamento Titio dederat, non ademerit, an ab here- « dibus Seiae Titio debeatur. Respondit secundum ea quae proponerentur non « deberi r.

(5) D. A. t., L. 30 S 2 “ Ab heredibus petierat, ut, siin provincia decessisset, « sexaginta Lucio Titio darentur, ut is corpus ejus curaret in patriam reportari, ‘ et adjecerat haec verba: ‘ cui concedi volo, si quid ex ea pecunia supererit’. “ Eadem die codicillos ad heredes suos ita scripserat: ‘ peto a vobis, ut, sive in ‘ provincia sive in via aliquid mihi humanitus acciderit, corpus meum curetis ‘ (et, mot supprimé par Mommsen) in Campania (et, même suppression) in ‘ monumentum filiorum meorum reportare ‘. Quaesitum est, an id, quod super- « fuerit ex sexaginta, a Lucio Titio tacite ademerit. Respondit ademptum “ videri », L. 25.

(6) D. A. t., EL. 18 “ Rem legatum si testator vivus ali donaverit, omnimodo « exstinguitur legatum. Nec distinguimus, utrum propter necessitatem rei « familiaris an mera voluntate donaverit, ut, si necessitate donaverit, legatum «“ debeatur, si nuda voluntate, non debeatur : haec enim distinctio in donantis «“ munificentiam non cadit, cum nemo in necessitatibus liberalis exsistat,. Le legs est révoqué même si l’aliénation est nulle (D. A. £., L. 24 $ 1); la volonté de révoquer n'en est pas moins certaine.

(7) D. 32, de leg. 39, L. 11 $ 12 « Si rem suam testator legaverit eamque neces- « sitate urguente alienaverit, fideicommissum peti posse, nisi probetur adimere «“ ei testatorem voluisse. »; C. 6, 42, de fideic., L. 6 $ 1; cf. I. h.#., $ 12 initio. Ces deux règles n’ont rien d'absolu (D. 32, de leg. 3°, L. 11 $ 12 ï. f., C. 6, 42, de fideic.,

partie non aliénée reste due d’une façon absolue; en ce qui concerne la partie aliénée, le legs est seulement révoqué pour autant que l'aliénation soit volontaire (8). Si le testateur a concédé des droits réels sur la chose, le légataire a droit, dans tous les cas, à la chose elle-même. Il peut réclamer en outre la libération de la chose lorsque la concession du droit réel a été forcée, mais non lorsqu'elle a été volontaire. La concession d’une hypothèque a le premier caractère (%), sauf si elle a été faite pour la dette d'autrui; la concession d’une servitude est généralement volontaire.