‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 2)Chapitre 212 sur 287 · C£. I. A. £., S 1. — (2) T. IV · texte numérisé non relu

C£. I. A. £., S 1. — (2) T. IV

(3) D. A. t., L. 6 pr. initio, L. 5; I. A. £., $ 1. — (4) D. h. £., L. 6 pr. i. f.

(b) D. h. £., L. 10 pr. « Si legatum pure datum Titio adimatur sub condicione et «“ pendente condicione Titius decesserit, quamwvis condicio defecerit, ad heredem « Titii legatum non pertinebit: nam legatum cum sub condicione adimitur, « perinde est, ac si sub contraria condicione datum fuisset », L. 14 pr., vis nam pure”. confirmatur; D. 35, 1, de condic., L. 107 ï. f. Le legs étant fait sous la condition suspensive ‘si Primus u'épouse pas Prima’, lorsque Primus décède sans avoir épousé Prima, mais du vivant de celle-ci, comme le legs ne s’est pas ouvert en sa faveur, il ne le transmettra pas à ses héritiers (D. h:t., L. 10 pr.), tandis qu'il le transmettrait si l'on admettait un legs pur et simple avec la condition résolutoire ‘ si Primus épouse Prima ”. Par contre, si Prima décède avant Primus sans

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legs contient deux éléments indépendants l’un de l’autre : la révocation d’un legs antérieur et la confection d’un legs nouveau (6), La révocation d'un legs exige une volonté certaine de révoquer conformément aux règles générales de la révocation, sans qu’un testament ou un codicille soit indispensable. La confection d’un legs est subordonnée à l’un de ces actes solennels. Il se peut donc qu'après la confection d’un premier legs, le testateur fasse'un acte nouveau qui réunit seulement les conditions de la révocation de l’ancien legs ou seulement les conditions de la confection d’un legs nouveau.

1® cas. Les conditions de la révocation de l’ancien legs existent sans celles du legs nouveau; par exemple le testateur fait un nouveau testament ou codicille valable par lequel il lègue la même chose à un autre, en révoquant expressément l’ancien legs, mais le nouveau légataire est incapable. Alors aucun des deux legs n’est dû; la nullité du second n’exclut pas la révocation du premier(?), Mais, si le nouveau testament ou codicille est nul, la révocation de l’ancien legs l’est également ; le néant ne peut avoir un effet révocatoire (8).

2% cas. Les conditions du nouveau legs existent sans celles de la révocation de l’ancien; par exemple le testateur lègue successivement sa maison à Primus et à Secundus d’une manière valable, sans que sa volonté de révoquer le premier legs soit établie. La maison sera due pour moitié à Primus et à Secundus; la révocation du premier legs par le second ne se présume pas (?). Jusqu'à quel point y a-t-il révocation dans le cas suivant : après avoir légué sa maison à Primus, le disposant la lègue à Secundus sous la condition ‘ s’il n'épouse pas Secunda ” ? Il se peut que, par le second legs, le testateur ait voulu révoquer le premier en toute éventualité; alors

l'avoir épousé, la condition du legs sera accomplie et Primus arrivera au legs. Dans le système d'un legs fait sous la condition résolutoire ‘ si Primus épouse Prima’, le legs s’ouvrirait au décès du testateur, sauf à être résolu éventuellement par le mariage de Primus et de Prima.

(6) I. h. £., $ 1 « si quis ita dixerit : ‘ hominem Stichum, quem Titio legavi, ‘ Seio do lego”. simul Titio adimi videtur et Seio dari »; D. h. t., L. 5.

(7) D. h.t., L. 20 « Licet transferam legatum in eum, cum quo nobis testamenti « factio non est, sive in servum proprium, cui sine libertate legavero, licet eis « non debeatur, nec illi tamen debebitur, cui fuerit ademptum »; D. 30, de leg. 1°, L. 34 pr.initio. A plus forte raison l’infirmation du second legs est-elle indifférente; D. h. t., L. 8. — (8) D. 32, de leg. 89, L. 18.

(9) C. h. t., L. 7 pr. « Si Fortidianum fundum primo pater tuus fratribus (scil. « huis) per praeceptionem ac mox tibi legavit, concursu dominium ejus tibi «“ quoque quaeritur »; arg. D. 30, de leg. 10, L. 33. Maynp, III, S 441 et notes 31-32. Mais, si le second legs porte que ‘ la chose qui a été léguée à Primus, est léguée à Secandus”, il contient une révocation tacite de tout le premier legs; D. À. #., 5; Th 6,81

Primus n’aura pas même droit au legs si Secundus épouse Secunda. Mais, en principe, le premier legs sera simplement revoqué ‘ si Secundus n’épouse pas Secunda ”, done, en vertu de la règle susdite, il sera fait sous la condition ‘ si Secundus épouse Secunda ”. Les deux legs seront faits sous des conditions contraires. Si Secundus épouse Secunda, la condition de son legs sera défaillie et celle du legs de Primus sera réalisée; si Secundus n’épouse pas Secunda, la condition de son legs sera accomplie et celle du legs de Primus sera défaillie(10).

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